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Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Soues.
Lien du pdf (Déliberation - 65f01e85d5413 cm 2024 03 07 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Séance du Conseil Municipal du 07/03/2024 COMMUNE DE 2024/
SOUES
1/1
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SOUES
Séance du 7 Mars 2024
Nombre de conseillers présents : 16 En exercice : 23 Qui ont pris part aux délibérations : 21
L’an Deux Mille Vingt Quatre, le Sept du mois de Mars, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil
Municipal de la commune de Soues, régulièrement convoqué le Premier du mois de Mars, s’est réuni
sous la présidence de M. Roger LESCOUTE, Maire, au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de
ses séances.
M. Roger LESCOUTE, Maire, fait l’appel et compte 16 membres présents, et cinq procurations.
Etaient présents : MM. BASTIANINI Jean-Pierre ; ERRAÇARRET Dominique ; HUILLET Pierre-Jean ;
LARRIEU Bernard ; LAUDEBAT Olivier ; LESCOUTE Roger ; PELARREY Laurent ; ROUDIER Pascal ;
SEMPASTOUS Jean-Paul
Mmes BARON Marie-Paule ; COLORADO Béatrice ; CORONADO Danièle ; CRESCENT Sylvie ; CUILHE
Sandrine ; DUBARRY Béatrice ; HUILLET Paule
Etaient absents : Mme BERNAD Nathalie
M. LARROQUE Jean-François
Excusés : Mme CAMES Colette a donné procuration à Mme HUILLET Paule
Mme DELANNOY Delphine a donné procuration à M. PELARREY Laurent
M. DELAVAULT Jean-Michel a donné procuration à Mme BARON Marie-Paule
M. DUPONT Raymond a donné procuration à M. LESCOUTE Roger
Mme TROUILH Françoise a donné procuration à M. ERRAÇARRET Dominique
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer.
M. Olivier LAUDEBAT est désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour
Sujet n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 25 Janvier 2024
Sujet n°2 : Décisions du Maire
Sujet n°3 : Finances
Débat d’orientations budgétaires
D5/2024 – Cession immobilière à M. Vincent BOUZIGUES
D6/2024 – Cession immobilière à la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées
D7/2024 – Convention avec le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées pour le renouvellement
du marquage au sol Boulevard Joliot-Curie
D8/2024 – Convention avec le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées pour le renouvellement
du marquage au sol sur la RD 8F
Sujet n°4 : Personnel
D9/2024 – Accroissement saisonnier d’activité aux services techniques
D10/2024 – Création d’un poste d’agent de maîtrise responsable de la restauration scolaire de
l’école maternelle
D11/2024 – Octroi de la protection fonctionnelle à M. Roger LESCOUTE dans le cadre de l’affaire
Mme Aurélie CHINNICI c/ Commune de Soues
Informations et Questions Diverses
Information sur l’aménagement du petit lac
Information concernant le tri des déchets et l’objectif zéro déchets