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Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune de Saint-Valérien.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 26 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Séance du 26 novembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le mercredi 26 novembre à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Saint Valérien dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Mme BOUCHER Cécile, Maire.
Date de convocaton : Le 21 novembre 2025.
Présents : BOUCHER Cécile, CHARNOLÉ Yoann, COULAIS Guillaume, GACHIGNARD Cédric, JAUD Sonia, POIRON Manuela, HERVÉ Philippe, BOIDE Christan, BODIN Guillaume, CHAUVIN Stéphanie, ROUX Olivier.
Excusés : BOUGUÉ Raphaël, PORCHER Eva, HEUZÉ Sophie.
Absent : ROULLEAU Franck.
Mme Sonia JAUD est nommée secrétaire de séance.
Nombre de Conseillers : 15 Présents : 11 Votants : 11
Approbaton à l’unanimité du procès-verbal du conseil du 22/10/2025.
Ecole Notre Dame de l'Hermenault: Demande de subventon pour l'année scolaire 2025-2026.
L’école Notre Dame a adressé un courrier au conseil municipal afn de solliciter une subventon pour l’année scolaire 2025-2026. Sept enfants de la commune sont scolarisés dans cet établissement.
Après en avoir débatu, le conseil accepte de verser la somme de 115 €/enfant, par 7 voix pour, 3 abstentons et 1 voix contre sur 11 votants. Montant identque aux années précédentes.
Mme Poiron, Mme Chauvin et M Charnolé se sont abstenus. Mme Jaud a voté contre.
Travaux cuisine salle des fêtes: Devis actualisés.
Achat matériel:
Le devis inital de la société MECA a été modifé car un modèle de lave-vaisselle en triphasé est recommandé pour un usage en collectvités et l'achat d'un lave-mains est nécessaire afn de répondre aux normes sanitaires.
Le supplément est de 1009,20 € TTC.
Le conseil valide ce nouveau devis par 10 voix pour et 1 abstenton (M Bodin). Carrelage. Chape. Etanchéité:
Le devis de l'entreprise PRO POSE prévoyait une opton pour la fourniture et la pose d'une couche d'étanchéité qui s'est avérée nécessaire ce qui représente un coût supplémentaire de 503,14 € TTC.
Le conseil valide à l'unanimité ce nouveau devis.
Régularisaton parcelle ZS 113 rue de Beauregard.
En 2005, à la demande de la commune, la parcelle ZS 113 rue de Beauregard a été cédée par M Frédéric Lièvre afn de réaliser les travaux d'aménagement du lotssement et notamment la créaton du chemin piétonnier. Il s'avère que la régularisaton n'a jamais été efectuée.
La parcelle ZS 113 (86 m2) sera achetée par la commune de Saint Valérien auprès de M Frédéric Lièvre pour 1 euro symbolique et les frais de notaire seront à la charge de la commune.
Le conseil municipal valide cete propositon à l'unanimité et autorise Mme le Maire à signer les documents nécessaires.
Accès parcelle ZS 214.
M Lièvre propriétaire de la parcelle ZS 214 souhaite engager une réfexion avec le conseil municipal pour étudier les possibilités d'accès à ce terrain afn de l'aménager et permetre ainsi la constructon de maisons neuves.
Une première discussion a lieu au sein du conseil.
Finances: Décisions modifcatves.
81.2025 : DECISION MODIFICATIVE N° 3 – BUDGET PRINCIPAL :
Vu le budget 2025 de la commune,
Madame le Maire propose au Conseil municipal d’autoriser la décision budgétaire modificative du budget principal de l’exercice 2025 afin d’ajuster les crédits de la section de fonctionnement et d’investissement.
Fonctionnement Désignation Dépense Recette 65311 Indemnités de fonction
(élus)
+ 3000 €
64113 Personnel non titulaire + 2000€
73223 Fonds départemental
des DMTO pour les
communes de moins de
5000habitants
+5000€ Investissement Désignation Dépense Recette 231 OP 12 voirie Immobilisations
corporelles en cours
-10 000 €
2188 OP 14
matériel
Autres Immobilisations
corporelles
+ 10 000 €
Investissement Désignation Dépense Recette 2131 op 10
Bâtiment
Bâtiments publiques + 45 000 €
231 OP 10
Bâtiment
Immobilisations
corporelles en cours
-45 000 €
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité :
- Approuve la décision budgétaire du budget principal pour l’exercice 2025 afin d’ajuster les crédits au niveau de la section de fonctionnement et d’investissement.
- Autorise Madame le Maire à mettre en œuvre cette décision budgétaire.
Informatons diverses.
Mme le Maire souhaite remercier M Palardy et M Gachignard pour avoir résolu le problème des dépôts sauvages sur le parking du centre-bourg.
Organisaton et préparaton de la cérémonie de la Sainte Barbe samedi 13 décembre à 16 heures (au centre de secours).
Décoratons de Noël (achat de sapins).
Bulletn municipal.
Cérémonie des Voeux samedi 17 janvier à 11 heures.
Compte-rendu de la réunion du SYDEV le 25/11 par M Gachignard.
RDV le 28/11 avec Isabelle Lamy, responsable du pôle «Culture» de la Communauté de Communes avec Sophie Heuzé et Cécile Boucher.