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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 05 06 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 16/05/2024
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Reçu en préfecture le 16/05/2024
COMMUNE DES BROUZILS uté le SG ID : 085-218500387-20240513-DELCM2024 05 06-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le treize maï, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni à la Salle Pastourelle, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Pascal CAILLE,
Mme Sonia LAUTRU, M. Patrick PERDRIAU, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - M. Jean-Louis AMIAUD, Mme
Christelle BRILLAUD, Mme Judith MONTAUBAN, Mme Jacqueline BLAIN, M. Pascal BINET, Mme Bernadette
MARTINEAU, M. Cyril DROUIN, Mme Patricia VERGNAUD, M. Pascal BROCHARD, Mme Isabelle LACREUSE, M.
Julien GUILLON, , M. Antoine SANTOS, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoir à Mme Christelle SOURISSE
Date de la convocation : 6 mai 2024
Mme Judith MONTAUBAN est nommée secrétaire de séance.
Madame Sonia LAUTRU, adjointe en charge des finances explique que la dernière facture de
maîtrise d'œuvre du Lotissement La Carrière prévoit une révision de 171.91 € HT qui n’était pas
prévue au budget 2024.
Aussi, sur sa proposition, le Conseil Municipal décide de voter les crédits supplémentaires
suivants :
DEPENSES RECETTES
6045 |Etudes et prestations 171S1€| 75822 |Prisee charge du déficit 17191€
TOTAL] 171 91€ TOTAL] 17191€
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
MAIRE,
ilie DUPREY
Le Secrétaire de séance
Judith MONTAUBAN