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Arrêté - Publié 2024 01 15 AR Circulation Stationnement R
unknown - Publié 2024 01 15 AR Circulation Stationnement Chemin du Borgne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
MORBIHAN
VILLE
DE
VANNES
SERVICES
TECHNIQUES
POLICE
Envoyé
en
préfecture
le
12/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/01/2024
Publié
le
ID
: 056-215602608-20240110-AR_GST_2024_O04-AR
Le
Maire
de
la Villars,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
de
la
route,
Vu
l'article
R.610-5
du
code
pénal,
relatif
aux
sanctions
encourues
en
cas
de
violation
des
interdictions
où
de
manquements
aux
obligations
édictées,
CIRCULATION
- STATIONNEMENT
CHEMIN
DU
BORGNE
Considérant
que
les
différentes
dispositions
suivantes
seront
prises
afin
d'assurer
la
sécurité
et
améliorer
le
confort
de
circulation
et
du
stationnement. Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Ville,
Dans
la
portion
de
voie
comprise
entre
le
giratoire
d'Avel
Dro
et
le
n°15,
la
Dans
la
portion
de
voie
comprise
entre
le
n°15
et
la
rue
de
Cliscouët,
la
circulation
se
fait
à
sens
unique
dans
le
sens
Ouest-Est.
Obligation
est
faite
à
tout
véhicule
circulant,
de
marquer
un
temps
d'arrêt,
si
nécessaire,
au
cédez
le
passage
et
de
laisser
la
priorité
aux
vélos.
ARRETE
ARTICLE
1
:
Les
précédents
arrêtés
sont
abrogés.
ARTICLE
2 :
circulation
se
fait
à
double
sens.
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4:
Le
stationnement
y est
interdit
hors
alvéoles.
ARTICLE
5
:
La
vitesse
y est
limitée
à
30
km/h.
ARTICLE 6 :
Des
traversés
vélos
sont
matérialisées
au
sol.
Les
vélos
y sont
prioritaires.
ARTICLE
7:
Un
«
stop
»
est
matérialisé
au
débouché
des
rues
non
prioritaires
ci-dessous.
Obligation
est
faite
à tout
véhicule
circulant
sur
la
voie
désignée
non
prioritaire
ci-après
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée,
et
de
céder
le
passage
aux
véhicules
circulant
sur
la
voie
désignée
prioritaire.
Voie
prioritaire
Voie
non
prioritaire
Rue
de
Cliscouët
Chemin
du
Borgne
Chemin
du
Borgne
Allée
des
Tamaris Envoyé
en
préfecture
le
12/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/01/2024
Publié
le
ID
: 056-215602608-20240110-AR_GST_2024_O04-AR
ARTICLE
8 :
Un
«
cédez
le
passage
» est
matérialisé
au
déboutne
de
Ta
TUE
non
priomare
ci-dessous. Obligation
est
faite
à tout
véhicule
circulant
sur
la
voie
désignée
non
prioritaire
ci-après
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée,
si
nécessaire
et
de
céder
le
passage
aux
véhicules
circulant
sur
la
voie
désignée
prioritaire.
Voie
prioritaire
Voie
non
prioritaire
Giratoire
Avel
Dro
Chemin
du
Borgne
ARTICLE
9
:
Le
stationnement
interdit
est
considéré
comme
gênant.
Les
véhicules
en
infraction
seront
verbalisés,
leur
immobilisation
et
mise
en
fourrière
pourront
être
prescrites
en
application
des
articles
R.417-10
et
L.325-1
à
L.325-3,
du
code
de
la route.
ARTICLE
10
:
Le
présent
arrêté
prendra
effet
dès
la
pose
de
la
signalisation
nécessaire
par
les
services
techniques
municipaux.
ARTICLE
11
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville
et
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
de
Vannes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié.
VANNES
le
10
janvier
2024
Pour
le Maire
et par
délégation,
Le
Maire
Adjoint
Fabien
Le
Guernevé