Ordre du Jour - Ordre du Jour 16 02 2023

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 16 02 2023 Document publié le Vendredi 10 février 2023 par la commune de Bondoufle. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 16 02 2023)Thèmes du document : Famille, Éducation, Justice et droit, Bondoufle, le 10 février 2023

Madame, Monsieur,

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie, le jeudi 16 février 2023 à 19h45.

ORDRE DU JOUR

D)

2)

3)

4

5)

6)

7)

8)

9)

Approbation du procès-verbal du 21 décembre 2022

Décisions du Maire

Rapport d’Orientations Budgétaires 2023 et ses annexes : présentation et débat Remplacement d’un membre du Conseil Municipal à la désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) à la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Fusion de l’école maternelle et élémentaire Saint-Exupéry en une école primaire Extension du bénéfice du RIFSEEP au cadre d'emploi des infirmiers en soins généraux

Maison de la Petite Enfance — Service d’accueil familial — Fixation de la participation financière des familles — Année 2023

Maison de la Petite Enfance — Multi accueil — Fixation de la participation financière des familles — Année 2023

Désaffectation, déclassement et vente d’une partie de la parcelle AW 329, aux riverains des 41, 43 et 45 rue de la Faisanderie à Bondoufle

10) Désaffectation, déclassement et vente d’une partie de la parcelle communale DP sise 37 rue de la Faisanderie

11) Vente des parcelles communales AB n° 1651 et AC n° 779, 15 Place de l'Etoile à Bondoufle

12)Sollicitation du fonds de concours de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart pour le projet d'aménagement d’un city stade sur le terrain des 3 Parts à Bondoufle

13) Attribution d’une subvention exceptionnelle aux populations sinistrées en Turquie et

en Syrie

Questions diverses

Comptant sur votre présence,

Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes salutations distinguées.