Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal?download=267:proces verbal du 13 sep
Procès Verbal - deliberations?download=325:proces verbal du 19 mar
Procès Verbal - proces verbal?download=274:pv 13 09 2022
Procès Verbal - deliberations?download=375:proces verbal du 16 dec
Procès Verbal - deliberations?download=319:proces verbal du 5 mars
Procès Verbal - proces verbal?download=299:proces verbal di 07 02
Procès Verbal - proces verbal?download=228:proces verbal du 08 jui
Procès Verbal - proces verbal?download=213:proces verbal du 15 dec
Procès Verbal - proces verbal?download=279:proces verbal du 08 11
Procès Verbal - proces verbal?download=290:proces verbal di 17 01
Procès Verbal - verbal du 18 janvier 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Fère-Champenoise.
Lien du pdf (Procès Verbal - verbal du 18 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Famille,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2024
COMMUNE DE FÈRE-CHAMPENOISE
La réunion a débuté le 18 janvier 2024 à 20h00 sous la présidence du Maire, Monsieur GORISSE
Gérard.
Membres présents :
Madame BOUCHER Delphine Monsieur GORISSE Gérard
Monsieur BRETON Patrick Monsieur HERBIN Julien
Madame EGOT Bernadette Madame KEIME Violaine
Monsieur FOMPROIX Hubert Monsieur LEPAGE Rémy
Monsieur GEORGELIN José Monsieur MICHEL Christophe
Madame GONCALVES Chantal Madame VANDERDONTH Audrey
Membres absents représentés :
Monsieur CAIN Patrick Pouvoir donné à Mme KEIME Violaine
Madame COLAS Sarah Pouvoir donné à M GORISSE Gérard
Monsieur DE ANDRADE Maxime Pouvoir donné à M FOMPROIX Hubert
Madame DEMALVOISINE Lydie Pouvoir donné à Mme VANDERDONTH Audrey
Monsieur GERGOINE Didier Pouvoir donné à M LEPAGE Rémy
Membres absents :
Madame MOREAU Clara
Madame POUCINEAU Sabine
Secrétaire de séance : Madame KEIME Violaine
Le quorum (plus de la moitié des 19 membres) étant atteint, la séance est ouverte.
Le procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023 est adopté à l'unanimité.
Ordre du jour :
20240101 - Aménagement du parc de la Guéraldière : Autorisation de signature du devis Proludic
20240102 - Décision modificative budgétaire n°5
20240103 - Bornage de la parcelle WE n°13 : Autorisation de signature du devis d'honoraires du
cabinet WIENERT
20240104 - Délibération budgétaire spéciale pour les dépenses d'investissement à engager avant le
vote du budget primitif 2024
20240105 - Recrutement d'enseignants dans le cadre des études surveillées
Informations et questions diverses
[20240101 - Aménagement du parc de la Guéraldière : Autorisation de signature du devis Proludic |
Monsieur présente le projet ainsi que le plan de financement.
Monsieur BRETON s'interroge sur l’utilité des toilettes publiques.
C'est une question de propreté des lieux. La question se pose au gymnase également.
Procès-verbal du 18 janvier 2024 1 Pour autant les deux sites sont différents. Le parc de la Guéraldière permet de pique-niquer, de rester dans un lieu ombragé, y compris avec des enfants.
La location de toilette publique est trop chère.
Les toilettes publiques sont un plus sur ce site. Elles seront gérées comme sur la place avec des
fermetures avec des horaires pour éviter le vandalisme.
La propreté des lieux sera assurée par les agents communaux.
16 voix pour
1 abstention : M BRETON Patrick
20240102 - Décision modificative budgétaire n°5 |
Monsieur le maire donne lecture de la décision modificative.
Il reste actuellement 13 parcelles à vendre. Il ne faudra pas tarder à lancer un nouveau programme,
peut-être moins important que le premier en matière de superficie.
Il faudra être vigilant à ne pas les commercialiser trop tôt afin de vendre les dernières parcelles du
premier lot.
17 voix pour
20240103 - Bornage de la parcelle WE n°13 : Autorisation de signature du devis d’honoraires du
cabinet WIENERT
Monsieur le maire explique le projet de Champart / Parmentine (pose de panneaux
photovoltaïques) et de la société MX RIDE (sécurisation de leur entrepôt). Il convient donc
de diviser la parcelle pour la vente.
17 voix pour
20240104 - Délibération budgétaire spéciale pour les dépenses d'investissement à engager avant le
vote du budget primitif 2024
Pas de débat.
