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Convocation - Convocation+du+CM+du+17 03
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+du+CM+du+17 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Énergies,
Département de l'Aveyron
MAIRIE
de
FLAGNAC
Tél : 05.65.64.01.06
Mail : mairie@flagnac.fr
TI 5 0 > 0
Flagnac le 11 mars 2025
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des mariages le 17 mars 2025 à 20h00.
Ordre du jour :
> 1:-Validation du procès-verbal de la réunion du 17/02/2025,
> 2:-Compte-rendu des décisions prises par le Maire, par délégation du Conseil Municipal,
3-FINANCES-BUDGETS :
3-1 : Bilan des indemnités des élus,
3-2 : Vote des taux de la fiscalité communale,
3-3 : Présentation et vote de la participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles,
3-4 : Participation financière à « Familles Rurales Aveyron »,
3-5 : Subvention exceptionnelle à l'OCCE de l’école d’Agnac,
3-6 : Attribution de subventions aux associations,
3-7 : Présentation et vote du Budget Primitif Principal 2025,
3-8 : Présentation et vote du Budget Primitif Photovoltaïque 2025,
3-9 : Fongibilité des crédits du budget principal pour l’année 2025,
3-10 : Révision des prix pour le portage des repas,
4-PATRIMOINE :
> 4-1: Convention de partenariat avec AVEYRON HABITAT pour la construction de 4 maisons,
> 4-2: IRVE (Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables) : Avenants aux conventions d’occupation du domaine public et de mise à disposition d’un terrain,
5-COMMANDE PUBLIQUE :
> 5-1: CŒUR DE VILLAGE : Opération 2407 — Aménagement et renaturation de la place de l’église et de ses abords : Autorisation à recourir à la procédure adaptée,
VVNNVNNNYNN
ONNN
6-DIVERS :
> 6-1 : Informations et questions diverses.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
O. LANTUEJOUL Merci de retourner le pouvoir rempli par mail au secrétariat de la mairie le plus tôt possible.
POUVOIR
Je SOUSSIgNÉ......... ne eeeinereenenresesinnnnnss
Donne pouvoir à... ssusmamassennammnaanannennae
- De me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le 17 mars 2025. - De prendre part à toutes les délibérations
- D'émettre tout vote et signer tous documents en application de l'article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à Flagnac
Le / /2025
(*) Porter à la main "Bon pour pouvoir" et signer et renvoyer à la mairie 24h avant la date de réunion