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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 18.02.2022?t=1739458502
Compte-Rendu - compte rendu cm du 18.02.2022
Document publié le Vendredi 18 février 2022 par la commune de Chabeuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 18.02.2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Cybersécurité,
Care
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
FEVRIER
2022
Le
dix-huit
février
deux-mille-vingt-deux
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Chabeuil,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Alban
PANO,
Maire.
Etaient
présent(e)s
: Alban
PANO,
Julie
HERMANN,
Robert
BARDE,
Thérèse
MERIT,
Bruno
DUMET,
Séverine
BLANCART,
Antoine
COMBEDIMANCHE,
Catherine
JOULIE,
Gérard
DEVAUX,
Pilar
DIAZ-COMTE,
Nicolas
REINKE,
Martine
JAILLON,
Stéphane
PLANTA,
Virginie
BOUCHET,
Valentin
HODOT,
Agnès
RAPHANEL,
Emmanuel
BARDE,
Arlette
GIAMMATTEO,
Fabien
PAPAZIAN,
Bénédicte
LEBLEU,
Angélique
DESPESSE,
Olivier
DRAGON,
Nathalie
ANJOUY,
Daniel
PIENNE,
Laure
COMBE,
Jacques
BLACHIER,
Béatrice
TEISSIER,
Cécile
TREMPIL
Était
représenté:
Jean-Emmanuel
GREGORIO
pouvoir
à Gérard
DEVAUX
Date
de
la convocation
: 14/02/2022
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 29
Nombres
de
présents
: 28
Nombre
de
membres
excusés
représentés
: 01
Nombre
de
votants
: 29
Secrétaire
de
séance
: Julie
HERMANN
Les
conseillers
municipaux
ont
pris
connaissance
de
la liste
des
décisions
municipales
prises
depuis
le dernier
conseil
municipal.
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
Madame
Thérèse
MERIT,
doyenne
de
l’assemblée,
qui
après
avoir
rappelé
le
résultat
des
élections
du
13
février
2022
:
e
Liste
« Chabeuil
nouvelle
énergie
» Alban
PANO
= 1
346
voix
/45,72
% soit
22
sièges
e
Liste
« La
force
de
l'expérience
pour
Chabeuil
» Pascal
PERTUSA
= 1
225
voix
/ 41,61
% soit
6 sièges
e
Liste
« Chemin
des
possibles
» Cécile
TREMPIL
= 373
voix/
12,67
% soit
1 siège
a déclaré
les
membres
du
Conseil
Municipal
cités
lors
de
l’appel
installés
dans
leurs
fonctions.
2022/02/18
- 01
: ELECTION
DU
MAIRE
Le
conseil
municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-7
;
Considérant
que
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à la
majorité
absolue
;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
3%"°
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Premier
tour
de
scrutin
:
-
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
6
-
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:
23
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:
0
-
Nombre
de
bulletins
blancs
:
1
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
22
-
Majorité
absolue
:
12
Page
1 sur
3 Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
18
février
2022
Nombre
de
suffrages
obtenus
Noms
et
prénoms
des
candidats
P
En
chiffre
En
toutes
lettres
Alban
PANO
22
se
Alban
PANO
ayant
obtenu
la majorité
absolue
a été
proclamé
maire,
et
a été
immédiatement
installé.
2022/02/18
- 02
: DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-2
;
Considérant
que
le conseil
municipal
détermine
le nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
% de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
;
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
DECIDE
de
fixer
à 8
le nombre
d’adjoints
au
maire
par
23
voix
pour
et
6 abstentions
(Olivier
DRAGON,
Nathalie
ANJOUY,
Daniel
PIENNE,
Laure
COMBE,
Jacques
BLACHIER,
Béatrice
TEISSIER).
2022/02/18
- 03
: ELECTION
DES
ADJOINTS
Le
nombre
des
adjoints
ayant
été
fixé
à 8,
le maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à un.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus
(Art.
L.2122-4
et
L. 2122-7-2
du
CGCT).
Après
avoir
sollicité
les
actes
de
candidatures,
le Maire
constate
qu’une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
a été
déposée.
Elle
est
mentionnée
dans
le tableau
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
liste.
Il a ensuite
été
procédé
à l'élection
des
adjoints
au
maire.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
-
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
6
-
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:
23
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:
0
-
Nombre
de
suffrages
blancs
:
1
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
22
-
Majorité
absolue
:
12
LISTE
Nombre
de
suffrages
obtenus
|
(indiquer
le nom
du
candidat
placé
en
tête
de
liste)
En
chiffre
|
En
toutes
lettres
|
Liste
Bruno
DUMET
22
|
Vingt
deux
|
Proclamation
de
l’élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la liste
conduite
par
Bruno
DUMET
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
ci-après
:
Page
2 sur
3 Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
18
février
2022
1°"
adjoint
Bruno
DUMET
2è"e
adjointe
Catherine
JOULIE
3ème
adjoint
Antoine
COMBEDIMANCHE
aie
adjointe
Thérèse
MERIT
5ème
adjoint
Emmanuel
BARDE
6°"€
adjointe
Séverine
BLANCART
7ème
adjoint
Gérard
DEVAUX
8?"
adjointe
Pilar
DIAZ-COMTE
Tous
les
points
de
cette
séance
ayant
été
traités,
Alban
PANO
clôture
la séance
à 18H45.
Alban
PANO,
Julie
HERMANN,
Maire
Secrétaire
de
séance
Æ *
san
| 5
uT
B120
Di
Page
3 sur
3