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Document publié le Vendredi 6 novembre 2020 par la commune de Saint-Apollinaire-de-Rias.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 18 décembre 2020)
Thèmes du document : Transports, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Conseil municipal de Saint Apollinaire de Rias
Vendredi 18/12/2020
Etaient présents : Pascal BOUIT Nicole CHAUDIER, Michel CIMAZ Michel DELOCHE, Dorothée DURNEZ, Alain FLUCHAIRE, Samia HAMDI, Jean Marie MENGIN, Claudette PRATESI, Hervé VIGNAL.
Valérie PELLEGRIN absente excusée
Secrétaire de séance : Claudette PRATESI
Ce conseil s'est de nouveau déroulé à huis clos en raison des mesures liées au confinement.
Début de séance à 18 h
Le compte-rendu de séance du 6 novembre 2020 est approuvé.
Les points de l'ordre du jour
• Assurance :
Actuellement la municipalité est assurée par le groupe AXA pour la somme de 2314,11 €, une proposition a été faite par la SMACL au montant de 2023,27 €, comprenant l'assurance du véhicule communal et la protection des élus locaux, le groupe AXA ne faisant pas d'effort financier suffisant, il est décidé de
dénoncer le contrat avec AXA 2 mois avant la fin dudit contrat, soit octobre 2021 et, parallèlement, souscrire une assurance auprès de la SMACL protection des élus locaux (296,83 €) à partir de janvier 2021, en attendant le relais avec AXA en 2022 pour les autres assurances.
• Reconduction convention assistance voirie :
Une prestation de 507,50 est allouée au SDEA pour le renouvellement de la convention qui permettra à Mr GARNIER de poursuivre ses conseils en voierie
• Logements communaux
- Un logement se libère au 31 janvier 2020
- Un 2ème logement vacant a été vidé et nettoyé, l'état des lieux est à prévoir pour remettre ce logement à la location.
- 3 radiateurs ont été changés dans 2 logements
• Défibrillateur
L'achat et l'installation d'un défibrillateur est proposé, il sera installé sous le préau, la dépense est de 1250€ comprenant la signalisation et la formation pour l'utilisation. Ces différents points ont été soumis au vote et acceptés à l'unanimité
Questions diverses
• Une réunion a eu lieu au sujet du déneigement avec les communes de Silhac
et Saint Jean Chambre, il a été décidé que le bas de la commune de Saint
Apollinaire serait assuré par Mr Fabrice CHIROUZE et la partie haute par Mr Etienne VEY. La question reste posée pour le Village.
Les factures seront présentées aux 2 communes et retransmises à celle de Saint Apollinaire. La prestation est facturée 55 €/h et sera effective à la 1ère neige Alain FLUCHAIRE se charge du déclenchement.
• Abri bus : Une demande a été faite auprès de la région pour mettre en place
un abri bus pour le ramassage scolaire, pour laquelle il n'y a pas encore de
réponse. Il est décidé de demander à l'employé communal de faire la dalle
nécessaire au niveau du temple en haut, vers le marronnier dont une branche morte doit être coupée.
• Les travaux au cimetière sont terminés, des subventions ont été allouées :
1000€ du conseil départemental, 3660€ de la CAPCA.
• Fonctionnement CCAS : les agréments de la préfecture ont été reçus, une
réunion est proposée avec Mme Vey pour rencontrer les différents acteurs des villages alentours est proposée le 21/01/2021 13 h 30 au CMS de Vernoux.
Une autre réunion aura lieu en janvier pour le CCAS Saint Apollinaire de façon à élire un vice président et adopter le règlement intérieur.
• Demande de débroussaillage autour des containers poubelle de la « Pierre
Plantée »
• Des problèmes de voisinage ont été évoqués par Mr CIMAZ au niveau de
Rossignol et du village, les plaintes ont été entendues.
• Hier a été mise en place l'antenne SFR, reste le câblage à effectuer.
Les colis de Noël ont été répartis entre tous les conseillers pour être distribués dans les jours qui viennent.
Toutes les délibérations ont été votées et adoptées à l'unanimité
L'ordre du jour et questions diverses étant épuisés, la séance est levée à 20 h 30.