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Compte-Rendu - 02 Compte rendu seance 10 04 24 Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Belleserre. Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 Compte rendu seance 10 04 24)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Transports, 1

Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du Mercredi 10 Avril 2024 BELLESERRE 81540

COMPTE RENDU

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Mercredi 10 Avril 2024 20h30

PRESENTS : PETIT Jean-Marie, LAPASSAT Jean Luc, PAPIN Florence, CAPUZZI Nathalie, PUJOL Christian, , , GARRIC Bernard, SOBERA Christiane, PLO Valérie, VIDAL Céline

Procuration : TAPIA Gisèle à Monsieur PETIT Jean Marie

Excusés.

Date de convocation du Conseil Municipal : 2 Avril 2024

Secrétaire de séance : GARRIC Bernard

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 31 janvier 2024

Monsieur le Maire présente le compte rendu de la précédente réunion du 31 janvier 2024 et demande s’il y a des observations.

Il n’y a aucune observation sur le contenu du document

Le Compte rendu est adopté à l’unanimité.

APPROBATION COMPTE DE GESTION ET COMPTES ADMINISTRATIFS 2023

Monsieur le Maire présente le compte de gestion et compte administratif de la Commune ainsi que le compte de gestion et compte administratif du compte annexe lotissement.

Il rappelle qu’il n’y a plus qu’un seul type de compte qui est le CFU (Compte Financier Unique) du fait de la comptabilité en M 57

Il informe que ces documents ont fait l’objet de réunion avec Monsieur le CDL (Conseiller Décideur Locaux) de Castres ainsi que d’échanges par mail et téléphone pour validation. Les données du compte de gestion 2023 sont présentées, comme chaque année, dans les tableaux ci-dessous :

Considérant que le Conseil municipal doit se prononcer sur l’exécution de la tenue des comptes pour l’année 2023.

Considérant que toutes les recettes et dépenses ont été porté, Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil municipal les observations de cet exercice concernant le compte financier unique de 2023.

Il donne ensuite lecture dans le détail des dépenses et recettes de la section de fonctionnement et de la section d’investissement des deux budgets Communal et Lotissement.

Les détails de cette présentation sont résumés ainsi :

SECTION DE FONCTIONNEMENT compte commune 2023

Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice CFU N

2020 2021 2022 2023

Dépenses réalisées : vue ensemble B1 102 825.81 146 642.45 120 253.43 120 953.10 Recettes réalisées : vue ensemble B1 147 449.08 151 885.96 163 188.16 169 881.03 Résultat de l’exercice : + 44 623.27 5 243.51 + 42 934.73 + 48 927.93. Résultat cumulé : +283 697.88 +288 941.39 +331 876.12 380 804.05 331 876.12 + 48927.932

Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du Mercredi 10 Avril 2024 BELLESERRE 81540

SECTION D’INVESTISSEMENT compte commune 2023

2020 2021 2022 2023

Dépenses réalisées : 42 514.24 32 305.18 15 602.99 37 895.05 Recettes réalisées 13 051.17 21 143.99 11 347.18 14 614.60 Résultat de l’exercice - 29 463.07 - 11 161.19 - 4 255.81 -23 280.45 Résultat cumulé +89 715.23 78 554.04 74 298.23 51 017.78 74298.23-23280.45= 51107.78

Observations

Pour l’exercice 2023 le point marquant en fonctionnement est pour l’essentiel le fait que les travaux de voirie décider pour 2023 sont reportés en 2024 pour des raisons techniques de réalisation de goudronnage

RESULTAT DE CLOTURE

A) Commune3

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B° Lotissement

L’exercice 2023 sur ce budget lotissement il n’y a eu aucune écriture de dépenses et/ou de recettes

Il est proposé au conseil municipal d’approuver le compte CFU (anciennement compte de gestion et administratif) de l’exercice 2023. (CFU= compte Financier Unique)

✓ Observations : Il n’y a pas d’observation

✓ Décision : Après en avoir délibéré le conseil approuve le compte CFU 2023 pour le budget de la commune et du lotissement.

INFORMATIONS SUR INDEMNITE ANNUELLE DES ELUS

Chaque année, les communes établissent un état présentant l'ensemble des indemnités de toute nature, libellées en euros, dont bénéficient les élus siégeant au conseil municipal, au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercées en leur sein et au sein de tout syndicat au sens des livres VII et VIII de la cinquième partie ou de toute société mentionnée au livre V de la première partie ou filiale d'une de ces sociétés. Cet état est communiqué chaque année aux conseillers municipaux avant l'examen du budget de la commune (Article L.2123-24-1-1 du CGCT) code général des collectivités territoriales.

EXERCICE 2023

NOM Fonction Indemnité annuelle brute 2023

PETIT Jean Marie Maire 11 193.76 € PAPIN Florence 1er Adjoint 4 380.16 € LAPASSAT Jean Luc 2 eme Adjoint 4 380.16 €

Le Conseil prend acte de ces informations4

Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du Mercredi 10 Avril 2024 BELLESERRE 81540

PROPOSITION DE VOTE DES 3 TAXES POUR 2024

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil municipal fixe chaque année le taux des taxes directes locales :

• Taxe d’habitation uniquement pour les résidences secondaires,

• Taxe foncière sur les propriétés bâties,

• Taxe foncière sur les propriétés non bâties

Pour mémoire, la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales est effective depuis 2020 pour 80% des contribuables. Concernant les 20% restants (déterminés en fonction d’un niveau de ressources) la suppression de cet impôt s’est effectuée en trois ans jusqu’en 2023 (réduction de 30% en 2021, 65% en 2022 et totalité en 2023). Ainsi au 1er janvier 2024, plus aucun contribuable ne paie la taxe d’habitation sur les résidences principales.

Depuis cette réforme, les communes bénéficient chaque année à partir de l’année 2021 du transfert du taux départemental de la taxe foncière sur les propriétés bâties. Le produit de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires continue à être perçu par les communes. Elles retrouvent leur pouvoir de fixation du taux pour la taxe d’habitation sur les résidences secondaires à compter du 1er janvier 2023.

Rappel de la règle 2020

En application de l’article 16 de la loi de finances pour 2020, les parts communale et départementale de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) sont fusionnées et affectées aux communes dès 2021 en compensation de la perte de la taxe d’habitation (TH) sur les résidences principales.

Considérant le contexte budgétaire difficile et prenant en compte l’évolution des bases fiscales décidées par l’Etat, de l’ordre de 3.9% il est proposé de ne pas augmenter les taux des impôts communaux, afin de ne pas alourdir les charges reposant sur les contribuables,

• Taxe foncière sur les propriétés bâties 39.38 %

• Taxe foncière sur les propriétés non bâties 60.39 %

• Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 29.91 %

✓ Observations : Aucune remarque ou observation ne sont émises

✓ Décisions : Après en avoir délibéré les membres du Conseil approuve à l’unanimité ces taux

PREPARATION BUDGET PRIMITIF 2024 ET BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT

a) Pour information, cette année, le rééquilibrage des différentes taxes qui devraient nous être versée va faire que nous devrions recevoir une somme équivalente à 2021, 2022 et à 2023.

b) Proposition du détail des subventions versées aux associations

Désignation Année 2019 Année 2020 Année 2021 Année 2022 Année 2023 Proposition 2024

ADAR 100 100 100 100 100 100 AFSEP Asso Française des

Sclérosés en Plaques 30 30 30 30 30 30 Asso Animations Belleserroises 2 000 2 000 2 000 2 500 2 500 2 500 Amis de l’Ecole Sorèze 160 160 160 160 160 160 Croix Rouge Française 60 60 60 60 60 60 FNACA 80 80 80 80 80 805

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✓ Observations : Pas d’observation

✓ Décisions : Après en avoir délibéré les membres du Conseil approuve à l’unanimité ces valeurs

C ) Programmes d’investissement à inscrire au budget primitif 2024 « Propositions »

Détermination des opérations financées sur le budget Communal

N° OPERATIONS Prévisionnel TTC Recettes diverses Besoins directs

OPERATIONS FINANCIERES

P 101 Réalisation Jardins partagés 4 000.00 4 000.00

P 103 Travaux routiers (report trx 2023) 60 081.60 9 250.81 50 830.79

P 104 Illumination village 2 500,00 0,00 2 500,00

P 116 Eclairage public Extension 1 candélabre 3 498.00 263.75 3 234.25

P 110 Aménagement/ création Espace Associatif Mutualisé (Salle) 436 000.00 100 000.00 74 400.00 261 600.00

P 112 Maison à construire 200 000.00 130 000.00 70 000.00 P 113 Pont route de jeannot 2024 17 080.20 1 708.02 15372.18

P 114 Peinture et dalles plafond MAIRIE 6 302.00 6 302.00

P 115 Réhabilitation Appartement Instituteur 108 000.00 49 500.00 58 500.00

TOTAL 837 461.80 552 322.58 285139.22

TVA A RECUPEREE 95 236.00

1) Réalisation Jardins Partagés

Il est prévu une somme de 4000 € pour des aménagements divers type clôture Observation : Ce programme est à revoir ou a supprimé car peut d’attractivité

2) Opération Travaux routiers

Les travaux retenus sur l’exercice 2023 n’ayant pu être programmés avant l’hiver, la somme correspondante est portée sur l’exercice 2024 plus 1000 € en prévision.

