Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations examinees en conseil muncipal du 27
Déliberation - deliberations examinees en conseil muncipal du 7 a
Conseil Municipal - P.V. Conseil municipal du 9 avril 2026
Déliberation - deliberations examinees en conseil muncipal du 28
Déliberation - deliberations examinees en conseil muncipal du 24
Déliberation - deliberations examinees en conseil muncipal du 26
Déliberation - deliberations examinees en conseil muncipal du 13
Déliberation - Deliberations examinees en conseil muncipal du 27
Déliberation - Deliberations examinees en conseil muncipal du 27
Déliberation - deliberations examinees en conseil municipal du 3
Déliberation - deliberations examinees en conseil muncipal du 9 avril 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Mormant.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations examinees en conseil muncipal du 9 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Institutions publiques,
DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
EN SEANCE DU 9 AVRIL 2026 à 20 HEURES
DCM 26/20 : Intégration d’un nouveau Conseiller Municipal
DCM 26/21 : Rapport d'Orientations Budgétaires (DOB)
DCM 26/22 : Délégation du Conseil Municipal au Maire conformément aux dispositions de l’article
L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Point adopté à l’unanimité
DCM 26/23 : Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au Conseil d'administration du Collège Nicolas Fouquet
Point adopté à l’unanimité
DCM 26/24 : Désignation de 2 délégués titulaires et de 2 délégués suppléants au Syndicat Intercommunal du Collège Nicolas Fouquet
Point adopté à l’unanimité
DCM 26/25 : Désignation de 2 délégués titulaires et d’1 délégué suppléant au Comité de Territoire Brie
Centrale du Syndicat Départemental des Energies de Seine et Marne (SDESM) Point adopté à l’unanimité
DCM 26/26 : Désignation de 2 délégués titulaires et de 2 délégués suppléants au SMIVOM de la Région de MORMANT
Point adopté à l'unanimité
DCM 26/27 : Désignation de 2 délégués titulaires et de 2 délégués suppléants au Syndicat Intercommunal du Foyer Résidence pour Personnes Agées de MORMANT
Point adopté à l’unanimité
DCM 26/28 : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte des 4 Vallées de la Brie
Point adopté à l’unanimité
DCM 26/29 : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte d'Etudes et
de Programmation (SMEP) Almont Brie Centrale
Point adopté à l'unanimité
DCM 26/30 : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte d'Etudes et de Traitement des Ordures Ménagères (SMETOM)
Point adopté à l’unanimité DCM 26/31 : Désignation des membres du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre
Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)
Point adopté à l’unanimité
DCM 26/32 : Désignation des membres du Conseil Municipal aux commissions municipales
Point adopté à l’unanimité
DCM 26/33 : Désignation d’un membre du Conseil Municipal au Groupement d'Intérêt Public ID 77 Point adopté à l’unanimité
DCM 26/34 : Désignation des représentants de la commune à la CLECT Point adopté à l’unanimité
DCM 26/35 : Désignation d’un correspondant Défense
Point adopté à l’unanimité
DCM 26/36 : Validation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
Point adopté par 27 voix Pour et 1 Abstention (M. CAMUS)
DCM 26/37 : Convention financière annuelle 2025 relative au CRTE
Point adopté à l'unanimité
DCM 26/38 : Indemnités des élus
Point adopté par 27 voix Pour et 1 Abstention (M. CAMUS)
DCM 26/39 : Versement d’un acompte sur la subvention 2026 du Centre Communal d’Action sociale
(CCAS) de Mormant
Point adopté à l’unanimité
DCM 26/40 : Remboursement de frais médicaux restant à charge suite à un accident de travail à un
agent
Point adopté à l'unanimité
DCM 26/41 : Adoption du règlement budgétaire et financier à compter de l'exercice 2026
Point adopté à l’unanimité