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Arrêté - Publié 2024 01 15 AR Circulation Stationnement Rue Docteur Audic 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
Lien du pdf (Arrêté - Publié 2024 01 15 AR Circulation Stationnement Rue Docteur Audic 0)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DU
MORBIHAN
VILLE
DE
VANNES
SERVICES
TECHNIQUES
POLICE
Envoyé
en
préfecture
le
12/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/01/2024
Publié
le
ID
: 056-215602608-20240110-AR_GST_2024
007-AR
Le
Maire
de
la Ville
de
VANNES,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le code
de
la
route,
Vu
l'article
R.610-5
du
code
pénal,
relatif
aux
sanctions
encourues
en
cas
de
violation
des
interdictions
ou
de
manquements
aux
obligations
édictées,
CIRCULATION
- STATIONNEMENT
Considérant
que
les
différentes
dispositions
suivantes
seront
prises
afin
d'assurer
la sécurité
et
améliorer
le
confort
de
circulation
et
du
RUE
DOCTEUR
AUDIC
stationnement. Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Ville,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Les
précédents
arrêtés
sont
abrogés.
ARTICLE 2 :
La
circulation
se
fait à double
sens.
ARTICLE
3:
Le
stationnement
y
est
interdit
hors
alvéoles.
ARTICLE
4 :
Une
alvéole
est
aménagée
et
réservée
aux
personnes
handicapées
titulaires
de
la
carte
de
stationnement
pour
personnes
handicapées
délivrée
par
le
Préfet,
sur
le parking,
face
au
n°23.
ARTICLE 5 :
Dans
la portion
de
voie
comprise
entre
l'allée
François-Joseph
Broussais
et la
rue
Docteur
Audic,
une
voie
bus
y est
matérialisée,
conformément
au
plan
ci-
joint. Seuls
les
bus
et vélos
sont
autorisés
à y circuler.
Le
contre-sens
vélo
y est
autorisé.
ARTICLE 6 :
Un
stop
est
matérialisé
au
débouché
des
rues
non
prioritaires
ci-dessous.
Obligation
est faite
à tout véhicule
circulant
sur
la voie
désignée
non
prioritaire
ci-après
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée,
et de
céder
le
passage
aux
véhicules
circulant
sur
la voie
désignée
prioritaire.
Voie
prioritaire
Voie
non
prioritaire
Rue
Docteur
Audic
Rue
Docteur
Audic
Rue
Docteur
Audic
Allée
François-joseph
Broussais
Coudray Rue
Docteur
Audic
/
rue
Angélique
du | Rue Docteur
Audic Envoyé
en
préfecture
le
12/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/01/2024
Publié
le
ID
: 056-215602608-20240110-AR_GST_2024
007-AR
ARTICLE
7 :
Un
cédez
le
passage
est
matérialisé
au
débouché
de
la
rue
non
prioritaire
ci-
dessous. Obligation
est
faite
à tout
véhicule
circulant
sur
la
voie
désignée
non
prioritaire
ci-après
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée,
si
nécessaire
et
de
céder
le
passage
aux
véhicules
circulant
sur
la
voie
désignée
prioritaire.
Voie
prioritaire
Voie
non
prioritaire
Giratoire
de
Kerniol
Rue
Docteur
Audic
ARTICLE
8
:
Le
stationnement
interdit
est
considéré
comme
gênant.
Les
véhicules
en
infraction
seront
verbalisés,
leur
immobilisation
et
mise
en
fourrière
pourront
être
prescrites
en
application
des
articles
R.417-10
et
L.325-1
à
L.325-3,
du
code
de
la
route.
ARTICLE
9
:
Le
présent
arrêté
prendra
effet
dès
la
pose
de
la
signalisation
nécessaire
par
les
services
techniques
municipaux.
ARTICLE
10
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville
et
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
de
Vannes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié.
VANNES
le
10
janvier
2024
Pour
le
Maire
et
par
délégation, Envoyé
en
préfecture
le
12/
Reçu
en
préfecture
le
12
Publié
le
ID
: 056-215602608-20240110-AR_GST_2024_007-AR
co En: