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Déliberation - 69c16b88e3297 cm 2026 03 21 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Soues.
Lien du pdf (Déliberation - 69c16b88e3297 cm 2026 03 21 liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil Municipal COMMUNE DE SOUES Séance du 21/03/2026
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SOUES
Séance du 15 Janvier 2026
Numéro de la
décision
Objet de la délibération Vote
D1/2026 Election du Maire Mme Danièle CORONADO : 23
Blancs – Nuls : 0
D2/2026 Fixation du nombre des adjoints au Maire Unanimité
D3/2026 Election des adjoints au Maire M. Jean -Pierre BASTIANINI : 23
Blancs – Nuls : 0
D4/2026 Détermination des indemnités de fonction Unanimité
D5/2026 Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire Unanimité
Ont participé aux débats et aux délibérations ci -dessus :
Nombre de conseillers présents : 23 En exercice : 23 Qui ont pris part aux délibérations : 23
Ont participé aux débats et aux délibérations ci -dessus :
Etaient présents : Mmes ARAGNOUET Brigitte ; BARON Marie -Paule ; BERNAD Nathalie ; CAMES Colette ;
CHAUMEIL Julie ; CLEDAT Catherine ; COLORADO Béatrice ; CORONADO Danièle ; CRESCENT Sylvie ;
DUBARRY Béatrice ; HUILLET Paule ; SANCHO Nadine.
MM.ALMENDRO Éric ; BASTIANINI Jean-Pierre ; DEGUIRAL Philippe ; DUTARDE Emmanuel ; HUILLET Pierre -
Jean ; JENNEBAUF Cyril ; LARROQUE Jean-François ; LAUDEBAT Olivier ; LOPES Philippe ; RIDEAU Yves ; SOYER
Damien
Etaient absents :
Etaient excusés :
Ont donné procuration :