Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230411 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20150921 RAA spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250715 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260814 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240705 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240614 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130606 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20150623 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260225 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260217 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20150921 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 21 septembre 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20150921 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Animaux, Aménagement du territoire, Banque,
LR | Liberté » Égalité » Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE L’'OISE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial du 21 septembre 2015 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 21 septembre 2015
SOMMAIRE
ARRETES ET CIRCULATRES
I PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PREFET
BUREAU DU CABINET
ARRETES PORTANT AUTORISATION D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION :
- LE 421 à COMPIEGNE (Dossier 2014/0334)
- LE VOLTAIRE à BEAUVAIS (Dossier n° 2014/0336)
- SARL DESBAREST - LE BISTRO à LE PLESSIS BELLEVILLE (2014/0358)
- SARL LA BOULANGEOISE à NOAILLES (Dossier n° 2014/0366)
- LE SERVAL à LA CHAPELLE EN SERVAL (Dossier n° 2014/0384)
- LE SAINT-MAXIMIN à SAINT MAXIMIN (Diossier n° 2014/0385)
- LE PONTARME à PONTARME (Dossier n° 2014/0386)
- LE FOURNIL DE FABIEN à MAIGNELAY-MONTIGNY (Dosier n° 2014/0389)
- LE TANDEM à LA CHAPELLE AUX POTS (Dossier n° 2014/0391)
- GRANDE PHARMACIE - CC LE PLESSIS BELLEVILLE (Dossier n° 2014/0392)
- AUX DELICES DE MONNEVILLE (Dossier n° 2014/0393)
- SARL FRIMAT à BEAUVAIS (Dossier n° 2014/0395)
- SARL TILLE - NOZ à TILLE (Dossier n° 2014/0397)
- SARL TATAIR - NOZ à MONTATAIRE (Dossier n° 2014/0398)
- SARL CHAMBLY - NOZ à CHAMBLY (Dossier n° 2014/0399)
- REVES et COIFFURES à CHANTILLY (Dossier n° 2014/0403)
- ARCADY COIFFURE à LAMORLAYE (Dossier n° 2014/0404)
- SARL PLAISIRS ET COIFFURES à CHANTILLY(Dossier n° 2014/0405)
- EMBV - SAINT ALGUE - CC Intermarché à ANGY (Dossier n° 2014/0406)
- ARCADY COIFFURE à LAMORLAYE (Dossier n° 2014/0407)
- EMBV - CC Auchan à NOGENT-SUR-OISE (Dossier n° 2014/0408)
ARRETE DU 18 SEPTEMBRE 2015 PORTANT AUTORISTION PROVISOIRE D'INSTALLATION D'UN SYSTEME
DE VIDEOPROTECTION EN CAS DE MANIFESTATION OÙ DE RASSEMBELEMENT DE GRANDE AMPLEUR
II DIRECTIONS REGIONALES ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE REGIONALE DE SANTE
ARRETE D PRPS N° 2015-131 RELATIF À LA CONSTITUTION DU CONSEIL DE DISCIPLINE DE L'INSTITUT
DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS DU GHPSO DE CREIL
ARRETE N° 2015-171 FIXANT LA COMPOSITION NOMINATIVE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CHI
DE CLERMONT
ARRETE DSP 2015-018 RELATIF A L'AUTORISATION DU PROGRAMME D'EDUCATION THERAPEUTIQUE
DU PATIENT AYANT POUR INTITULE « EDUCATION THERAPEUTIQUE DU PATIENT A RISQUE
CARDIOVASCULAIRE » DU CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS
ARRETE DSP 2015-019 RELATIF A L'AUTORISATION DU PROGRAMME D'EDUCATION THERAPEUTIQUE
DU PATIENT AYANT POUR INTITULE « EDUCATION THERAPEUTIQUE DU PATIENT POUR LES ENFANTS
OBESES ACCOMPAGNES DE LEUR FAMILLE » DU CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS
ARRETE DSP 2015-020 RELATIF A L'AUTORISATION DU PROGRAMME D'EDUCATION THERAPEUTIQUE
DU PATIENT AYANT POUR INTITULE « EDUCATION THERAPEUTIQUE DU PATIENT EN DIALYSE
PERITONEALE » DU CENTRE HOSPITALIER DU GHPSO
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE
L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
ARRETE DU 7 SEPTEMBRE 2015 DONNANT SUBDELEGATION DE SIGNATURE
N° de
page
10
13
16
19
22
25
28
31
34
37
40
43
46
49
52
55
58
61
64
66
67
68
71
74
77
Recueil des actes administratifs n° Spécial du 2] septembre 2015
DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES
ARRETE DU 1° SEPTEMBRE 2015 DONNANT SUBDELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE GESTION
DES PATRIMOINES PRIVES
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU ENVIRONNEMENT ET FORET
ARRETE DU 28 JUILLET 2015 MODIFIANT L'ARRETE DU 23 AVRIL 2013 RENOUVELANT LA COMPOSITION
DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES DE L'OISE -
FORMATION « CARRIERES »
ARRETE DU 28 JUILLET 2015 MODIFIANT L'ARRETE DU 17 AVRIL 2013 RENOUVELANT LA COMPOSITION
DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES DE L'OISE -
FORMATION « FAUNE SAUVAGE CAPTIVE »
ARRETE DU 28 JUILLET 2015 MODIFIANT L'ARRETE DU 17 AVRIL 2013 RENOUVELANT LA COMPOSITION
DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES DE L'OISE -
FORMATION « NATURE »
ARRETE DU 28 JUILLET 2015 MODIFIANT L'ARRETE DU 17 AVRIL 2013 RENOUVELANT LA COMPOSITION
DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES DE L'OISE -
FORMATION « PUBLICITE »
ARRETE DU 28 JUILLET 2015 MODIFIANT L'ARRETE DU 12 FEVRIER 2013 RENOUVELANT LA
COMPOSITION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES
DE L'OISE - FORMATION « SITES ET PAYSAGES »
ARRETE DU 29 JUILLET 2015 AUTORISANT LA CAPTURE, LE TRANSPORT ET LA VENTE DE POISSONS, À
DES FINS SANITAIRES, SCIENTIFIQUES ET ECOLOGIQUES
ARRETE DU 30 JUILLET 2015 ABROGEANT L'ARRETE DU 17 FEVRIER 2014 METTANT EN DEMEURE M. F.
LEFEBVRE DE PROCEDER A LA MISE EN CONFORMITE DE L'EXPLOITATION DE LA CARRIERE DE MARNE
SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE FEUQUIERES
ARRETE DU 31 JUILLET 2015 METTANT EN DEMEURE LA SOCIETE POCLAIN HYDRAULICS DE
RESPECTER CERTAINES DISPOSITIONS APPLICABLES À SON ETABLISSEMENT DE VERBERIE
ARRETE DU 31 JUILLET 2015 METTANT EN DEMEURE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PICARDIE
VERTE POUR LA DECHETTERIE QU'ELLE EXPLOITE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE
FEUQUIERES
ARRETE DU 7 AOÛT 2015 RELATIF À LA REGULATION DE L'OUETTE D'EGYPTE DANS LE DEPARTEMENT
DE L'OISE
ARRETE DU 11 AOÛT 2015 AUTORISANT LES LIEUTENANTS DE LOUVETERIE À REGULER PAR DES TIRS
DE NUIT, LES RATONS LAVEURS AVEC L'UTILISATION DE SOURCES LUMINEUSES
90
93
96
99
102
105
107
109
113
117
120