Conseil Municipal - 3etgo5pmj02p3p9

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Conseil Municipal - 3etgo5pmj02p3p9 Document publié le Lundi 21 mars 2016 par la commune de Renescure. Lien du pdf (Conseil Municipal - 3etgo5pmj02p3p9)Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Économie et finances, CONSEIL MUNICIPAL

21 Mars 2016 à 19 heures

Absents excusés : Ange-Marie DA SILVA (pouvoir à Francis FONTAINE), Frédéric JUDE

(pouvoir à Jacques HUMEZ), Valérie DEPRIESTER (pouvoir à Monique DEHONDT), François

SAINT-OMER DELEPINE

Lecture du registre par Monique DEHONDT

Nomination du prochain secrétaire de séance : Aurélie COUSIN

1) Point sur les différentes commissions

Commission finances

* Etat de la dette

Pour l’année 2016, le remboursement reste équivalent à celui de 2015 ; une baisse

aura lieu en 2018.

Selon les gros projets à venir, la municipalité pourrait donc recourir à un emprunt

prochainement.

* Cotisations syndicales

Mr le Maire rappelle les cotisations payées aux différents syndicats : SIDEN-SIAN,

USAN, SDIS.

Concernant la cotisation au SIECF pour l’électricité (3.10 € par habitant) et la

télécommunication numérique (4.50 € par habitant), le conseil municipal décide de

fiscaliser cette dépense.

En 2016, le conseil municipal ne souhaite pas adhérer ni au SIECF pour la compétence

Eclairage public, ni au SIDEN – SIAN pour la défense incendie.

Commission sociale

* Accueil de loisirs

 Vacances de Printemps

Le conseil municipal décide de mettre en place des après-midi récréatifs du 11 au 15

avril 2016.

Ils auront lieu à l’école Philippe de Commynes de 13h30 à 16h30 pour les enfants du

CP au CM2 scolarisés à Renescure.Tarif : 5 € la semaine

Le nombre de places sera limité à 35 enfants.

 Vacances d’été

L’accueil de loisirs aura lieu du 11 juillet au 05 Août 2016.

Il accueillera les enfants âgés de 3 à 11 ans.

Les tarifs pour les enfants Renescurois ou scolarisés à Renescure seront les suivants :

4 j 5j

QF < 600 : 10 € 12 €

601
901
QF > 1 001 29 € 36 €

Cantine 12 € 15 €

Pour les extérieurs, le prix sera de 50 € la semaine + la cantine.

Les nuits de camping seront facturés 5 € aux familles.

Le recrutement des animateurs sera effectué par Stevens et un élu.

* TAP

Le nombre d’enfants accueillis reste stable. On maintient des activités diversifiées ainsi

qu’une présence des associations locales (pompiers, harmonie et foot).

En septembre, il faudrait prévoir un temps de préparation pour les animateurs.

* Fournitures scolaires

La municipalité attribue une dotation de 39 € par enfant pour l’achat de fournitures

scolaires.

Cette dotation sera accordée également pour les enfants entrant en cours d’année

scolaire.

* Repas des aînés – Colis des aînés

En 2016, 37 personnes auront 65 ans.

Le repas des aînés aura lieu le Mardi 27 Septembre 2016.

Le conseil municipal propose de s’adresser à plusieurs traiteurs pour comparer leurs

propositions.

Commission travaux Point des derniers travaux

- Les trottoirs de la rue André Coo ont été terminés en fin d’année 2015

- L’enfouissement des lignes électriques et le remplacement de l’éclairage public des

rues G. Robbe et A. Thorel sont en cours de finition

- Les travaux préparatoires à la réfection

du trottoir rue du château ont été effectués

- Le radar pédagogique rue de Thérouanne

est en service depuis fin octobre

- Le lotissement Felix Inglard est terminé depuis peu

Divers travaux d’entretien ont été effectués par les employés communaux:

- A l’église du centre, ils remplacent les vitres fissurées.

- A l’école Philippe de Commynes Le plafond du préau a été réparé.

- Ils ont aussi procédé à la mise en place des nouveaux mâts pour drapeaux à la Mairie

- Le logement situé au-dessus de la poste a été rafraîchi à l’occasion du changement

de locataire

- Les pointes de pignon de l’école Philippe de Commynes ont été refaites entièrement

- Et l’électrification des volets roulants a été réalisée pendant les vacances de Noël

 Prévisions des travaux pour l’année 2016

- Création d’une garderie commune

A la mairie

- Réfection du parvis pour le mettre en conformité accès PMR et réorganisation du

stationnement

- Révision de la couverture ardoise

Rue du château

- Réfection du trottoir, de l’éclairage et création de places de stationnement

- Création d’un chemin pédestre entre le nouveau trottoir et la mairie

PVR

Finition des aménagements rue de Campagne

Poursuite de la mise en conformité vis-à-vis de la règlementation d’accessibilité

Portes seuils et toilettes en priorité.A la salle des sports

- Capotage des poutres BLC extérieure et traitement des poutres de façade

Aux vestiaires foot

- Rénovation pignon et habillage des rives de ces pignons

- Passerelle plan d’eau : changement du platelage, mise en conformité garde-corps et

remise en peinture

- Perches et abris du tir à l’arc : remise en peinture

2) Vote du budget primitif 2016

A l’unanimité, le conseil municipal vote le budget primitif communal 2016 qui s’équilibre en

investissement à 829 912.33 € et en fonctionnement à 1 805 789.89 €.

Le conseil municipal confirme les taux d’imposition : taxe d’habitation : 6.71 %, taxe foncière :

10.39 % et taxe foncière non bâti : 23.54 %.

Les subventions sont maintenues mais ne seront versées qu’après avoir reçu le compte-rendu

de l’assemblée générale ainsi que le bilan financier.

A l’unanimité, le conseil municipal vote le budget primitif Résidence Félix Inglard 2016 qui

s’équilibre en investissement à 232 708.94 € et en fonctionnement à 349 802.23 €.

3) Questions diverses

Concernant le projet Villogia, à l’unanimité, le conseil municipal émet un avis favorable à la

reprise des parties communes et à la prise en charge de la modification du poste ERDF.