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Déliberation - Liste Deliberations au 24 FEVRIER 2025
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations au 24 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 24 FEVRIER 2025
-------------
Nombre de Membres
En exercice : 14
Quorum : 8
Présents : 10
Pouvoirs : 2
Date de convocation : 20 février 2025
L’an deux mil vingt-cinq le vingt-quatre février à dix-huit heures trente minutes, l’assemblée délibérante, légalement convoquée, s’est réunie en séance publique sous la présidence de M. HALLÉ Jean Luc, Maire de la Commune. Etaient présents : MM HALLÉ J.L, MENCACCI P, RÉMY C.L, ORT D, DÉPART P, FORMENTEL M, MOCQ J, FOUACHE J.C, DESCHEEMAKER C, HALLÉ X.
Absents excusés : LEDENT T (Procuration à HALLÉ J.L), HAVEZ T, THOORIS A (Procuration à MENCACCI P), STRAQUADANIO M.
Secrétaire de séance : Mme MOCQ J.
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2024
2- Point travaux et financier – Préparation budgétaire 2025
3- Point Jeunesse
4- Tableau des effectifs au 1er janvier 2025
5- Renouvellement contrats d’entretien des espaces verts
6- Marais des Bruyères
7- Questions diverses
Procès-verbal Vote
Procès-verbal du conseil municipal en date du 9 Décembre 2024 Approuvé à l'unanimité.
Délibérations Vote N°2025 - 1
Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) –
Programme 2025 – Extension et restructuration des
vestiaires existants du Stade de Football « André Hallé »
pour une mise en conformité en vue du passage au niveau
T5
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 – 2
Remplacement du système de chauffage à l’église.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 – 3
Achat d’une paire de but de Football à 11 pour le Stade
André HALLÉ
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 4
Convention de mise à disposition d’installations sportives
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 5
Convention Accueil Collectif de Mineurs Année 2025 –
Commune partenaires
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 – 6
Tableau des effectifs du personnel au 1er janvier 2025
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 7
Entretien des espaces verts communaux – Année 2025
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0 N°2025 – 8
Annulation de locations de parcelles au Marais des Bruyères
à compter du 31 décembre 2025.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 9
Nouvelles locations au Marais des Bruyères à compter du 1er
janvier 2026.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
Fait à Hamel le 24 février 2025
J.MOCQ J.L HALLÉ Secrétaire de séance Maire d’HAMEL