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Déliberation - CM020724 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Déliberation - CM020724 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Justice et droit,
Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 02/07/2024
À 18H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits
par la loi, le 21/06/2024 ; que la liste des délibérations ci-après transcrite, textuellement extraite du registre
des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée et qu'il n'a pas été présenté d'observation :
- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 30
présents, 9 absents représentés à savoir :
ÉTAIENT PRÉSENTS
M. Axel DUGUA ; M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme
Stéphanie CALACIURA ; M. Gilles GRECO ; M. Jean-Paul RIVAT : Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Bruno
CHANGEAT ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Daniel FAYOLLE ; Mme Béatrice COFFY (de 18h30 à 19h20
et de 20h15 à 22h35); M. François MORANGE ; M. Alexandre CIGNA ; M. Pierre DECLINE ; Mme
Michelle DUVERNAY ; M. Yves ALAMERCERY ; M. Jean-Marc LAVAL ; Mme Geneviève MASSACRIER ;
Mme Michèle FREDIERE (à partir de 19h50) ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO
; Mme Florence VILLEDIEU ; Mme Ayse CALYAKA ; Mme Abla CIPRIANI ; M. Raphaël BERNOU ; Mme
Christiane MARQUET-MASSARDIER ; Mme Isabelle SURPLY ; M. Jean MINNAERT ; Mme Patricia
SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19h38) ; M. Romain PIPIER ; M. Pierre-Mary DESHAYES ; Mme Juliette
BOULLIAT
ABSENTS REPRÉSENTÉS
Mme Sandrine FRANÇON 2 donné procuration à M. Daniel FAYOLLE
Mme Béatrice COFFY a donné procuration à Mme Andonella FLECHET (à partir de 19h20 jusqu'à 20h15)
Mme Michèle FREDIERE a donné procuration à Mme Catherine CHAPARD (jusqu'à 19h50)
M. Philippe PARET a donné procuration à Mme Stéphanie CALACIURA
Mme Florence VANELLE a donné procuration à M. Gilles GRECO
Mme Dudu TOPALOGLU a donné procuration à M. Régis CADEGROS
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT a donné procuration à M. Jean MINNAERT (jusqu'à 19h38)
Mme Nathalie ROBERT a donné procuration à Mme Isabelle SURPLY
M. Luc CHEVALLIER a donné procuration à Mme Juliette BOULLIAT
SECRÉTAIRE ÉLUE POUR LA DURÉE DE LA SESSION
Mme Catherine CHAPARD.CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/2024
Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
Procès-verbal de la séance du 13 mai | Pour : 33
2024 - Approbation
Mme Christiane MARQUET-
SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme Brain Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT
DL20240097 | Commission communale pour
l'accessibilité - Rapport annuel 2023 21 - Autres domaines de | Prend
compétences Acte
des communes
DL20240098 | Modification du tableau des effectifs Pour : 33
7 _—. MARQUET 4.1 - Personnel
me rISUane - inns: titulaires et ue MASSARDIER, Mme Isabelle |APStentions: 6 stagiaires de Ja! Vnanimité
SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme FET
Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT
DL20240099 |Participation de la commune de Saint-| Pour : 39
Chamond à la consultation menée par
le CDG42 en matière de garanties 4.1 - Personnel
collectives d'assurance pour le risque titulaires et nie prévoyance stagiaires de la Unanimité
FPT.
DL20240100 |Régime indemnitaire des agents de la|Pour : 35
ville de Saint-Chamond (RIFSEEP)
4.1 - Personnel
titulaires et Unaninié
Mme Christiane MARQUET- Stagiaires de la MASSARDIER, M. Jean MINNAERT, |; ctentions: 4 FPT. Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. ‘ Romain PIPIER
DL20240101 | Convention de partenariat entre la|Pour: 35
Commune de Saint-Chamond et le
Lycée professionnel Sainte-Marie La
Grand'Grange - Réalisation et pose de
plaques gravées dans la ville portant
des messages sur la thématique du
développement durable
8.8 -
Environnement Unanimité
2/6Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
M. Jean MINNAERT, Mme Patricia
SIMONIN-CHAILLOT
Mme Isabelle SURPLY , Mme Nathalie
ROBERT
Abstentions: 2
Sans participation : 2
DL20240102 Approbation du règlement de
"Vitrinopoly Saint-Chamond"
jeu
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT
Pour : 37
Abstentions: 2
8.9 - Culture Unanimité
DL20240103 Demande de subvention auprès de
Saint-Etienne Métropole dans le cadre
du fonds de concours "design dans les
communes" - projet désign du centre
ville aménagement mobilier et
végétalisation
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT
Pour : 37
Abstentions: 2
7.5
Subventions "| Unanimité
DL20240104 Convention d'objectifs 2024-2027 sur
l’économie de proximité - Partenariat
entre la Chambre du Commerce et de
l'Industrie LYON METROPOLE Saint-
Étienne Roanne (CCI) et la commune
de Saint-Chamond
Pour : 39
9.1 -
domaines
compétences
des communes
Autres
de Unanimité
DL20240105 Association "Amis du Vieux Saint-
Chamond" - Convention de mise à
disposition à titre gratuit de la salle
Roger Planchon - Saison 2024/2025
Pour : 39
3.5 - Actes de
gestion du
domaine public Unanimité
DL20240106 Attribution d'une subvention
exceptionnelle à l'Association Agréée
pour la Pêche et la Protection du Milieu
Aquatique (AAPPMA) Saint-Chamond
Gier Pilat Pêche
Mme Christiane MARQUET-
MASSARDIER, M. Jean MINNAERT,
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER
Pour : 35
Abstentions: 4
7.5
Subventions "| Unanimité
3/6Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
DL20240107 |Attribution d'une subvention | Pour : 39
exceptionnelle au profit de l'association
sportive du collège Sainte-Marie la —
Grand'Grange 7 L imité 1 Subventions ÉReRte
DL20240108 |Dispositif "Mercredis Découverte" -|Pour : 39
Subventions aux associations pour
l'année scolaire 2024-2025 7.5 - .
