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Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Vermelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 12.12.2025 PDF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Travail et emploi,
Conseil municipal du 12 décembre 2025
Liste des délibérations
Présents : 19
Procurations : 7
N° ORDRE
DEL
POUR CONTRE ABSTENTION(S) INTITULE
DEL2025_46 25 1 Approbation de la séance du conseil municipal du 17.10.2025
DEL2025_47 26 Budget communal – Décision modificative DEL2025_48 26 Tarifs des concessions au cimetière DEL2025_49 26 Tarifs des locations de salle DEL2025_50 26 Tarifs des livres de prix – écoles DEL2025_51 26 Droits de place et de stationnement DEL2025_52 26 Tarifs de la cantine
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Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
– Participation de l’employeur
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Du Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale - Avenant tarifaire au 01/01/2026
DEL2025_60 26 Signature d’une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique du Pas-de-
Calais pour la mise en place d’un Coffre-Fort
Numérique Agent
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Année 2024