3) Illumination du Village :

Ce poste d’investissement est inscrit depuis plusieurs exercice. Le nouveau parking et le fait d’utiliser des guirlandes à led devrait nous aider à réfléchir au choix d’un produit.

4) Eclairage public modernisation du réseau en passage en système Led

Correspond à l’extension d’un candélabre sur la place du cimetière au niveau des boites aux lettres des N°9 et 11. Une gaine a été prévu à cet effet lors de l’enfouissement des réseaux. Devis du SDET/TE81 du 28 mars 2024

Pompiers de Sorèze 50 50 50 50 50 50 St Vincent de Paul 80 80 80 80 80 80 ADTsor Asso Dev Touristique du Sorézois 100 100 Les Restos du Cœur Tarnais 100 100

TOTAL 2 560 2 560 2 560 3 060 3 260 3 2606

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5) Aménagement / création Espace Associatif Mutualisé (Salle)

Pour ce projet, il vous est proposé de ne faire, dans un premier temps, que l’aménagement du préau en salle opérationnelle pour recevoir du public.

La liaison avec la salle existante pouvant être réaliser sur les exercices suivants

Cela revient à reprendre le dossier presque au départ

Observation : repartir du projet défini lors de la dernière réunion sur ce sujet, conservé le préau, voir un autre architecte, priorité réfléchir à agrandir la salle de préparation

6) Maison à construire sur le lot N°1

a. Dans le prévisionnel nous avons inscrit la valeur de 200 000 €

b. Le financement par un prêt de 130 000 € sur 25 ans représente un remboursement mensuel de l’ordre 680 € soit 8160 € annuel. Sur 30 ans un remboursement de l’ordre 650 €. Un autofinancement de 70 000 €

c. Pour les loyers une estimation de loyer à 700 € mensuel est très réaliste. Soit Annuel 700 X 12 = 8400 €

Si on analyse le montant annuel des loyers 8400 € et celui des annuités 8160 € on voit vite l’intérêt de l’investissement pour les comptes de la commune. Modulation possible sur la durée du prêt par exemple.

On peut réfléchir à la notion de partage d’une maison chez nous, mais je pense que cela va être compliquer

Observation : Abandonné le projet d’une maison. M. le Maire n’est pas d’accord, il précise que c’est un projet pour l’avenir de la commune, une partie importante des ressources des collectivités est basée sur le nombre d’habitants, de plus cela participe à la création du patrimoine de la commune, le fait d’être en location permet également un renouvellement des habitants.

7) Pont route de Jeannot

Suivant le diagnostic réalisé par les services d’une entreprise spécialisée mandatée par la CCLRS en 2021 et le contrôle effectué par les services de l’APAVE mandatés par le CEREMA en 2023 le pont en limite de propriété communale route de Jeannot est à reprendre complétement. Lors d’une réunion avec les services techniques de la ville de REVEL et devant l’état de dégradation, nous avons décidé de fermer la route coté D622 et à la sortie du hameau de Jeannot.

Les services techniques de Revel ont pris en charge la partie administrative pour lancer un appel d’offre à 4 entreprises compétentes

Sur les 3 réponses reçues le choix de l’entreprise BARDOU a été retenu pour un montant Global de 34 160.40 € TTC.

D’un commun accord avec la ville de REVEL nous avons décidé de partager la charge soit 17080.20 € TTC chacun.

J’ai, pour ma part, informer le Conseil départemental qui m’a fait part de sa participation sur ce dossier.

8) Peinture locaux secrétariat Mairie

Il vous est proposé de rénover le bureau de la mairie avec le remplacement des dalles de plafond, la peinture des murs, le remplacement de l’éclairage et des radiateurs, la révision de l’aération.

