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Déliberation - 6683be6159b73 cm 2024 06 26 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Soues.
Lien du pdf (Déliberation - 6683be6159b73 cm 2024 06 26 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Séance du Conseil Municipal du 26/06/2024 COMMUNE DE 2024/
SOUES
1/17
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SOUES
Séance du 26 Juin 2024
Nombre de conseillers présents : 17 En exercice : 23 Qui ont pris part aux délibérations : 20
L’an Deux Mille Vingt Quatre, le Vingt-Six du mois de Juin, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil
Municipal de la commune de Soues, régulièrement convoqué le Vingt du mois de Juin, s’est réuni sous la
présidence de M. Roger LESCOUTE, Maire, au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances.
M. Roger LESCOUTE, Maire, fait l’appel et compte dix-sept membres présents, et trois procurations.
Etaient présents : MM. BASTIANINI Jean-Pierre ; DELAVAULT Jean-Michel ; DUPONT Raymond ;
ERRAÇARRET Dominique ; HUILLET Pierre-Jean ; LARRIEU Bernard ; LARROQUE Jean-François ; LAUDEBAT
Olivier ; LESCOUTE Roger ; ROUDIER Pascal ; SEMPASTOUS Jean-Paul
Mmes BARON Marie-Paule ; BERNAD Nathalie ; CAMES Colette ; CORONADO Danièle ; CRESCENT Sylvie ;
CUILHE Sandrine ; DUBARRY Béatrice ; DELANNOY Delphine ; HUILLET Paule
Etaient absents : Mme BERNAD Nathalie
Mme CRESCENT Sylvie
Mme CUILHE Sandrine
Excusés : Mme COLORADO Béatrice a donné procuration à Mme CAMES Colette
M. PELARREY Laurent a donné procuration à Mme DELANNOY Delphine
Mme TROUILH Françoise a donné procuration à M. ERRAÇARRET Dominique
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer.
M. Dominique ERRAÇARRET est désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour
Sujet n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 11 Avril 2024
Sujet n°2 : Décisions du Maire
Sujet n°3 : Finances
D31/2024 – Instauration d’un tarif de location du court de Tennis
D32/2024 – Instauration d’un tarif de location du court de Padel
D33/2024 – Règlement d’attribution des subventions municipales
Sujet n°4 : Personnel
D34/2024 – Annule et remplace D28/2024 – Accroissement temporaire d’activités aux services
administratifs
D35/2024 – Agents éligibles au versement des heures supplémentaires
D36/2024 – Réquisitions des agents de la commune pour l’organisation de l’élection des représentants
au Parlement européen du 9 Juin 2024
Sujet n°5 : Commande Publique
D37/2024 – Renouvellement du groupement d’achat d’énergie pour la période du 1er Janvier 2026 au
31 Décembre 2028
Sujet n°6 : Intercommunalité
D38/2024 – Remplacement suite à sa démission de Mme Françoise TROUILH comme représentante de
la commune au sein du Syndicat Intercommunal Enfance Jeunesse Soues/Barbazan-Debat
Sujet n°7 : Vœux et motions
D39/2024 – Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les
finances locales à l’initiative de l’Association des Petites Villes de France
Informations et Questions Diverses
Remplacement de Mme HUILLET pour la gestion des forains de la fête locale