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Procès Verbal - gh86n PV CM 20250617
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bey.
Lien du pdf (Procès Verbal - gh86n PV CM 20250617)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
BEŸ 01
Fa
,
Mairie 580
route
des
Boissonnets
01290
BEY
04.74.04.00.27
- email:
mairie.bey@free.fr
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
juin
2025
Etaient
présents :
M.
Michel
GENTIL,
Maire,
Président
de
séance
M.
Michel
GADIOLET,
premier
adjoint
au
maire
M.
Henri
PORNON,
deuxième
adjoint
au
maire
Mme
Agnès
LAURENT,
conseillère
municipale
Mme
Emilie
SANTE,
conseillère
municipale
Mme
Angélique
SAUTIER,
conseillère
municipale
M.
Karyl
THEVENIN,
conseiller
municipal
M.
Alexandre
DESPRAS,
conseiller
municipal
Philippe
Maréchal
est
absent.
Madame
Agnès
LAURENT
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Avait
donné
pouvoir
:
Madame
Patricia
GASTEBOIS
à
Monsieur
Michel
GADIOLET
01-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
8 avril
2025
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
le procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
8 avril
2025.
02-Décision
modificative
n°1-
budget
principal
année
2025.
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
de
modifier
les
écritures
budgétaires
suite
à des
erreurs
de
saisie
dans
le
logiciel
comptable :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
CHAP
|
Comptes
Libellés
Montant
CHAP
Cptes
|
Libellés
Montant
68
681
Dot
aux
amort
-
6194,00€
42
681
Dot
aux
amort
6
194,00
€
66
6688
Autres
ch
finan
-
15,00
€
68
681
Dot
aux
amort
15,00
€
TOTAL
0
0 SECTION
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
CHAP
|
Comptes
Libellés
Montant
CHAP
Cptes
Libellés
Montant
13
1328
|
Subv
fond
chêne
17
692,00
€
041
1328
|
Subv
fond
chêne
-
17
692,00
€
041
231
Frais
d'étude
-
8520,00€
041
203
|
Frais d'étude
8 520,00 €
TOTAL
0
0
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
9 voix
pour,
0 voix
contre,
et O0 abstention,
approuve
les
modifications
proposées.
03-Point
sur
le chantier
de
rénovation
de
la salle
communale.
Les
réunions
de
chantier
se
déroulent
toutes
les semaines
avec
les
aléas
mais
pas
de
grosses
surprises
pour
l'instant,
à
part
le chantier
amiante
qui
a
plombé
le
budget.
Les
entreprises
sont
très
professionnelles
et s’arrangent
entre
elles
pour
pallier
aux
aléas.
Nous
ne
connaissons
toujours
pas
le montant
des
subventions
qui
nous
seront
attribuées.
Mme
DESCHAMPS
échange
beaucoup
avec
les
entreprises
pour
trouver
des
solutions
sans
changer
l'enveloppe
budget.
04-Point
sur
l’OAP
et
sur
les
terrains
Broyer
et
Drevet.
Pour
l'instant
pas
d’avancée
sur
les terrains
Broyer
avec
l'EPFL.
Il est
nécessaire
d'intégrer
le terrain
DREVET
à
l’OAP
et
de
séparer
la
maison
du
terrain.
05-
Demande
de
location
de
la
maison
Drevet.
Le
conseil
exprime
le souhait
de
vendre
la
maison
à l’unanimité
et garder
le terrain
pour
l'intégrer
à
l’OAP.
II ne
souhaite
donc
pas
donner
suite
à
la demande
de
location.
06-Tour
de
table
sur
le
renouvellement
du
conseil
en
2026.
Un
tour
de
table
est
fait
pour
savoir
qui
va
repartir
et voir
comment
préparer
le futur.
07-Choix
des
couleurs
pour
les finitions
du
chantier
de
rénovation.
08-Questions
diverses
e
Nouveau juré
d’assise
e
Suite
à
la
mise
en
place
d’un
panneau
d'interdiction
de
circuler
en
véhicule
à
moteur
sur
le
chemin
de
St
Cyprien
à
Garnerans,
le
conseil
décide
à
l’unanimité
d'instaurer
la
même
règlementation
Chemin
de
la
Vercherette.
La
séance
est
levée
à
22h45
Bey,
le
17 juin
2025
Le
Maire
Michel
GENTIL