Subventions Cents
DL20240109 |Dispositif "Notre école, faisons-la| Pour : 37
ensemble". Fonds d'innovation
pédagogique - Convention de
financement- Ecole Elémentaire
MASSENET PASTEUR 8.1 _
Enseignement Unanimité
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie | Abstentions: 2
ROBERT
DL20240110 |Conservatoire municipal - Convention | Pour : 39
partenariale avec le Département de la
Loire pour le développement de
l'enseignement artistique dans la Loire 8.9 - Culture Unanimité
DL20240111 | Attribution d'une subvention | Pour : 39
exceptionnelle au profit de la Fanfare
d'Ocharra pour leur 100ème _
anniversaire. , : imité Subventions Craniaie
DL20240112 |Nouvel espace de Coworking courte Pour : 39
domaines de Unanimité
compétences
des communes
DL20240113 |Acquisition par l'Etablissement Public|Pour : 36
Foncier de lOuest Rhône-Alpes
(EPORA) - Propriété de Monsieur 31 _
Pascal PEYRE - 6 rue du pré château - Acquisitions Unanimité
AI6Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT
Mme Aline MOUSEGHIAN
Abstentions: 2
Sans participation : 1
DL20240114 Acquisition de terrains agricoles
secteur de la Brocharie - Propriété du
Centre Hospitalier du Pays du Gier
Mme Christiane MARQUET-
MASSARDIER, M. Jean MINNAERT,
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER
Pour : 35
Abstentions: 4
3.1
Acquisitions "| Unanimité
DL20240115 Lutte contre les mégots sur l'espace
public - signature du contrat-type entre
la commune de Saint-Chamond et
l'éco-organisme agréé ALCOME
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT
Pour : 37
Contre : 2
8.8
Environnement "| Majorité
DL20240116 SIEL Territoire d'énergie Loire (SIEL-
TE 42) - Travaux d'éclairage public -
Echangeur de la Varizelle
Mme Christiane MARQUET-
MASSARDIER, M. Jean MINNAERT,
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER
Pour : 35
Contre : 4
8.3 - Voirie Majorité
DL20240117 SIEL-Territoire d'énergie Loire (SIEL-
TE 42) - Dissimulation de réseaux secs
et travaux d'éclairage public - Rue du
Pilat - Angle rue Jean Macé
Pour : 39
8.3 - Voirie Unanimité
DL20240118 SIEL Territoire d'énergie Loire (SIEL-
TE 42) - Dissimulation de réseaux secs
et travaux sur léclairage public -
Boulevard Pierre Joannon - Rue de la
Friaude
Pour : 39 8.3 — Voirie Unanimité
5/6Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
DL20240119 Convention de partenariat Saint-
Etienne Métropole- ville de Saint-
Chamond. RELAIS DE LA FLAMME
OLYMPIQUE
Mme Christiane MARQUET-
MASSARDIER, Mme Isabelle
SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme
Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT
Pour : 33
Abstentions: 6
7.5
Subventions “| Unanimité
Compte rendu des décisions prises
dans le cadre de la délégation
d'attributions consentie en application
des articles L 2122-22 et L 2122-23 du
code général des collectivités
territoriales
Prend acte
Relevé des marchés, conventions et
contrats divers de travaux, fournitures
et services (article L 2122-22-4ème du
code général des collectivités
territoriales)
Prend acte
L'ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt deux heures trente cinq minutes (22h35).
Certifié,
Saint-Chamond, le 4 juillet 2024.
Axel
Le maire,
DUGUA
6/6