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Document publié le Jeudi 31 janvier 2019 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour signe 4 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Bondoufle, le 31 janvier 2019
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui
aura lieu à la Mairie le lundi 04 février 2019 à 9h30.
ORDRE DU JOUR
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9
Approbation du Compte Rendu du 30 janvier 2019
Décisions du Maire
Arrêtés du Maire
Point n° 18 du Conseil Municipal du 30 janvier 2019 : Bail professionnel avec la SCM des médecins du Centre Médical de Bondoufle composée de professionnels de santé Point n° 19 du Conseil Municipal du 30 janvier 2019 : Lutte contre le frelon asiatique - Participation financière de la Commune
Point n° 20 du Conseil Municipal du 30 janvier 2019 : Avenant n°1 à la convention de gestion transitoire par la Commune de Bondoufle des compétences transférées à la
Communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart Point n° 21 du Conseil Municipal du 30 janvier 2019 : Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de
Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) Point n° 22 du Conseil Municipal du 30 janvier 2019 : Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (A.N.T.A.L.) pour la mise en place du Procès-Verbal Electronique (P.V.E.)
Point n° 23 du Conseil Municipal du 30 janvier 2019 : Avis dans le cadre de l’enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale pour une installation classée pour la protection de l’environnement par la société PARCOLOG GESTION 10) Point n° 24 du Conseil Municipal du 30 janvier 2019 : Adhésion au contrat-groupe
d'assurance des risques statutaires (des agents affiliés à la CNRACL) du Centre
Interdépartemental de Gestion (C.I.G.) de la Grande Couronne de la Région Ile-de-
France DIVERS
© Question posées pour le Conseil Municipal du 30 janvier 2019 par :
Mme Chantal BELMON
Mme Pascale TESTIER-VELLA
Mme Claudette BERNARDET
M. Jean-Paul ROUXEL
M. Arnaud BARROUX
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HA
Chevalier de Ja
Officier delOrdre National du Mérite