Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2025 089
Document publié le Mercredi 5 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2025 089)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2025-089
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 4 NOVEMBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq le quatre du mois de novembre à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes de Saint-Loup-Lamairé, sous la présidence de M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
Date de la convocation : 28 octobre 2025
20 présents + 1 pouvoir (21 votes sur 27) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
✓Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jacky JOZEAU, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER,
Frédéric PARTHENAY, Frédérique DAMBRINE, Mattieu MANCEAU, Dominique GUILBOT
✓Commune d’Assais-les-Jumeaux : Fabrice DURAND, Jean-Louis RIDOUARD
✓Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
✓Commune de Boussais : Gérard GIRET
✓Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
✓Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
✓Commune de Louin : Monique NOLOT,
✓Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
✓Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Micheline REAU, Dominique BARREAU,
Alain JEZEQUEL
1 pouvoir :
✓Lucette ROCHER a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
Absents/Excusés : Jean-Claude LAURANTIN, Jacques ROY, Huguette ROUSSEAU, Maryse BARIGAULT, Mathias DIXNEUF, Sébastien FAURE.
Micheline REAULT a été élue secrétaire de séance
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
FINANCES
Décision modificative 1 du Budget Principal
• Vu l’instruction budgétaire et comptable M57 ;
• Vu le budget principal 2025 ;
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, DECIDE, à l’unanimité des membres présents
ou représentés : De valider la décision modificative n°1 du budget principal comme suit :
D’autoriser M. le Président ou son représentant à signer tous les documents se rapportant à cette délibération.
Fait et délibéré, à Airvault, le 5 novembre 2025
Et ont signé Le Président et la Secrétaire de séance
La secrétaire de séance, Le Président,
Micheline REAULT Olivier FOUILLET
M. Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours par courrier adressé au Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue Blossac, 86000 Poitiers, ou déposé sur le site www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l’Etat
AR-Préfecture
079-200041416-20251106-3-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 06-11-2025
Publication le : 06-11-2025