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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 12.12.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Sebourg
en
date
du
12
décembre
2023
Délibération
01.12/2023
: Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
12/10/2023
- approuvée
Délibération
02.12/2023
: Mise
à disposition
de terrain pour
le SDIS à titre
gracieux
-
approuvée Délibération
03.12/2023
: DM
3
au
BP
2023
- approuvée
Délibération
04.12/2023
: Informations
sur
le
lot
5
concernant
la
construction
de
l’extension
de
l’école
maternelle
- approuvée
Délibération
05.12/2023
: Subvention
2022-2023
à l’'OGEC
- approuvée
Délibération
06.12/2023
: Indemnité
de
gardiennage
2023
pour
l’église
Saint
Martin
-
approuvée Délibération
07.12/2023
: Indemnité
de
gardiennage
2024
pour
l’église
Saint
Martin
-
approuvée Délibération
08.12/2023
: Participation
communale
à la destruction
des
nids
de
frelons
asiatiques
- approuvée
Délibération
09.12/2023
: Délégation
signature
concernant
le bail
du
9 place
de
la Mairie-
approuvée Délibération
10.12/2023
: Délégation
de
signer
pour
le permis
de
construire
d’un
local
réserve,
annexe
à la salle
des
fêtes
- approuvée
Délibération
11.12/2023
: Délocalisation
de
la salle
des
mariages
pour
le
13.07.24
-
approuvée Délibération
12.12/2023
: Ouverture
des
commerces
dimanche
24
et 31/12/2023
- approuvée