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Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Saint-Leu-d'Esserent.
Lien du pdf (Déliberation - 1776669559 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
©
Saint-Leu d'Esserent :
Avenir
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2026 À 19 H 30
° DÉCISION DU CONSEIL ORDRE ù OBJET
DELIBERATION MUNICIPAL
1 Désignation par le Conseil Municipal du
secrétaire de séance
Approuvé à la majorité
2 Approbation du PV du 10 mars 2026 Pour = 6
Abstention = 21
A TT, nr
3 Approbation du PV du 22 mars 2026 pprouvé à l'unanimité Pour = 27
4 Décisions du Maire
Approuvé à la majorité
5 CM 2026-04-01 | Délégation d’attributions du Conseil au Maire Pour = 21
Abstention = 6
6 CM 2026-04-02 | Frais de représentations du Maire Approuvé à l'unanimité Pour = 27
Approuvé à l'unanimité
7 CM 2026-04-03 | Composition des commissions municipales Pour = 27
, , | Approuvé à l'unanimité 8 CM 2026-04-04 | Création des comités consultatifs locaux Pour = 27
9 CM 2026-04-05 Détermination du nombre de membres au | Approuvé à l'unanimité CCAS Pour = 27
10 CM 2026-04-06 | Elections des membres du CCAS
Elections des membres de la Commission 11 M 2026-04-0
C 6-04-07 d'Appel d'Offres
Approuvé à la majorité
12 CM 2026-04-08 | Commission communale des Impôts Directs Pour = 21
Contre = 6
Représentation des conseillers municipaux au | Approuvé à l’unanimité 13 CM 2026-04-
sein de l’Office Municipal des Sports Pour = 27
Représentation des conseillers municipaux au Re HT | | LL Approuvé à l’unanimité
14 CM 2026-04-10 | sein du Conseil Local de Sécurité de la Pour = 27
Prévention de la Délinquance
15 CM 2026-04-11 DÉsIEnatIen du délégué au sein du Comité | Approuvé à l'unanimité National d'Action Sociale Pour = 27
ici : égué : Approuvé à la majorité D 16 CM 2026-04-12 ésignation des délégués au Syndicat D CT
Intercommunal pour la Piscine de Montataire
Abstention = 6
Mairie de Saint-Leu d'Esserent | 14 Place de la Mairie | 60340 Saint-Leu d'Esserent | 03 44 56 87 00 17 CM 2026-04-13
Désignation des délégués au Syndicat
Intercommunal pour la Base de Loisirs de
Saint-Leu d’Esserent
Approuvé à la majorité
Pour = 21
Abstention = 6
18 CM 2026-04-14
Syndicat d’Energie du département de l'Oise :
désignation de deux représentants titulaires
du Secteur Local d’Énergie (SLE) Creil Oise et
Halatte
Approuvé à l'unanimité
Pour = 27
19 CM 2026-04-15 Désignation
du délégué au sein du collège
Jules Vallès
Approuvé à l’unanimité
20 CM 2026-04-16
Désignation des délégués au sein de la
Mission Locale de la Vallée de l’Oise
21 CM 2026-04-17
Désignation des délégués au sein de la
société Inge’Oise
22 CM 2026-04-18
Désignation des délégués au sein de
l'association « Les Compagnons du Marais »
23 CM 2026-04-19
Désignation du délégué au sein de la
Fédération Européenne des Sites Clunisiens
Pour = 27
Approuvé à l’unanimité
Pour = 27
Approuvé à l’unanimité
Pour = 27
Approuvé à l’unanimité
Pour = 27
Approuvé à l’unanimité
Pour = 27
24 CM 2026-04-20 Désignation d’un correspondant défense Approuvé à l’unanimité
Pour = 27
25 CM 2026-04-21
Désignation des délégués au sein du Syndicat Approuvé à l’unanimité
Mixte Oise Très Haut Débit Pour = 27
Désignation des délégués au sein de
2. cM 2026-04-22 | l'Association pour le Développement et Approuvé à l'unanimité l'Innovation numérique des Collectivités Pour = 27
(ADICO)
Désignation d’un délégué au sein de| Approuvé à l’unanimité 27 CM 2026-04-23 l'association Réseau Coup de Mains Pour = 27
>g | CM 2026-04-24 Composition du Comité Social Territorial
Approuvé à la majorité
Pour =21
Abstention = 6
29 CM 2026-04-25
Avis de principe sur l'élaboration d’un PLUI
(Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)
Approuvé à l’unanimité
Pour = 27
Groupement de commandes relatif à | Approuvé à l'unanimité
30 CM 2026-04-26 | l'acquisition, la location et la maintenance Pour = 27
des photocopieurs coordonné par l” ur
Le secrétaire de séance, G Le Maire,
Céline CARTIER Laurent VIOLA