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Convocation - Convocation+du+CM+du+27 05
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+du+CM+du+27 05)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Transports,
Département de l'Aveyron MAIRIE de À FLAGNAC FLAGNAC Tél : 05.65.64.01.06 Mail : mairie@flagnac.fr Flagnac le 22 mai 2024 Madame, Monsieur, Vous êtes invité(e) à assister à la réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des mariages le lundi 27 mai 2024 à 18h30. Ordre du jour : > 1:-Validation du procès-verbal de la réunion du 08/04/2024, > 2 :-Compte-rendu des décisions prises par le Maire, par délégation du Conseil Municipal, 3 : CONSEIL MUNICIPAL : > 3-1 : Maintien des fonctions d’Adjoint au Maire, > 3-2 : Détermination du nombre d’adjoints au Maire et fixation de l’ordre des Adjoints, > 3-3 : Election d’un adjoint supplémentaire, > 3-4 : Indemnités de fonction des élus municipaux, 4 : FINANCES — BUDGETS : > 4-1 : Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe photovoltaïque, > 4-2 : Attribution d’aide au ravalement des façades, > 4-3 : Opération n° 2403 : Revitalisation du centre bourg — Aménagement de la liaison Nord/Sud Lot Voirie et Réseaux divers — Maçonneries — Plantation : Renonciation à l’application des pénalités de retard, 5 : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX (SIEDA et SMICA) : > 5-1 : Transfert de la compétence « Eclairage public » de la commune au SIEDA, > 5-2 : Renouvellement Groupement de commande avec le SIEDA, > 5-3 : Transfert de la compétence infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables au SIEDA, > 5-4 : Adhésion centrale d’achat avec le SMICA, 6 : PATRIMOINE : > 6-1 : Signature d’actes authentiques régularisant des conventions de servitudes avec ENEDIS, 7 : PERSONNEL COMMUNAL : > 7-1 : Tableau annuel d'avancement de grade, > 7-2 : Modification du tableau des emplois suite à une création et suppression de poste, 8 : DIVERS : > 8-1 : Informations diverses, > 8-2 : Questions diverses. Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l'expression de mes sentiments les meilleurs. Le Maire, O. LANTUEJOUL