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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 03 AVRIL 2023 corrige le 18042023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Saunière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 03 AVRIL 2023 corrige le 18042023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2023
Présents : MMES BOUILLET Nelly, BUDNY-GALA Lydia, CATY Francine et ZAPATA Annie et MM. BILLON Stéphane, COTTAZ Gilles, HÉRITIER Alban, GUILLOT Frédéric, LARENAUDIE Anthony, LE COSTOËC Thierry, LE GALLIARD Frédéric, et VIAL Alain.
Secrétaire de séance : LE GALLIARD Frédéric
ETAIENT EXUSES : M. HERITIER Alban, DELAGE Patrick et POUTARD Sébastien donne pouvoir à Mme ZAPATA Annie, CATY Francine donne pouvoir à Mme BOUILLET Nelly
Ordre du jour :
1- Approbation du compte-rendu de la séance du 20 Février 2023 : Le compte rendu sera approuvé lors du prochain conseil municipal.
Finances :
Compte administratif 2022 accepté à l’unanimité.
Présentation du budget 2023, des délibérations vont être prises pour la mise en place du budget 2023 et la clôture du budget 2022.
Le taux de la taxe d’habitation va être de nouveau instauré pour les résidences secondaires, il sera maintenu au dernier taux connu.
Les demandes de subvention vont être faites pour la salle polyvalente et le bâtiment communal, tous les devis doivent être remis à la mairie.
Cimetière :
Le règlement intérieur est en cours, la reprise des concessions va être réalisée. Un article va paraître dans la presse et un affichage en Mairie et au cimetière dans la vitrine des concessions abandonnées.
Ressources humaines :
Une demande de CNAS a été faite, le conseil municipal refuse la mise en place du CNAS sur la commune.
Mr Cottaz finit son contrat début juillet et fait valoir ses droits à la retraite. Son remplacement est validé par le conseil municipal. Une offre paraîtra pour le remplacer courant juin pour un contrat à compter du mois de septembre 2023 selon les mêmes conditions, à savoir CDD 6 mois à temps partiel.
Vie Associative :
Le 12 Avril aura lieu une réunion à la salle polyvalente pour présenter le projet de l’épicerie participative. Soixante-huit questionnaires ont été transmis à la mairie. Leur bilan démontre un intérêt manifeste pour la création d’une épicerie participative et éventuellement un bar associatif. Mme le Maire a reçu une journaliste de France 5 qui va réaliser un reportage sur ce dossier qui paraîtra lors d’une émission intitulée « magazine de la santé ».
La rencontre avec des associations a eu lieu le 10 mars à 19 h. Toutes les associations étaient représentées. Á l’issue de la réunion, il a été prévu de constituer une association intergénérationnelle.
Agglomération du Grand Guéret :
Des délibérations sont accordées pour la restitution aux communes de la compétence aménagement et entretien du Puy de Gaudy.
Nous avons toujours la problématique de l’eau : un arrêté municipal sera pris avant l’arrêté alerte de la Préfecture qui précisera des restrictions quant à l’utilisation de l’eau.
Travaux :
Concernant les travaux du bâtiment communal qui accueille la mairie et l’école primaire, le diagnostic énergétique va être effectué le 12 Avril par une entreprise mandatée par le SDEC.
Concernant la cure, le 14 avril le DPE sera réalisé à 9h30 pour ensuite mettre en vente ce bien communal.
Les travaux relatifs à la sécurisation des écoles seront finalisés pendant les vacances scolaires de Pâques.
Il est prévu de réaliser à l’école maternelle une cloison dans l’entrée et de prévoir un local à l’extérieur pour stocker les vélos.
Une délibération doit être prise pour l’enfouissement des réseaux pour des travaux fins 2024-2025.
Concernant le terrain communal route de Mesminas pour lequel le conseil municipal a délibéré pour sa mise en vente, une réunion avec le sdec, l’Agglomération du Grand Guéret a eu lieu à la Mairie. Madame le maire a sollicité deux géomètres locaux pour connaitre les tarifs d’un projet d’aménagement de ce terrain.
Ecole :
Les paillassons sont changés. Des voiles d’ombrage seront installés dans la cour de l’école maternelle et primaire.
Á la demande des institutrices, des tables d’école seront descendues du grenier pour les installer dans la cour de l’école primaire.
Concernant la cantine, dans l’idée de réfléchir et de proposer une solution commune dans le cadre du RPI, Mme le Maire a transmis plusieurs mails à ses collègues de Saint-Yrieix-les-Bois et Saint-Hilaire-la-Plaine pour échanger avec eux, et notamment Saint-Yrieix-les-Bois, et leur conseil municipal.
Trois pistes sont envisagées :
- la confection des repas par la cantine de Sainte. Le transport était pris en charge par la mairie et en prévoyant une mise à disposition de personnel
- Le recours à la future cantine collective de Jarnages
- Remettre en service la restauration sur place à la Saunière. Á cet effet, Mme le Maire a sollicité les services de la DDETTSPP, (ex services vétérinaires) qui ont confirmé que les locaux, mis à part quelques aménagements, étaient conformes pour remettre en place un service de cantine. Autres :
Une réflexion est en cours à la CAGG pour l’élaboration d’un Plan vélos et sur un circuit qui pourrait relier les communes de la Saunière, Sainte-Feyre et Guéret.
Il est validé la vente du gyrobroyeur à Monsieur Cadillon.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- mandate MME le Maire pour accomplir toutes les formalités nécessaires à l’aboutissement de ces dossiers.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30, ont signé les membres présents :