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Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Déliberation - CM021225 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
Ville de Saint-Chamond
_ CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 02/12/2025
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
À 18H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits
par la loi, le 21/11/2025 ; que la liste des délibérations ci-après transcrite, textuellement extraite du registre
des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;
- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 31
présents, 8 absents représentés à savoir :
ÉTAIENT PRÉSENTS
M. Axel DUGUA ; M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Gilles GRECO ; Mme Sandrine
FRANÇON ; Mme Aline MOUSEGHIAN (à partir de 18h42) ; M. Bruno CHANGEAT ; Mme Catherine
CHAPARD ; M. Daniel FAYOLLE ; Mme Béatrice COFFY (de 18h30 à 20h18, de 20h32 à 22h18); M.
Alexandre CIGNA ; Mme Geneviève MASSACRIER ; M. François MORANGE ; M. Pierre DECLINE ; M.
Yves ALAMERCERY ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET (à
partir de 18h45) ; Mme Florence VANELLE ; Mme Ayse CALYAKA ; Mme Abla CIPRIANI ; M. Raphaël
BERNOU ; Mme Dudu TOPALOGLU ; Mme Christiane MARQUET-MASSARDIER ; Mme Isabelle
SURPLY :; M. Jean MINNAERT ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Romain PIPIER ; M. Pierre-Mary
DESHAYES ; Mme Juliette BOULLIAT ; M. Luc CHEVALLIER (à partir de 18h43); M. Jean-Luc
DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; Mme Michelle DUVERNAY ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT
{jusqu'à 23h20); M. Jean-Paul RIVAT (à partir de 20h45) ; M. Jean-Marc LAVAL
ABSENTS REPRÉSENTÉS
Mme Aline MOUSEGHIAN a donné procuration à M. Régis CADEGROS (jusqu'à 18h42)
Mme Béatrice COFFY a donné procuration à Mme Andonella FLECHET (de 20h18 à 20h32, et à partir de
22h18)
M. Philippe PARET a donné procuration à M. Alexandre CIGNA (jusqu'à 18h45)
Mme Florence VILLEDIEU a donné procuration à M. Gilles GRECO
Mme Nathalie ROBERT a donné procuration à Mme Isabelle SURPLY
M. Luc CHEVALLIER a donné procuration à Mme Juliette BOULLIAT (jusqu'à 18h43)
M. Jean-Luc BOUCHACOURT a donné procuration à Mme Michelle DUVERNAY (à partir de 23h20)
M. Jean-Paul RIVAT a donné procuration à Mme Michelle DUVERNAY (jusqu'à 20h45)
SECRÉTAIRE ÉLUE POUR LA DURÉE DE LA SESSION
Mme Geneviève MASSACRIER.[Dossier
CONSEIL MUNICIPAL DU 02/12/2025
|Identité du dossier
'DL20250149
| Procès-verbal de la séance du 30
septembre 2025 -Approbation
Mme Isabelle SURPLY, M. Jean
CHAILLOT, Mme Nathalie ROBERT
Nature du vote
Pour : 35
MINNAERT, Mme Patricia SIMONIN-| Abstentions: 4
| Classification
| Exercice budgétaire 2025 - Budget
Principal - Décision modificative n°2
Mme Christiane MARQUET- MASSARDIER, Mme Isabelle
SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme
Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT, M. Jean-Luc DEGRAIX,
Mme Stéphanie CALACIURA, Mme
Michelle DUVERNAY, M. Jean-Luc!