Observation : Il faut demander plusieurs devis

9) Réhabilitation de l’appartement de l’instituteur

Dans le cadre du maintien en état de notre patrimoine immobilier, il y a lieu de relancer la réhabilitation de l’appartement. Pour information une approche technique et financière avait été faite en 20137

Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du Mercredi 10 Avril 2024 BELLESERRE 81540

Une somme de 108000 € TTC est positionnée. Elle sera à affiner avec des devis Il y aura lieur de solliciter des subventions car il y a maintenant des possibilités. Il est souhaitable de constituer un petit groupe de personnes pour réfléchir à son utilisation (location où !!!!!!).

BUDGET PRIMITIF 2024 \ BUDGET 2024 PREVISIONNEL PAR CHAPITRE

Budget Primitif 2024 Lotissement

Ce budget à vocation à s’éteindre sur l’exercice 2024. Nous avons vu avec notre CDL (Conseiller Décideur Locaux) du Centre des impôts de Castres qu’il y a des écritures de régularisation, de TVA notamment, à passer d’un compte à l’autre. Ce travail n’a pu être réaliser jusqu’à maintenant, mais on va pouvoir y travailler compte tenu que les écritures sont en grande partie identifiées.

Ce document fera l’objet d’un prochain ordre du jour de conseil municipal.

Il est proposé au conseil municipal d’approuver les Budgets primitifs ainsi présenter pour l’exercice 2024.

✓ Observations Voir les observations par programme dans le texte

✓ Décision : Après en avoir délibéré les membres du Conseil approuve à l’unanimité le budget primitif 20248

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Informations diverses

Monsieur le Maire précise ensuite les points :

A) Fibre Optique : Les premiers abonnés sont raccordés mais ne peuvent encore l’utiliser, pas de signal

Les difficultés rencontrées sont pour l’essentiel à ce jour :

- Les passages de câbles de la partie privée au PBO (point de connexion) au réseau de la fibre - Retrouver les regards en limite de propriété

- La cohérence dans les fichiers fournisseurs nom et adresse

- L’appréciation de la notion de ‘’raccordable’’ et ‘’éligible’’

- L’accès aux habitants, en bout de route, nécessitant la plantation de poteaux en partie publique et en partie privée (qui paie quoi ?).

B) Réseau ALSATIS / NORDNET Nous avons été informer de l’arrêt fonctionnel du réseau Alsatis à compter du 30 juin 2024.

Les solutions de remplacements qui sont proposées par NORDNET sont une connexion satellitaire par une parabole ou une connexion en 4G fixe.

La solution satellitaire parait adaptée dans certain cas pour éviter les nombreux poteaux. Il existe aussi plusieurs fournisseurs sur le marché pour cette technologie.

Le démontage du réseau est à notre charge. J’ai demandé un devis pour la dépose et l’enlèvement des éléments du réseau, montant du devis 2 292.00 € TTC. Il restera les 2 poteaux bois à enlever.

C) Pour information, Au hameau de Beaupré sur la parcelle A791 qui correspond à la marre en sortie du hameau, il y a, en bordure, un vieux saule dont beaucoup de branches sont mortes, la semaine dernière je suis intervenu pour dégager une branche, il y a lieu de le couper pour sécuriser l’environnement, la circulation, là marre et les lignes EDF et Téléphone.

Coût estimatif de l’opération 1000 € avec la location d’une nacelle par la mairie

D) Secrétariat : Mme Mathilde REYNAUD notre secrétaire titulaire est à ce jour en congé maternité. Pour des raisons familiales, elles nous demandent de prolonger sa période de congé maternité par la prise des jours de congés qui lui reste à prendre et ensuite de prolonger par un congé parental d’éducation jusqu’au 30 septembre 2024. A l’unanimité le Conseil décide de lui faire un geste sous forme de carte cadeau.

Cette situation implique une modification de contrat pour Mme Stéphanie AVEROUS, qui accepte, de prolonger sa mission actuelle jusqu’à cette date.

Les démarches auprès du CDG du Tarn sont en cours.

E) Sécurisation de la route de Jeannot : Monsieur le Maire informe qu’il a demander un devis pour mettre en place une sécurisation de la route par la mise en place de chicane, coût estimé à 11 220 € TTC. Cela reste à étudier.

F) Manœuvre militaire : M. le Maire informa avoir reçu de la Préfecture un courrier informant de la mise en place d’exercice hors terrain militaire qui vont avoir lieu sur la zone sud-ouest du territoire national sur une période du 13 au 24 mai 2024. Notre territoire devrait impacter plutôt sur les dates du 15, 18 et 20 mai 2024. Cette opération est dénommée « ATHENA 2024 ».

La séance est levée à 22h45

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