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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 15 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 15 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 15 FEVRIER 2024
-------------
Nombre de Membres
En exercice : 14
Quorum : 8
Présents : 10
Pouvoirs : 2
Date de convocation : 9 février 2024
L’an deux mil vingt-quatre le quinze février à dix-huit heures trente minutes, l’assemblée délibérante, légalement convoquée, s’est réunie en séance publique sous la présidence de M. HALLÉ Jean Luc, Maire de la Commune. Etaient présents : MM HALLÉ J.L, LEDENT T, MENCACCI P, ORT D, DÉPART P, FORMENTEL M, MOCQ J, FOUACHE J.C, DESCHEEMAKER C, HALLÉ X.
Absents excusés : RÉMY C.L (Procuration à LEDENT T), THOORIS A (Procuration à HALLÉ J.L), HAVEZ T, STRAQUADANIO M.
Secrétaire de séance : Mme MOCQ J.
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 4 décembre 2023
2- Point sur les travaux – Préparation budgétaire 2024
3- Point Financier
4- Point Jeunesse - Présentation ALSH Hiver 2024
5- Tableau des effectifs au 1er janvier 2024
6- Renouvellement contrat d’entretien des espaces verts
7- Marais des Bruyères
8- Questions diverses
Procès-verbal Vote
Procès-verbal du conseil municipal en date du 4 Décembre 2023 Approuvé à l'unanimité.
Délibérations Vote N°2024 - 1
Demande de mission de maîtrise d’oeuvre dans le cadre de
l’extension et la restructuration des vestiaires existants du
Stade de Football « André Hallé » pour une mise en
conformité en vue du passage au niveau T5.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 – 2
Passation d’un marché de travaux - Extension et
restructuration des vestiaires existants du Stade de Football
« André Hallé » pour une mise en conformité en vue du
passage au niveau T5
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 3
Dispositif régional de soutien pour les équipements
numériques de vidéoprotection pour la sécurité des
habitants de la région Hauts de France – Programme
videoprotection phase 2 et 3
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 – 4
Tableau des effectifs du personnel.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 5
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un
besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et fixant
la rémunération.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0 N°2024 – 6
Entretien des espaces verts communaux
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 7
Annulation de locations de parcelles au Marais des Bruyères
à compter du 31 décembre 2024.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 8
Nouvelles locations au Marais des Bruyères à compter du 1er
janvier 2025.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 9
Désignation d'un notaire pour une mission au Marais des
Bruyères pour une gestion des biens présumés « sans
maître »
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
Fait à Hamel le 15 février 2024
J.MOCQ J.L HALLÉ Secrétaire de séance Maire d’HAMEL