Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arretes municipaux 3eme trimestre 2017
Arrêté - arretes municipaux 2eme trimestre 2017
Arrêté - arretes municipaux 4eme trimestre 2017
Arrêté - arretes municipaux 1er trimestre 2018
Déliberation - 1er trimestre 2017
Acte Administratif - RAA 1er trimestre 2017
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal
Arrêté - Arretes du Maire 1er trimestre 2024
Arrêté - arretes du Maire 1er trimestre 2021
Arrêté - Recueil des Arrêtés 1er trimestre 2019
Arrêté - arretes municipaux 1er trimestre 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Lésigny.
Lien du pdf (Arrêté - arretes municipaux 1er trimestre 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Affaires étrangères et coopération,
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
n° 01-2017 – Réglementation provisoire du stationnement sur le parking du complexe sportif de l’Entre-Deux-Parcs à Lésigny
n° 05-2017 – Arrêté de restriction de la circulation pour cause de travaux pour un remplacement d’un candélabre RD 354
n° 06-2017 Interdiction temporaire d’accéder aux étangs gelés sur la commune de Lésigny
n° 08-2017 – Réglementation permanente du stationnement rue de la Forêt de Jouy et rue du Lys
n° 09-2017 – Interdiction temporaire d’utilisation des terrains de sports de Maison Blanche
n° 11-2017 – Arrêté de cession de place n° 2 – Autorisation de stationnement d’un taxi
n° 15-2016 – Interdiction temporaire d’utilisation des terrains de sports de Maison Blanche
n° 16-2017 – Réglementation permanente de la circulation sur l’ensemble de la commune
n° 17-2017 – Réglementation permanente de la circulation sur l’ensemble de la commune
n° 18-2017 – Autorisation temporaire d’ouverture tardive de l’Hôtel Abbaye du Golf – Ferme des Hyverneaux à Lésigny – pour la soirée du 28 janvier 2017
n° 19-2017 – Arrêté portant permis de stationnement d’une benne 22, avenue du Clos Vimont à Lésigny – 77150
n° 24-017 – Délivrance d’un permis de détention d’un chien mentionné à l’article L.211-12 du Code Rural
n° 25-2017 – Arrêté portant règlement intérieur du cimetière communal
n° 29-2017 – Arrêté temporaire relatif à l’occupation du domaine public à l’occasion de tournage d’un film publicitaire Place de Diane et Avenue du Grand Morin le mercredi 08 mars 2017
n° 30-2017 – Autorisation temporaire d’ouverture tardive de l’Hôtel Abbaye du Golf – Ferme des Hyverneaux à Lésigny – pour la soirée du 18 mars 2017
n° 33-2017 – Arrêté de restriction du stationnement pour cause de travaux de ravalement 6 rue de Villarceau à Lésigny, à partir du 20 mars 2017
n° 34-2017 – Réglementation provisoire relative à l’aire collective de jeux du square des Pyramides
n° 35-2017 – Arrêté municipal temporaire relatif à l’occupation du domaine public pour des travaux de réfection du mur, avenue des Hyverneaux, à compter du 13 mars 2017
n° 36-2017 – Arrêté de restriction de la circulation et du stationnement pour cause de travaux, 14, rue de la Fontaine à Lésigny, du 6 au 17 mars 2017
n° 39-2017 – Arrêté municipal temporaire relatif à l’occupation du domaine public pour des travaux de sondage et recherches d’amiante, avenue du Château à Lésigny, le mercredi 15 mars 2017
n° 41-2017 – Arrêté municipal réglementant la circulation lors de travaux d’abattage de haie conifère, avenue du Château à Lésigny, du lundi 27 au mercredi 29 mars 2017 n° 42-2017 – Arrêté portant interdiction de stationner pour cause de travaux 7, rue de la Croix à Lésigny, du 27 mars au 27 avril 2017
n° 43-2017 – Arrêté de restriction de la circulation et de stationnement pour cause de travaux pour la réalisation d’un branchement électrique du 05 au 26 avril 2017
n° 45-2017 – Arrêté portant permis de stationnement de trois bennes et d’un chariot télescopique, avenue de Leingarten à Lésigny-77150
n° 46-2017 – Arrêté portant permis de stationnement d’une benne, 6, avenue du Petit Pont à Lésigny-77150
n° 47-2017 – Arrêté portant autorisation de séquences pour le tournage d’un film publicitaire avenue du Grand Morin et rue des Bleuets le 29 mars 2017
n° 48-2017 – Réglementation provisoire du stationnement du bus communal, avenue Paul Verlaine, pour les exercices d’évacuation de car le mardi 28 mars 2017
n° 49-2017 – Autorisation temporaire d’un débit de boissons lors de l’ouverture annuelle de son activité « Chichoune accroforest » au complexe sportif de l’Entre-Deux-Parcs
n° 50-2017 – Réglementation provisoire de la circulation RD51 route des Friches pour l’organisation d’une épreuve sportive le 23 avril 2017
n° 53-2017 – Arrêté portant permis de stationnement d’une benne, 20, avenue de l’Abbaye à Lésigny-77150
n° 54-2017 – Arrêté municipal réglementant le stationnement et la restriction de la chaussée lors de travaux de réfection d’un trottoir et rabotage d’une partie de la chaussée, rue de la Forêt de Jouy, à partir du 3 avril 2017
n° 55-2017 – Arrêté municipal réglementant le stationnement et la restriction de circulation lors de travaux de réfection de trois parkings et pose de coussin berlinois sur chaussée, rue du Bois Notre Dame, à partir du 3 avril 2017
n° 56-2017 – Arrêté municipal réglementant la restriction de circulation lors de travaux de réfection de la grille du caniveau, sur la piste cyclable, face au 53, rue de Villarceau, à partir du 3 avril 2017
n° 57-2017 – Arrêté de restriction de la circulation et du stationnement pour cause de travaux rue d’Artois à Lésigny du 10 au 20 avril 2017
n° 58-2017 – Arrêté municipal réglementant la restriction de la circulation lors de travaux d’élargissement de la chaussée, avenue du Clos Vimont, à partir du 10 avril 2017