Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 22 10 2025
Compte-Rendu - CR CM 29 janvier 2025
Compte-Rendu - CR CM 26 11 2025
Compte-Rendu - CR CM 12 juillet 2022
Compte-Rendu - CR CM 27 mars 2024
Compte-Rendu - CR CM du 05 07 2023
Compte-Rendu - CR CM 20 12 2023
Compte-Rendu - CR CM du 12 10 20221
Compte-Rendu - CR CM 17 avril 2024
Compte-Rendu - CR CM 19 fevrier 2025
Compte-Rendu - CR CM 17 12 2025
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Saint-Valérien.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 17 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Séance du 17 décembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le mercredi 17 décembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Saint Valérien dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Mme BOUCHER Cécile, Maire.
Date de convocaton : Le 12 décembre 2025.
Présents : BOUCHER Cécile, CHARNOLÉ Yoann, COULAIS Guillaume, GACHIGNARD Cédric, JAUD Sonia, POIRON Manuela, HERVÉ Philippe, BOIDE Christan, BODIN Guillaume, CHAUVIN Stéphanie, ROUX Olivier, PORCHER Eva,
Excusés : BOUGUÉ Raphaël, HEUZÉ Sophie.
Absent : ROULLEAU Franck.
Mme Stéphanie CHAUVIN est nommée secrétaire de séance.
Nombre de Conseillers : 15 Présents : 12 Votants : 12
Approbaton à l’unanimité du procès-verbal du conseil du 26/11/2025.
Communauté de communes du Pays de Fontenay-Vendée: Conventon de reversement de l'IFER. (Impositon forfaitaire sur les entreprises de réseaux).
L’entreprise individuelle Chamdenois Gildas a raccordé en 2022 des panneaux photovoltaïques sur son exploitaton située sur la commune de Saint Valérien.
Ceux-ci sont soumis depuis 2024 à l’IFER.
En conséquence, à partr de cete année, la Communauté de communes doit verser 42.86 % des IFER qu’elle a perçu à la commune de Saint Valérien.
Pour cela, le conseil municipal doit délibérer afn de conclure une conventon avec l’EPCI.
Avis favorable du conseil à l'unanimité.
Partcipaton au fnancement de la protecton sociale complémentaire «santé».
Suite à la réunion de conseil du 24/09/2025 et à la saisine du CST (Comité Social Territorial) qui s'est réuni le 12/11/2025, le conseil municipal de Saint Valérien doit maintenant délibérer afn de metre en place la protecton sociale complémentaire Santé auprès des agents éligibles et ce, à partr du 01/01/2026.
Le conseil valide à l'unanimité, la partcipaton de la commune à hauteur de 15 € bruts par mois par agent éligible. Mult Service Sud Vendée: Conventon de partenariat 2026.
En raison de l'arrêt maladie d'un de ses agents, la commune de Saint Valérien a de nouveau fait appel au groupe Mult Service Sud-Vendée qui est une associaton de l'économie sociale et solidaire (inserton sociale et professionnelle).
Pour cela, une conventon de partenariat doit être signée.
Le conseil donne son accord, à l'unanimité, pour signer la conventon de partenariat entre la commune de Saint Valérien et le groupe Mult Service Sud-Vendée.
Ecole:
Mme le Maire rappelle que la visite de sécurité de l'école, programmée par l'Inspecton Académique, aura lieu jeudi 8 janvier et qu'il est nécessaire de metre aux normes les plans d'évacuaton et d'interventon.
Dans ce but, Mme Boucher et M Palardy ont rencontré l'entreprise SAFE afn de visiter l'école et de prévoir la réalisaton des plans pour le 8 janvier.
Le montant du devis est de 550 €.
Acquisiton de la salle «la clé des champs».
En vue de la signature de l'acte d'achat chez le notaire, la Communauté de communes du Pays de Fontenay-Vendée doit transmetre les diagnostcs obligatoires lors d'une cession de bâtment.
La Communauté de communes s'interroge sur la nécessité de les réaliser car il ne s'agit pas d'un local à usage économique mais associatf. Le conseil municipal ne souhaite pas procéder à la dispense de ces diagnostcs et demande donc qu'ils soient transmis avant la signature.
Informatons et remerciements.
Mme le Maire souhaite remercier les conseillers présents ainsi que M Vincent Palardy pour l'organisaton (préparatfs et service) du vin d'honneur de la Sainte Barbe au centre de secours de l'Hermenault samedi 13 décembre.
Autres remerciements:
Mme Sonia Jaud pour la réalisaton du fash info du mois de décembre.
Le comité des fêtes qui a joliment décoré les sapins achetés par la commune.
Retour par Mme le Maire:
Réunion du foyer intercommunal des jeunes qui a eu lieu vendredi 12 décembre. Ouvert aux 14-24 ans. Nom de l'associaton: Les potns du coin. Projets: Vente de pâtsseries et lavage de voitures. Une subventon d'aide au démarrage sera adressée aux 6 communes du pôle de proximité.
Jeudi 11/12: Assemblée générale du «café St Val»: Bilan positf après 2 mois d'ouverture. De nouveaux membres de l'associaton ont rejoint le bureau afn de permetre une meilleure répartton des tâches. Ouverture le vendredi soir (17h-23h) et animatons régulièrement proposées.
Lotssement: Vente de la parcelle N°29. Signature le 08/01/2026. M Gachignard remplacera Mme Boucher.
Après 2 premières séances concluantes, le cours de Yoga contnue à partr du mois de janvier, le mercredi de 18 h à 19 h. Semaine paire.
Décoratons de Noël (achat de sapins).
Bulletn municipal.
Cérémonie des Voeux samedi 17 janvier à 11 heures.