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Compte-Rendu - CR CM 23122015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belvédère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 23122015)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Système de retraite,
COMMUNE
DE
BELVEDERE
DEPARTEMENT
DES
ALPES-MARITIMES
Conseil
municipal
du
23
décembre
2015
à 18
heures.
Convocation
: le
18
décembre
2015.
Membres
du
Conseil
municipal
présents:
Paul
BURRO,
Jackie
TIXIER,
Jcan
Paul
DUHET,
Alice
POLIZZI,
René
LAURENTI,
Marion
BISIN,
Alain
CARUBA,
Christophe
CASSI,
Marc
LAURENTI,
Olga
LAURENTI,
Max
LAMBERT,
Olivier
LECONTE,
Alcxandre
LUNARDI,
Danny
PALLUEL,
Thicrry
TAFINI.
Pouvoir: Absents
: Jean-Paul
DUHET,
Alexanndre
LUNARDI,
Danny
PALLUEL,
Thierry
TAFINI.
Secrétaire
de
séance
: Alain
CARUBA
ORDRE
DU
JOUR
1°
Approbation
du
compte
rendu
du
dernier
Conseil
municipal.
2°
DM
N°2.
3°
Modalités
de
rémunération
des
agents recenseurs.
4°
Questions
divers. 1)
Approbation
du
Compte-rendu
du
dernier
Conseil
Monsieur
le
Maire demande
à
son
Conseil
municipal
s’il
y
a
lieu
d’émettre
des
observations
et/ou
modsfications
sur
le
compte-rendu
du
dernier
Conseil
municipal.
Aucune
remarque
n’est
formulée,
le
compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal
est
approuvé
à
I unanimite.
2)
DMn°2
Dépenses
Recettes
Désignation
~
DiminutionderéditSAugmefltati01~~
crédits
crédits
FONCTIONNEMENT
D
6336
cotisations
CNG,
CG
de
FPT
4
000.00
E
D
6411:
Personnel
titulaire
2
600.00
E
P
6413
: Personnel
non
titulaire
____________
2
000.00
E
_________
p6451
: cotisations
à VURSSAF
4
000.00
E
P 6453
: Côtisations
Caisses
Retraite
2 400.00
E
[OTAL
D012
: Charges
de
personnel
15
000.00
F~
k002
Excédent
antérieur
reporté
tbnct
597.64
E:
TOTAL
R
002
: Excédent
antérieur reporté
Fonc
597.64
E
R
70311
: Concessions
dans
les
cimetiéres
397
64
E
TOTAL
R
70
: Produits
des
services
397.64
E
R
7478
: Autres
organismes
Il
000
00
E
TOTAL
R
74
: Dotations
et
participations
.
11
000.00
E
752
: Revenus
des
immeubles
.
.
.
4 200
00
E
~‘OTAL
R
75:
Autres
produits
gestion
courante
200.00E
Total
15
000.00
E
597.64
E:
15
597.64
~
INVESTISSEMENT
D
2313-201503
: Aménagement
place
cours
13
443.87
E
TOTAL
D
23:
ImmobilisatiOns
en
cours
13
443.87
E
R
001:
Solde
dexécution
dinv.
repo~é
13185
60
E
TOTAL
R
001
: Solde
dexécutiOli
dinv.
reporté
______________
13
185.60
E
R 1321-201401
: Tablettes
Ecole
3889.30
E.
R
13258
: Autres
groupensent
3
631.03
E
R
13:Subventions
d’investissement
3631.03E
3889.30
E
I
Total
13443.87
E
3631.03
E
17074.90
E
—~
Total
Général
28
443.87
E
28
443.87
E
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
ET
PROCEDE
AU
VOTE,
DECIDE
A
L’UNANIMITE:
-
D’approuver cette
décision
modificative
n°2. 3)
Modalités
de
rémunération
des
agents recenseurs
Considérant
l’obligation
pour
la
commune
d’effectuer
le
recensement
de
sa
population
en
2016,
Considérant
la
dotation
versée
par
l’Etat
de
2181
euros
devant
permettre
à la
commune
de
réaliser
ce
recensement,
Vu
la
délibération
du
13
novembre
2015
autorisant
monsieur
le
Maire
à
recruter
les
agents
nécessaires
au
bon
déroulement
de
cette
campagne
de
recensement,
Monsieur
le
Maire
propose
à son
Conseil
municipal
les
modalités
de
rémunération
suivantes
-
Les
quatre
agents recenseurs
seront
rémunérés
de
façon
forfaitaire
d’un
montant
de
545
(cinq
cents
quarante
cinq)
euros
net.
Monsieur
le
Maire
propose
à son
Conseil
d’approuver
les
modalités
de
rémunération
proposées
ci-
dessus. APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
ET
PROCEDE
AU
VOTE,
DECIDE
A
L’UNANIMITE:
-
D’autoriser
monsieur
le
Maire
à
appliquer
les
modalités
de
rémunérations
des
agents
recenseurs
comme
mentionnées
ci-dessus.
4)
Questions
diverses
•
Terre
de
Cour
Monsieur
le
Maire
informe
son
Conseil
municipal qu’une
proposition
à
été
faite
par
monsieur
le
Préfet
afin
d’entériner
les
limites
séparant
le
domaine
privé
de
l’Etat
et
la
commune
de
Belvédère.
Monsieur
le
Maire
annonce
que
l’étude
de
cette
demande
va
être
réalisée
afin
de
donner
une
réponse
favorable
à
cette
proposition
ou
de
formuler
une
contre
proposition
avant
le
31
janvier
2016.
•
Associations
Monsieur
Marc
Laurenti
demande
si
l’association
Belvédère
Loisirs
existe
toujours.
Monsieur
le
Maire
répond
qu’aucune
information
officielle
concernant
une
éventuelle
dissolution
n’a
été
reçue
en
mairie
à ce
jour.
•
Remerciements
Monsieur
le
Maire
remercie
officiellement
mesdames
Marion
Bisin
et
Olga
Laurenti
pour
leur
participation
à la
surveillance
de
la
cantine
durant
le
mois
de
décembre.
Monsieur
le
Maire
souhaite
un
joyeux
Noél
à
l’ensemble
des
Belvédéroises
et
des
Belvédérois,
à
l’ensemble
de
son
Conseil
municipal
ainsi
qu’aux
agents
communaux.
Clôture
de
séance
à
19h05
...~-