BOUCHACOURT, M. Jean-Paul
{RIVAT, M. Jean-Marc LAVAL
Pour : 27
Abstentions: 12 7.1 - Décisions
budgétaires
DL20250150 Créances éteintes et admissions en
non valeur
Mme Christiane MARQUET- MASSARDIER, Mme Isabelle
SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme
Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT, M. Jean-Luc DEGRAKX,
Mme Stéphanie CALACIURA, Mme
Michelle DUVERNAY, M. Jean-Luc
|BOUCHACOURT, M. Jean-Paul
|RIVAT, M. Jean-Marc LAVAL
Pour : 27
Abstentions: 12
DL20250151 Ouverture par anticipation de crédits Pour : 27
budgétaires pour la section
d'investissement 2026
IMme Christiane MARQUET-
MASSARDIER, Mme Isabelle.
|SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme Abstentions: 12
Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
[Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT, M. Jean-Luc DEGRAKX,
Mme Stéphanie CALACIURA, Mme
Michelle DUVERNAY, M. Jean-Luc!
BOUCHACOURT, M. Jean-Paul!
|RIVAT, M. Jean-Marc LAVAL |
Séance du Conseil Municipal du 02/12/2025
7.10 - Divers
|
7.1 - Décisions
budgétaires
Décision
Unanimité |
| Unanimité
Unanimité
Unanimité
2/12Décision Dossier Identité du dossier Nature du vote : | Classification
DL20250152 |Fixation des tarifs des prestations et|Pour : 27
services locaux - Année 2026
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie | ntre :9
ROBERT L
| Mme Christiane MARQUET- (7.10 - Divers Majorité | MASSARDIER, M. Jean MINNAERT, ren
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Abstentions: 10
Romain PIPIER, M. Jean-Luc DEGRAIX, Mme Stéphanie CALACIURA, Mme Michelle DUVERNAY, M. Jean-Luc BOUCHACOURT, M. Jean-Paul
RIVAT, M. Jean-Marc LAVAL
DL20250153 | Demande de garantie d'emprunt par|Pour : 39
Axentia pour un prêt auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignations
(CDC), destiné au financement de
l'acquisition en VEFA d'une résidence
hautonomie de 81 logements 12 rue
| Jacquard à Saint-Chamond
7.3-Emprunts |Unanimité |
DL20250154 | Modification du tableau des effectifs | Pour : 27
Mme Christiane MARQUET- puce
MASSARDIER, Mme Isabelle APSEntOnS 12 | onnel SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme titulaires et Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. stagiaires de Ja) Vranimité Romain PIPIER, Mme Nathalie! E.P.T. ROBERT, M. Jean-Luc DEGRAIX,| | | Mme Stéphanie CALACIURA, Mme | | Michelle DUVERNAY, M. Jean-Luc! | BOUCHACOURT, M. Jean-Paul! | RIVAT, M. Jean-Marc LAVAL
| |
141 - Personnel |
| titulaires et Prend
stagiaires de la Acte
Fe F.
DL20250155 |Mises à disposition auprès de divers
organismes et associations locales
pour l'année 2026 - Renouvellement
| | |
|DL20250156 | Mise à disposition partielle d'agents du | | | | service de la commande publique 41 - Personnel | | auprès du Syndicat Intercommunal du! |tilulaires et Prend |
Pays du Gier pour le renouvellement! | Stagiaires de la Acte |
|de marchés mutualisés | | FPT |
3/12Identité du dossier | Dossier
DL20250157 | Participation employeur aux cotisations
mutuelles santé et prévoyance à
compter du 1er janvier 2026
Mme Christiane MARQUET- IMASSARDIER, M. Jean MINNAERT,
{Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER
DL20250158 Convention pluriannuelle d'objectifs
avec le comité de gestion des œuvres
|sociales (CGOS)
Mme Christiane MARQUET-
MASSARDIER, M. Jean MINNAERT,
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER
Autorisation de recrutement d'un(e)
journaliste par voie contractuelle
DL20250159
Mme Christiane MARQUET-|
MASSARDIER, M. Jean MINNAERT,
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER, M. Jean-Marc LAVAL
Nature du vote | Classification
Pour 35
Abstentions: 4
Pour : 35 ù
Abstentions: 4
Pour : 34
Abstentions: 5
DL20250160 Tableau des emplois permanents au
| 1er janvier 2026
Mme Christiane MARQUET- MASSARDIER, Mme Isabelle
SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme
Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT
Création d'emplois non permanents
|pour accroissement temporaire et
saisonnier d'activité en vertu de l'article
L.332-23 du code général de la
fonction publique |
Mme Christiane MARQUET-|
MASSARDIER, Mme Isabelle|
|SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme
Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT, M. Jean-Luc DEGRAIX,
Mme Stéphanie CALACIURA, Mme
Michelle DUVERNAY, M. Jean-Luc
| | BOUCHACOURT, M. Jean-Paul
|RIVAT, M. Jean-Marc LAVAL
DL20250161
an
Pour : 33
Abstentions: 6
Abstentions: 12
2
Personnel!
