Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du 2 septembre 2023
Arrêté - arrete circulation smg 20 septembre 2023
Arrêté - rotel 2 mai 2023
Déliberation - deliberations du 2 juillet 2022
unknown - programme randonnees capso 2023
Déliberation - deliberations du 8 avril 2023
Déliberation - deliberations du 9 decembre 2023
Arrêté - arrete brocante 11 septembre 2022
Déliberation - deliberations du 9 juin 2023
Procès Verbal - pv du 2 juillet 2022
Déliberation - deliberations du 2 septembre 2023
Document publié le Samedi 2 septembre 2023 par la commune de Zouafques.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 2 septembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DE 2023-09-02/1
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LA RESERVE BIOSPHERE DU MARAIS
AUDOMAROIS AA-HEM-FLANDRE ET LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE
REFUS
DE 2023-09-02/2
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT L’EVOLUTION DU REGLEMENT DE
LOCATION DE LA SALLE COMMUNALE
APPROBATION
DE 2023-09-02/3
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT L’EVOLUTION DU REGLEMENT DU
CIMETIERE
APPROBATION
DE 2023-09-02/4
TARIF DE CESSION DES CAVEAUX MIS EN ŒUVRE
APPROBATION
DE 2023-09-02/5
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA FDE EN VUE DU REMPLACEMENT DE
LA CHAUDIERE FIOUL DU LOGEMENT COMMUNAL PAR UNE POMPE A CHALEUR
AIR/EAU
APPROBATION
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 2 SEPTEMBRE 2023DE 2023-09-02/6
IDENTIFICATION D’UNE ZONE COMMUNALE D’IMPLANTATION D’ENERGIES
RENOUVELABLES
APPROBATION
DE 2023-09-02/7
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT L’EVOLUTION DU DOSSIER
D’INSTALLATION D’UN DISPOSITIF DE VIDEO PROTECTION
APPROBATION
DE 2023-09-02/8
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LE TRANSFERT DES POUVOIRS DE
POLICE DE LA PUBLICITE DU MAIRE AU PRESIDENT DE L’EPCI
ANNULATION
DE 2023-09-02/9
CIRCULATION ROUTIERE : CREATION D’UN STOP A LA SORTIE DE L’IMPASSE DU
MOULIN
APPROBATION