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Procès Verbal - cm 2022.08.31 pv Document publié le Mercredi 31 août 2022 par la commune de Chandon. Lien du pdf (Procès Verbal - cm 2022.08.31 pv)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Humanitaire, CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 31 AOÛT 2022

Présents : Alain BOLERY - Marie-Laure BONAFINI - Yohann DUMONT - Michel DURANTIN - Carole FEJARD - - Michel GAY - Philippe LEVEQUE - Thierry MYARD - Antonio Paulo TERROSO - Claudette TRONCY.

Absent excusé: Isabelle ANDRADE - Blandine DUCHON - Marion JOLIVET - Sylvie LAPALUS pouvoir donné à Carole FEJARD.

Secrétaire de séance : Alain BOLERY

Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 31 août 2022 qui est approuvé à l’unanimité.

I Point sur les chantiers en cours

Les Plans: l’entreprise Chartier n’a toujours pas donné réponse pour la réparation du toboggan abîmé à la pose et la tenue du contrôle de conformité de l’aire de jeux. Les graviers ne sont pas conformes au devis mais Chartier assure qu’ils sont conformes aux normes de sécurité. Les toilettes automatiques ont été installées fin juillet par SAGELEC. Le devis du préau n’a a pas été actualisé, aucun autre devis reçu. Date limite pour le versement de la subvention de la Région:30/10/2024. Ecole: Suite à la grêle du 4/6/22, le toit plat de l’école fuit au niveau de la chaufferie de l’école. L’expert de l’assureur est venu le samedi 27/8, nous sommes en attente du rapport. Il y a toujours des fuites et les murs et les plafonds continuent de se dégrader malgré les rustines faites par les services techniques.

Deux entreprises ont été consultées pour la démolition de la garderie. Pas de réponse malgré plusieurs relances en juin et juillet.

Des sèches mains électriques ont été installés à l’école pour limiter la consommation d’essuies mains jetables qui s’était démultipliée avec les protocoles COVID. Deux appareils seront également installés à la salle des fêtes.

L’abribus de la Croix Leigne a été installé début juillet.

Le marché de voirie est notifié. Le planning de travaux n’est pas encore fixé. Les devis des fenêtres de la salle des fêtes doivent être actualisés. La pompe de la station de relevage a été changée et le système de réglage des poires recontrôlés. Une pétition de riverain a été adressé en mairie pour demander des solutions face à la vitesse des véhicules circulant route de Saint Hilaire. Des signalements de vitesses excessives route de la Croix Leigne ont également été reçus en mairie. Des solutions sont à l’étude en partenariat avec le Département. Pour la route de Saint Hilaire, des comptages routiers auront lieu à l’automne. Des contrôles de gendarmerie ont été demandés.

Monsieur le Maire présente le devis du SIEL pour le renouvellement de l’éclairage public au lotissement des salamandres. Le conseil municipal approuve la participation de la commune à hauteur de 3 439.56 € et décide d’amortir cette opération sur 1 année.

II Urbanisme

Monsieur le maire informe les conseillers des demandes d’urbanisme reçues en mairie cet été et présente en particulier le permis d’aménager déposé par Co Patrimoine pour 32 logements aux tilleuls. Il demande aux conseillers leurs observations et leur fait part de points problématiques déjà identifiés : rétention d’eau insuffisantes, procéder d’infiltration inadapté au terrain, erreur sur les raccordements à l’assainissement collectif et à l’eau potable, pas d’espace vert, pas d’emplacement réservé pour l’installation d’un PAV, .... L’instruction d’un PA est de 3 mois minimum. Monsieur le Maire évoque également le devenir de la grange située à côté de la salle des fêtes. Un acheteur potentiel a pris contact avec la mairie car il n’est intéressé que par le bâtiment. La commune pourrait alors se porter acquéreuse uniquement du terrain. Monsieur le Maire demande l’accord du CM pour avancer en ce sens et de fixer une fourchette de prix pour le m² de terrain. Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à faire une offre à 35 000.00€.

III Recensement 2023

La commune de Chandon doit effectuer le recensement de sa population en février 2023. Julien CHAMBONNIER sera le coordonnateur au niveau du secrétariat de mairie. Il y a lieu de recruter deuxou trois agents recenseurs pour aller à la rencontre de la population. Monsieur le maire demande aux conseillers s’ils connaissent des administrés qui seraient intéressés par cette mission. Une offre d’emploi sera publiée sur panneaux pocket et affichée à l’entrée de la mairie et de l’école. Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à procéder à ces recrutements.

IV Dotation 2022

Monsieur le Maire présente au CM les dotations reçues pour 2022. Elles sont au-delà des prévisions budgétaires prudentes faites en début d’années, ce qui permettra une souplesse budgétaire sur certains projets pour faire face à la hausse globale des prix. Droit de mutation : 25 000 € prévus au BP , 38 509.23 € accordés DGF commune : 150 000 € prévus au BP, 152 430.00 € accordés Dotation solidarité rurale : 25 000 € prévus au BP, 27 289.00 € accordés Dotation péréquation : 15 000 € prévus au BP, 15 619.00 € accordés. TOTAL 215 000 € 233 847.23€ ≠18 847.23 € en +

V Questions diverses

Rentrée scolaire 2022-2023 : effectif : 122 élèves

TPS : 2

PS : 9

MS : 15

GS :15

CP : 19

CE1 :21 (+ Victoria ?)

CE2 : 22

CM1 : 10

CM2 : 9

Mme GUINAND : TPS+PS+MS = 20

Mme FERLET : MS+GS = 21

Mme MONTET : CP=22

Mme BONNEFOY : CE1=22

Mme PASCAL : CE2=21+1 ?

M SAIGNOL : CM1+CM2= 19

Le mi-temps de Sylvie PASCAL sera complété par Adeline CAMPAGNOLA (lundis et mardis). La décharge de direction de Nathalie FERLET sera assurée par Véronique LHORME (mardis et certains jeudis).

Monsieur le Maire demande l’avis du CM pour modifier les heures d’extinction de l’éclairage public. Nous éteignons actuellement de 23h00 à 5h00, il propose de passer de 22h00 à 6h00 pour réaliser des économies d’énergie et protéger la faune nocturne (sauf dans le bourg le samedi soir). Le Conseil Municipal approuve ce changement. Un arrêté du Maire sera pris en ce sens.

Suite à la réunion de la commission bâtiments de juin, les placards à vaisselle de la salle des fêtes ont été réorganisés 1 placard = 60 couverts.

Le maire félicite le comité des fêtes pour l’organisation de la fête du pain.

La fête des classes a lieu ce samedi 3/9. Le vin d’honneur est offert et servi par la mairie (vers 17h00- 17h30) à la salle des fêtes.

Fin de séance 22h55

Prochain CM mercredi 28 septembre 2022

Délibérations du 31/08/2022 :

01-2022-27 : Offre d’achat parcelles A 1611, A 1550, A 1549 01-2022-28 : Eclairage public lotissement les Salamandres