et
la
41 -
titulaires
stagiaires
EP
de
141 - Personnel
| titulaires et
|stagiaires de la
F.P.T.
4.2 - Personnel
contractuel
|
141 - Personnel
titulaires et
stagiaires la
F.P.T.
de
|
14.2 - Personnel
contractuel
Décision
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
UnanimitéDossier Identité du dossier Nature du vote Classification | Décision |
DL20250162
|DL20250163
(DL20250164
'DL20250165
DL20250166
| Commerce - Dérogations
exceptionnelles au repos dominical
laccordées par Monsieur le Maire au
titre de l'année 2026 - Avis
Mme Christiane MARQUET-|
MASSARDIER, M. Jean MINNAERT, |
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
| Romain PIPIER
Il
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT
Pour : 33
Contre : 4
Abstentions: 2
6.4 - Autres actes
réglementaires
Adhésion de la commune à la
compétence optionnelle du Syndicat
Intercommunal d'Energies du
département de la Loire (SIEL) -
Service d'Assistance à la Gestion
|Energétique (SAGE) - Convention-
cadre
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT
Acquisition d'un tènement 12 chemin
du Pavillon blanc à Saint-Chamond
Mme Christiane MARQUET- |IMASSARDIER, M. Jean MINNAERT,
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER
Cession de terrain Bonzieux - Délaisser de chemin - au profit de Mme
MARCON et de M. BONNEL
Mme Christiane MARQUET-
MASSARDIER, M. Jean MINNAERT,
{Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
|Romain PIPIER
Cession de terrain - Boulevard du Gier!
- Ambulance Chapuis
Mme Christiane MARQUET-
MASSARDIER, M. Jean MINNAERT,
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER
5/1
Pour : 37
Abstentions: 2
Pour : 35
Abstentions: 4
Pour : 35
Abstentions: 4
Pour :35
Contre : 4
2
5.7
Intercommunalité
3.1 - Acquisitions
3.2 - Aliénations
3.2 - Aliénations
“| Unanimité |
Majorité
Unanimité
Unanimité
MajoritéDossier Identité du dossier Nature du vote | Classification | Décision
|DL20250167 SIEL-Territoire d'énergie Loire (SIEL- Pour : 39
TE 42) - Petits travaux d'éclairage
public - 1er trimestre 2026
8.3 - Voirie Unanimité
[DL20250168
DL20250169
SIEL-Territoire d'énergie Loire (SIEL- Pour : 39
TE 42) - Petits travaux d'éclairage
public - 2ème trimestre 2026
8.3 - Voirie Unanimité
SIEL Territoire d'énergie Loire (SIEL-| Pour : 39
TE-42) - Travaux d'éclairage public -
Mise en place de 40 horloges
connectées (dispositif LUMACTE +) 8.3 - Voirie
DL20250170
|DL20250172
Opération Programmée d'Amélioration | Pour : 35
de l'Habitat de Renouvellement Urbain
(OPAH RU) - Site centre-ville, Saint-
Julien, Pétin Gaudet - Approbation
Mme Christiane MARQUET-
MASSARDIER, M. Jean MINNAERT,
{Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER
Abstentions: 4
Secteur Opah RU - Copropriétés Pour : 39
modernes - Prolongation du règlement
d'attribution d'aide au renouvellement,
de façades
Îlot du square Ronze et rue Jean et| Pour : 39 André Dugas - Travaux de résidentialisation et de traitement des
espaces extérieurs privés et publics -
Délégation de maîtrise d'ouvrage |
6/12
2.1 - Documents
| d'urbanisme
la ville-habitat-
logement
8.5 - Politique de
(la ville-habitat-
logement
8.5 - Politique de
Unanimité
Unanimité
Unanimité
_]
Unanimitéversement des subventions aux
associations
> Amis du Vieux Saint-Chamond
