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Arrêté - Publié 2024 01 15 AR Circulation Stationnement Rue Maréchal Foch
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
Lien du pdf (Arrêté - Publié 2024 01 15 AR Circulation Stationnement Rue Maréchal Foch)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière,
Envoyé
en
préfecture
le
12/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/01/2024
Publié
le
DEPARTEMENT
DU MORBIHAN
L; aire de ja Vie
ARR
gear er mx mean
VILLE
DE
VANNES
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
TT
Vu
le code
de
la
route,
SERVICES
TECHNIQUES
Vu
l'article
R.610-5
du
code
pénal,
relatif
aux
_-
sanctions
encourues
en
cas
de
violation
des
POLICE
interdictions
ou
de
manquements
aux
obligations
édictées, Considérant
que
les
différentes
dispositions
CIRCULATION
- STATIONNEMENT
suivantes
seront
prises
afin
d'assurer
la
sécurité
et
améliorer
le
confort
de
circulation
et
du
RUE
MARECHAL
FOCH
stationnement. Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Ville,
ARRETE
ARTICLE
1
:
Les
précédents
arrêtés
sont
abrogés.
ARTICLE 2 :
La
circulation
se
fait
à
sens
unique
dans
le
sens
Nord-Sud.
ARTICLE
3:
Le
stationnement
y est
autorisé
du
côté
des
numéros
impairs.
Le
stationnement
y est
interdit
au
droit
des
n°7
bis,
9,
11,
13,
27
et
29.
ARTICLE
4
:
La
vitesse
des
véhicules
y
est
limitée
à
30
km/h.
ARTICLE
5
:
Un
stop
est
matérialisé
au
débouché
des
rues
non
prioritaires
ci-dessous.
Obligation
est faite
à tout véhicule
circulant
sur
la voie
désignée
non
prioritaire
ci-après
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée,
et
de
céder
le
passage
aux
véhicules
circulant
sur
la
voie
désignée
prioritaire.
Voie
prioritaire
Voie
non
prioritaire
Rue
Maréchal
Foch
Rue
de
Kerozen
Rue
Maréchal
Foch
Rue
Théodore
Hersart
de
la Villemarqué
Rue
Maréchal
Foch
Rue
Victor
Massé
ARTICLE
6
:
Le
stationnement
interdit
est
considéré
comme
gênant.
Les
véhicules
en
infraction
seront
verbalisés,
leur
immobilisation
et
mise
en
fourrière
pourront
être
prescrites
en
application
des
articles
R.417-10
et
L.325-1
à
L.325-3,
du
code
de
la
route.
ARTICLE 7 :
Le
présent
arrêté
prendra
effet
dès
la
pose
de
la
signalisation
nécessaire
par
les
services
techniques
municipaux. Envoyé
en
préfecture
le
12/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/01/2024
Publié
le
ID
: 056-215602608-20240110-AR_GST_2024_008-AR
ARTICLE
8
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville
et
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
de
Vannes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié.
VANNES
le
10 janvier
2024
Pour
le Maire
et par
délégation,
Maire
Adjoint
Fabien
Le
Guernevé