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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Soues.
Lien du pdf (Déliberation - 69e23593db864 cm 2026 04 15 liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal COMMUNE DE SOUES Séance du 15/04/2026
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SOUES
Séance du 15 Avril 2026
Numéro de
la décision
Objet de la délibération Vote
D15/2026 Approbation du Compte Financier Unique pour l’année 2025 du Budget Annexe du Lotissement Communal
Unanimité
D16/2026 Affectation du résu ltat de l’ exercice 2025 d u Budget Annexe du Lotissement Communal Unanimité
D17/2026 Budget Primitif pour l ’année 2026 du B udget Annexe du Lotissement Communal Unanimité
D18/2026 Taux de Fiscalité Directe Lo cale pour l’année 2026 Unanimité
D19/2026 Approbation du Compte Financier Unique pour l ’année 2025 Unanimité
D20/2026 Affectation du résultat de l ’ exercice 2025 Unanimité
D21/2026 Budget Primitif p our l’année 2026 Unanimité
D22/2026 Subventions aux associations pour l ’année 2026 Unanimité
D23/2026 Financement de l’adhésion des classes de l ’ école Michel B arrouquère -Theil à l’USEP Unanimité
D24/2026 Indemnités de fonction des conseillers dé légués Unanimité
D25/2026 Accroissement saisonnier d ’activité aux espaces vert s Unanimité
D26/2026 Avis de la commune de SOUES sur le projet de Schéma de Cohéren ce Territoriale arrêté par la Communauté d’ Agglomération Tarbes -Lourdes-Pyrénées
Unanimité
Ont participé aux débats et aux délibérations ci -dessus :
Nombre de conseillers présents : 17 En exercice : 23 Qui ont pris part aux délibérations : 22
Etaient présents : Mmes ARAGNOUET Brigitte ; BARON Marie -Paule ; BERNAD Nathalie ; CHAUMEIL Julie ;
COLORADO Béatrice ; CORONADO Danièle ; DUBARRY Béatrice ; SANCHO Nadine.
MM.ALMENDRO Éric ; BASTIANINI Jean-Pierre ; DEGUIRAL Philippe ; DUTARDE Emmanuel ; JENNEBAUF
Cyril ; LARROQUE Jean-François ; LAUDEBAT Olivier ; LOPES Philippe ; SOYER Damien
Etaient absents : Mme CAMES Colette
Etaient excusés :
Ont donné procuration : Mme CLEDAT Catherine a donné procuration à Mme BARON Marie-Paule
Mme CRESCENT Sylvie a donné procuration à Mme ARAGNOUET Brigitte
Mme HULLET Paule a donné procuration à M. LOPES Philippe
M. HUILLET Pierre-Jean a donné procuration à M. LAUDEBAT Olivier
M. RIDEAU Yves a donné procuration à Mme CORONADO Danièle