17 voix pour
20240105 - Recrutement d'enseignants dans le cadre des études surveillées
Pour rémunérer les enseignants pendant les études surveillées, une délibération est
nécessaire pour pouvoir rédiger des arrêtés individuels. Aujourd’hui, il faut impérativement
régulariser cette situation avec la trésorerie.
Monsieur le maire donne également lecture du règlement intérieur.
17 voix pour
Procès-verbal du 18 janvier 2024 À Informations et questions diverses
La directrice de l’école maternelle a adressé un courrier en mairie pour solliciter une subvention dans
le cadre d’un projet classe de mer qui aurait lieu le 3 juin 2024.
Monsieur le maire donne lecture du courrier.
Sur les 37 élèves susceptibles de partir, seuls 28 habitent à Fère-Champenoise.
Les communes extérieures, y compris Fère-Champenoise, versent déjà une somme de 100 € par
enfant pour les voyages.
Monsieur le maire propose que la commission « petite enfance » se réunisse pour statuer.
Il convient de voir avec les autres communes concernées pour ne pas créer de différences entre les
enfants.
Est-ce que les 37 enfants partiront ?
A combien se porte la participation des parents ?
Les élus souhaitent avoir un budget précis de cette sortie.
L'association Run & Bike a déposé une demande de subvention à hauteur de 5035 € pour la
manifestation 2024. Beaucoup de choses sont au programme. D’autres associations font la même
chose avec une subvention de 300 €. Les associations doivent créer des ressources sans s'appuyer
uniquement sur la commune.
Réunion à Connantray-Vaurefroy, samedi 27 janvier 2024 à 9h00 (salle des fêtes)
Dans le cadre du projet de commune nouvelle, les élus de chaque conseil vont pouvoir échanger sur
ce projet, et ce, en présence du cabinet d’études OMNIS CONSEIL.
Projet Champart / Parmentine
Une réunion a eu lieu le 16 janvier avec Monsieur le préfet.
La société pourrait être propriétaire des terres en juillet.
Dans le cadre de l’appel à projet (PLU), une concertation est en cours. L'enquête publique se
déroulera du vendredi 16 février au vendredi 15 mars 2024.
Le préfet a demandé aux services de travailler en parallèle et non en série afin d'accélérer les procédures.
En attendant, la société prévoit de réhabiliter un bâtiment de stockage en unité de transformation.
Monsieur GEORGELIN s'interroge sur le projet de piste cyclable.
L'association foncière et la commune travaillent pour trouver une solution pour la sortie usine. La
piste cyclage n’est pas abandonnée mais étudiée en continuité après le projet.
En 2026, 60 personnes seront embauchées.
Rappel : le goûter des aînés dimanche 21 janvier à 15h00.
Madame EGOT rappelle la présence des voitures anciennes, dimanche 21 janvier 2024.
La médiathèque de Connantre ouvrira ses portes ce samedi, avec possibilité de renouveler les
adhésions.
Une réunion a eu lieu avec L'association Chaloupe, gestionnaire du site Internet de la commune.
Beaucoup de choses sont possibles gratuitement, y compris refaire un nouveau site. Un travail va
être lancé sur ce sujet.
Auparavant, la feuille des rendez-vous était éditée à 1500 exemplaires représentant un coût non
négligeable. À aujourd’hui, seuls 35 exemplaires sont édités, en fonction des restes réduits à zéro.
Seules les boulangeries en sont destinataires.
Monsieur FOMPROIX informe le conseil du contrôle des bornes incendie, reporté au 29 janvier suite
aux intempéries.
Les travaux de rénovation des réseaux du lotissement des Loges vont débuter dans un mois.
Procès-verbal du 18 janvier 2024 3 Monsieur BRETON s’insurge des stationnements des voitures sur les trottoirs.
Des signalements ont été faits auprès de la gendarmerie.
Les procès-verbaux pourraient être réalisés via une application mobile par le maire et/ou les adjoints.
Il en va de même pour les panneaux d'interdiction posés par les riverains, panneaux qui n'ont aucune
valeur juridique.
Monsieur le maire va se renseigner auprès de la préfecture pour cette application.
Des problèmes persistent également rue Jean Jaurès, avec le stationnement du camion.
Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 21h05.
Madame KEIME Violaine Monsieur GORISSE Gérard,
Secrétaire de séance Maire a
Procès-verbal du 18 janvier 2024 4