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie |
| ROBERT
Mme Catherine CHAPARD
ES Association pour les échanges
FRANCO ALLEMANDS
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT |
Mme Catherine CHAPARD
» Association Sportive Automobile de
la Loire
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT
IM. Jean MINNAERT, Mme Patricia
SIMONIN-CHAILLOT, Mme Christiane
MARQUET-MASSARDIER,
M. Romain PIPIER
Dossier Identité du dossier Nature du vote
DL20250173 |Logement social - Convention| Pour : 37
intercommunale d'attribution de
logements sociaux de Saint Etienne
Métropole 2026-2031
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie Abstentions: 2
[ROBERT |
DL20250174 |Approbation du Plan Partenarial de|Pour : 37
| Gestion de la Demande de Logement|
Social et d'Information des
Demandeurs PPGDLSID 2026-2031
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie Abétéñitioné"2
ROBERT |
DL20250175 |Subventions 2026 - Anticipation du
Pour : 36
Abstentions : 2
Sans participation : 1
Pour : 36
Abstentions : 2
Sans participation : 1
Pour : 33
Abstentions : 2
Contre : 4
7112
Classification
8.5 - Politique de!
la ville-habitat-
logement
8.2 - Aide sociale
7.5 - Subventions |
Décision
Unanimité
Unanimité
Unanimité |Dossier Identité du dossier [Nature du vote ‘ Classification Décision
> Atout Monde
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT,
Mme Michèle FREDIERE, M. Luc
CHEVALLIER
> Centre laïc Claude Grivolla
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT
Mme Catherine CHAPARD
| Centre laïc Jean Macé
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT
M. Romain PIPIER
Cyclos Randonneurs Saint-
Chamonais
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT
M. Bruno CHANGEAT, M. Luc
CHEVALLIER
Saint-Chamond Billard Club
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT
|Mme Ayse CALYAKA
Saint-Chamond Handball Pays du
Gier
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT
M. Pierre-Mary DESHAYES
Pour : 35
Abstentions : 2
Pour : 36
| Abstentions : 2
| Pour : 36
Abstentions : 2
Pour : 35
Abstentions : 2
Pour : 36
Abstentions : 2
Pour : 36
Abstentions : 2
Sans participation :
8/12
Sans participation :
Sans participation :
Sans participation :
Sans participation :
Sans participation :Dossier | Identité du dossier [Nature du vote | Classification [Décision |
» Spéléo club des Oreillards Pour : 36
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie | Abstentions : 2
ROBERT
{Mme Catherine CHAPARD Sans participation : 1
> Saint-Chamond Espoir Pour : 35
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie | Abstentions : 2
ROBERT
M. Jean-Marc LAVAL, Mme Sans participation : 2
Catherine CHAPARD
» Union Musicale de Saint-Chamond | Pour : 36
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie | Abstentions : 2
[ROBERT
M. Bruno CHANGEAT Sans participation : 1
et pour toutes les autres Pour : 37
‘associations |
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie | Abstentions: 2
ROBERT
DL20250176 | Subvention exceptionnelle à AISPAS | Pour : 37
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie | Contre : 2
ROBERT ‘ 7.5 - Subventions | Majorité
(DL20250177 |Fixation du coût d'un élève pour|Pour : 35 | | l'année scolaire 2025-2026 | |
|| Mme Christiane MARQUET-
