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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Mondrason
MAMAUMNEL
clu
Vauc
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
MARS
2026
Liste
des
délibérations
examinées
selon
l’article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Publiée
le
4
mars
2026
1/
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
2/
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
FEVRIER
2026
--
Approuvée
Numéro
de
délibération
: 7-2026
3/
ABROGE
ET
REMPLACE
LA
DÉLIBÉRATION
5/2026
-
CONVENTION
DE
FINANCEMENT,
DE
TRANSFERT
TEMPORAIRE
DE
MAÎTRISE
D’OUVRAGE
DES
TRAVAUX
AU
DÉPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
ET
DE
GESTION
--
Approuvée
Numéro
de
délibération
: 8-2026
4/
RECTIFICATION
DÉLIBÉRATION
N°
121/2025
:
«
SUPPRESSION
POSTE
ADJOINT
ANIMATION
PRINCIPAL
1#°
CLASSE
»
SUPPRIMÉE
--
Approuvée
Numéro
de
délibération
:
9-2026
5/
SIGNATURE
AVEC
LA
CENTRALE
SOLAIRE
MONDRAGON
2 (APPELÉE
AUSSI
CSMOD
2)
DU
BAIL
EMPHYTÉOTIQUE
ET
CONSTITUTION
DE
SERVITUDES
--
Approuvée
Numéro
de
délibération
: 10-2026
6/
FIXATION
DU
PRIX
DE
LA
PARCELLE
I N°
681
EN
VUE
DE
SA
CESSION
--
Approuvée
Numéro
de
délibération
: 11-2026
7/
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
DANS
LE
CADRE
DE
LA
LUTTE
CONTRE
LE
CHANCRE
COLORÉ
DU
PLATANE
AVEC
FREDON
PACA
--
Approuvée Numéro
de
délibération
: 12-2026
Le
Maire,
Christian
PEY
CO 2