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Ordre du Jour - Ordre du Jour 16 02 2023
Document publié le Vendredi 10 février 2023 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 16 02 2023)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Justice et droit,
Bondoufle, le 10 février 2023
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie, le jeudi 16 février 2023 à 19h45.
ORDRE DU JOUR
D)
2)
3)
4
5)
6)
7)
8)
9)
Approbation du procès-verbal du 21 décembre 2022
Décisions du Maire
Rapport d’Orientations Budgétaires 2023 et ses annexes : présentation et débat Remplacement d’un membre du Conseil Municipal à la désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) à la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
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Désaffectation, déclassement et vente d’une partie de la parcelle AW 329, aux riverains des 41, 43 et 45 rue de la Faisanderie à Bondoufle
10) Désaffectation, déclassement et vente d’une partie de la parcelle communale DP sise 37 rue de la Faisanderie
11) Vente des parcelles communales AB n° 1651 et AC n° 779, 15 Place de l'Etoile à Bondoufle
12)Sollicitation du fonds de concours de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart pour le projet d'aménagement d’un city stade sur le terrain des 3 Parts à Bondoufle
13) Attribution d’une subvention exceptionnelle aux populations sinistrées en Turquie et
en Syrie
Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes salutations distinguées.