| MASSARDIER, M. Jean MINNAERT, Abstentions: 4 81 L _
| Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Enseignement Unanimité Romain PIPIER
9/12Dossier Identité du dossier
DL20250178
DL20250179
Convention d'objectifs et de moyens au
profit de l'association Saint-Chamond
Andrézieux-Bouthéon Basket (SCABB)
au titre de la formation pour la saison
2025/2026
Mme Christiane MARQUET-
MASSARDIER, M. Jean MINNAERT,
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER
Renouvellement des
d’entrepreneur de spectacles
licences
Natu re du vote Classification | [Décision | écision
Pour : 35
Contre : 4
Pour : 39
9.1 Autres
domaines de
compétences des
communes
8.9 - Culture
Majorité
Unanimité
DL20250180 Convention d'objectifs et de moyens
entre l'association Union Musicale et la
commune de Saint-Chamond
| Renouvellement
M. Bruno CHANGEAT
Pour : 38
Sans participation : 1
8.9 - Culture |
DL20250181 Dispositifs chantiers éducatifs
conventions avec les partenaires socio-
éducatifs de la ville - Avenants
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie
ROBERT
Pour : 37
Abstentions: 2
DL20250182
DL20250183
Rapport sur le prix et la qualité des
services publics d'assainissement
| collectif et non collectif (RPQS) - année
12024
| Rapport sur le prix et la qualité du
service public d'eau potable (RPQS) -
année 2024
| Intercommunalité
| réglementaires |
6.4 - Autres actes
5.7
SA
| Intercommunalité
10/12
Unanimité
Unanimité |
Prend
Acte
Prend
Acte| Dossier Identité du dossier | Nature du vote
DL20250184 | Intercommunalité - Syndicat
Intercommunal des Technologies de
l'Information pour les Villes (SITIV) -
Rapport d'activités 2024
DL20250185 Intercommunalité - Saint-Etienne
Métropole - Rapport d'activités 2024
DL20250186 Syndicat intercommunal de l’Aqueduc | Pour : 37 L
Romain du Gier (SIARG) - Demande
d'adhésion de la commune de l'Horme
{Mme Isabelle SURPLY , Mme Nathalie panel
ROBERT Sans participation : 2
DL20250187 |Intercommunalité ; Syndicat
Intercommunal de l'Aqueduc Romain
du Gier (SIARG) - Rapport d'activités
12024
IDL20250188 | Approbation de la Charte du Parc Pour : 39
Naturel Régional du Pilat - Destination
2041
DL20250189 Communication du rapport) 1” d'observations définitives de la
Chambre Régionale des Comptes
portant sur les comptes et la gestion de
| Cap Métropole
(DL20250190 Société Publique Locale (SPL) Cap| _
"à Classification
Métropole - rapport de gestion 2024
11/12
Décision
57 -| Prend
Intercommunalité | Acte
5.7 -| Prend
Intercommunalité | Acte
5.7 - me ES
Intercommunalité Enanimié
5.7 -| Prend
Intercommunalité | Acte
8.4 -
Aménagement du|Unanimité
territoire
5.7 -| Prend
Intercommunalité | Acte
15.7 -| Prend
Intercommunalité ActeDossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
Compte rendu des décisions prises
dans le cadre de la délégation
d’attributions consentie en application
des articles (L2122-22 et L2122-23 du
code général des collectivités
territoriales)
Relevé des marchés, conventions et
contrats divers de travaux, fournitures
et services (article L2122-22-4ème du
code général des collectivités
territoriales)
L'ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à minuit et deux minutes (0h02).
Certifié,
Saint-Chamond, le 4 décembre 2025.
Le maire,
Axel DUGUA
12/12
Prend
Acte
Prend
Acte