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Procès Verbal - gh86m PV CM 20251014
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bey.
Lien du pdf (Procès Verbal - gh86m PV CM 20251014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
BEŸ
01
ce
Mairie 580
route
des
Boissonnets
01290
BEY
04.74.04.00.27
- email:
mairie.bey@free.fr
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
octobre
2025
Etaient
présents :
M.
Michel
GENTIL,
Maire,
Président
de
séance
M.
Michel
GADIOLET,
premier
adjoint
au
maire
M.
Henri
PORNON,
deuxième
adjoint
au
maire
Mme
Agnès
LAURENT,
conseillère
municipale
Mme
Emilie
SANTE,
conseillère
municipale
Mme
Angélique
SAUTIER,
conseillère
municipale
M.
Karyl
THEVENIN,
conseiller
municipal
M.
Alexandre
DESPRAS,
conseiller
municipal
M.
Philippe
MARECHAL,
conseiller
municipal
Madame
Agnès
LAURENT
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Avait
donné
pouvoir
:
Madame
Patricia
GASTEBOIS
à
Monsieur
Michel
GADIOLET
01-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
17
juin
2025
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à l’unanimité,
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
17
juin
2025.
02-
Point
financier
sur
les travaux
de
rénovation
de
la salle
communale
Nous
avons
bon
espoir
de
ne
pas
dépasser
le budget,
sauf
pour
des
prestations
additionnelles
que
nous
avons
demandées
(changement
des
barillets
des
portes,
isolation
par
l'extérieur
du
WC
de
la secrétaire
en
particulier).
Nous
avons
également
fait
nettoyer
les fenêtres
de
la salle
communale.
Le
surcoût
sera
de
l’ordre
de
4000
€.
La
Préfecture
nous
a finalement
alloué
environ
102
000
€ de
subvention,
soit
plus
que
ce
que
nous
espérions
(90
000
€),
mais
l’Etat
annonce
que
les
collectivités
qui
n’ont
pas
encore
commencé
à consommer
les
subventions
2025
risquent
de
les voir
réduites.
Pour
des
raisons
qui
lui sont
propres,
la
CC
Veyle
n’a
pas
demandé
l’acompte
qui
aurait
permis
de
d'éviter
ce
risque.
Le
maire
espère
une
issue
positive.
Il ne
sera
pas
nécessaire
de
faire
venir
le SDIS
pour
l'autorisation
d'accueil
du
public
car
la salle
communale
est
classée
en
ERP
de
catégorie
5.
Nous
pourrons
donc
disposer
de
la
salle
communale
dès
la réception
et
la certification
de
conformité
des
installations
par
l’APAVE,
en
principe
début
novembre.
03-
Délibération
sur
la création
d'une
ligne
de
trésorerie
pour
financer
la TVA
du
chantier
à court
terme
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
9 voix
pour,
0 voix
contre,
et
1 abstention,
approuve
la création
de
cette
ligne
de
trésorerie. 04-
Délibération
sur
le choix
d'un
prestataire
pour
le
renouvellement
de
l'ordinateur
de
la
mairie
Après
présentation
des
offres
reçues,
le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
10
voix
pour,
0 voix
contre,
et 0
abstention,
approuve
le choix
de
la société
VMS. 05-
Point
sur
l’OAP
et
les terrains
concernés,
notamment
{a
propriété
Broyer.
L'EPFL
était
en
discussion
avec
Alain
Broyer,
mais
il est
décédé
le jour
où
il devait
signer
pour
la vente
de
ses
terrains.
L'EPFL
a eu
un
contact
avec
sa
fille
qui
serait
intéressée
par
la vente
du
terrain,
mais
pas
de
la
maison.
Affaire
à suivre.
06-
Délibération
concernant
un
changement
de
portage
de
la
propriété
Drevet
par
l'EPF
Ain
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
10
voix
pour,
0 voix
contre,
et 0 abstention,
approuve
à l'unanimité
la
nouvelle
convention
de
portage
proposée
par
l'EPFL,
dans
laquelle,
la mairie
ne
rembourse
que
les
intérêts
jusqu’à
la
vente
de
la
maison. 07-
Délibération
concernant
la vente
de
la maison
de
la propriété
Drevet
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
10
voix
pour,
O voix
contre,
et O abstention,
approuve
à
l’unanimité
la
délibération
de
vendre
la maison
et de
garder
une
partie
du
terrain
pour
l'intégrer
à l'OAP.
Il décide
de
ne
pas
mettre
la
maison
en
location
pendant
la
période
précédant
la vente.
Il est
prévu
de
demander
aux
Domaines
une
estimation
de
la
valeur
de
la
maison. 08-
Décision
concernant
la commande
d'un
Document
d'Arpentage
à Axis
Conseil
sur
la
propriété
Drevet.
Il faut
attendre
d’avoir
confirmation
de
la promesse
de
vente
par
Laetitia
Broyer
pour
réaliser
le document
d’arpentage
car
nous
ne
savons
pas
encore
s’il sera
nécessaire
que
les terrains
de
la
propriété
DREVET
disposent
d’une
sortie
sur
la
rue
du
Cottey.
Dès
confirmation
par
l'EPFL
que
Laetitia
BROYER
est
d'accord
pour
vendre
les terrains,
le
maire
pourra
commander
le document
d’arpentage
à Axis
Conseil
en
prévoyant
une
sortie
du
côté
des
Verchères.
09-
Avis
du
conseil
sur
l'intérêt
de
louer
les
locaux
précédemment
occupés
par
le Syndicat
des
Eaux.
Le
maire
estime
qu’il
serait
possible
de
louer
les
locaux
administratifs
précédemment
utilisés
par
le Syndicat
des
Eaux.
Le
Conseil
donne
son
accord.
Une
information
sera
publiée
sur
Panneau
Pocket
et
éventuellement
sur
d’autres
supports.
10-
Acceptation
de
la convention
de
mise
à disposition
de
Céline
Bernard
par
la
mairie
de
Grièges
Le
Conseil
Municipal
accepte
la convention
de
mise
à disposition.
11-Délibération
concernant
l’acquisition
d’un
taille-haie
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
10
voix
pour,
0
voix
contre,
et
O
abstention,
approuve
à
l’unanimité
l'acquisition
d’un
taille-haie
auprès
de
la société
Garry
pour
un
montant
de
?.
12-Questions
diverses
: calendrier
+
Repas
des
anciens:
dimanche
14
décembre
2025.
Concernant
les
anciens
qui
sont
hospitalisés,
on
offre
quelque
chose,
mais
on
le fait
passer,
pour
M
Grosjean,
par
Jean-Michel
Jacquon,
et
pour
Geo
Jousserand,
par
ses
enfants
ou
en
le
posant
directement
à
l'hôpital
de
Pont-de-Veyle.
On
offre
des
friandises,
mais
pas
de
visite
cette
année.
e
_Vœux
du
maire
: dimanche 11
janvier
2026
°
Inauguration
de
la
salle
communale:
cette
inauguration
sera
faite
avant
le
15
mars,
probablement
en
février
2026.
e
Demande
de
subvention
de
ia
MFR
de
Villié-Morgon
refusée
e
Angélique
Sautier
présente
le
compte-rendu
des
assemblées
générales
des
3
associations
liées
à
l’école
(Garderie,
Sou,
Cantine). e
Bulletin
municipal
: réunion
de
la commission
programmée
le
lundi
3
novembre
à
18h.
La
séance
est
levée
à
23h00
Bey,
le
17
octobre
2025
Le
Maire
Michel
GENTIL