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Déliberation - Liste des deliberation 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation 9 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
9 JUIN
2623
Nombre
de
Membres
En
exercice
: 14
Quorum
: 8
Présents
: 10
Pouvoirs
: 2
Date
de
convocation
: 5 juin
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois
le neuf juin
à dix-huit
heures
trente
minutes,
l'assemblée
délibérante,
légalement
convoquée,
s’est
réunie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
HALLE
Jean
Luc,
Maire
de
la Commune.
Etaient
présents
: MM
HALLE
J.L,
MENCACCI
P, REMY
C.L,
ORT
D,
THOORIS
À,
DEPART
P, FORMENTEL
M,
MOCQ
J, FOUACHE
JC,
HALLÉ
X.
Absents
excusés
: LEDENT T
(Procuration
à HALLÉ
JL),
HAVEZ
T,
STRAQUADANIO
M,
DESCHEEMAKER
C
(Procuration
à HALLÉ
X)
Secrétaire
de
séance:
Mme
MENCACCI
P.
ORDRE
DU
JOUR
:
1- Désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et de
leurs
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
2- Approbation
du
procès-verbal
de
Ia
réunion
du
3 avril
2023
3- Point
sur
les
travaux
4-
Point
financier
—
Décision
Modificative
n°1
5- Lotissement
Deauville
—- Vente
Commune
au
profit
de
« Les
Jardins
de
Proteram
»
6-
Point
Jeunesse
7-
Questions
diverses
ol
Procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
3
avril
2023
_
Menu
IN°2023
- 37
Désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et de
leurs
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
| Pour
: A
l’unanimité
Approuvé
à l'unanimité.
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 38
Achat
protection
solaire
(toile
d’ombrage)
pour
l'aire
de
jeux
du
square
de
Gaulle
Pour
: À
l'unanimité
Contre :
0
Abstentions
: 0
N°2023
- 39
Pour
: À
Prunanimité
Passation
d’un
marché
de
travaux
- Aménagement
Contre
: 0
sécuritaire
rue
André
Hallé
et signalisation
village
Abstentions
: 0
Pour:
12
IN°2023
— 40
Contre
: 0
Décision
modificative
n°1
Abstentions
: 0
IN°2023
- di
Pour
: À
l’unanimité
Vente
terrain
Commune
d’Hamel
au
profit
des
« jardins
de
Proteram
— Futur
Lotissement
Deauville
- Parcelles
cadastrées
A831
— A832
—A1597-
ZC70
- ZC85
- ZC94
et
ZC
42.
Contre
: 0
Abstentions
: 0
IN°2023
- 42
Tarifs
de
P Accueil
de
Loisirs
sans
Hébergement
du
mois
de
juillet 2023.
Pour
: A
l’unanimité
Contre :
0
Abstentions
: 0 IN°2023
- 43
Tarifs
des
campings
de
l’ Accueil
de
Loisirs
sans
Hébergement
du
mois
de
juillet
2023
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Fait
à Hamel
le 9 juin
2023
P.MENCACCI Secrétaire
de
séance ——
]
car
J.L HALLÉ Maire
d'HAMEL