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Déliberation - 34 24 Attribution de subventions spécifiques aux associations mornantaises
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Déliberation - 34 24 Attribution de subventions spécifiques aux associations mornantaises)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
19/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/04/2024
TT
Publié
le
ID
: 069-216901413-20240408-D34_24-DE
Conseil
municipal
du
08
avril
2024
Délibération
n°34-24
Objet:
Attribution
de
subventions
spécifiques
aux
associations
mornantaises
pr
Mornant
Date
de
convocation
: 02/04/2024
Présidence
: Renaud
PFEFFER
- Maire
Secrétaire
élu
: Serge
CAFIERO
Membres
présents
: Renaud
PFEFFER
-— Pascale
CHAPOT
- Loïc
BIOT
- Dorothée
RODRIGUES
- Patrick
BERRET
—
Pascale
DANIEL
— Jean-François
FONTROBERT
-
Virginie
PRIVAS-BREAUTE
- Gaël
DOUARD
-
Jean-Marc
MACHON
- Dominique
HAZOUARD
-—
Arnaud
BREJOT-
Véronique
MERLE-
Anne-Catherine
VALETTE
—
Julie
GUINAND
BOIRON
- Sophie
PIVOT
—
Sébastien
PONCET
- Alain
DUTEL
-
Véronique
ZIMMERMANN
-— Patricia
BONNET-GONNET
- Anne-Laurence
OLTRA
—
Serge
CAFIERO
- Jocelyne
TACCHINI-
Christian
CECILLON
- Raphaëlle
GUÉRIAUD
—
Fatira
RULLIERE
-—
Laure
PIQUERAS.
Membres
excusés
et représentés
:
Dylan
MAYOR
a donné
pouvoir
à Monsieur
le Maire.
Anne
BLANCHET
a donné
pouvoir
à Fatira
RULLIERE.
Membres
absents :
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 29
Présents
: 27
Votants
: 29
€
I.
LE
CONTEXTE
La Ville
de
Mornant
accompagne
tout
au long
de l'année
le tissu
associatif local
par
la
mise
à
disposition
de
locaux,
de
matériel
pour
leurs
évènements,
sans
oublier
Le
soutien
des
services
de
la ville
(services
vie
associative,
technique,
communication...).
Les
communes
peuvent
également
attribuer
des
subventions
financières
aux
associations
dans
le respect
des
dispositions
législatives
et réglementaires
en vigueur.
Les
associations
souhaitant
obtenir
une
subvention
spécifique
dans
le cadre
de projets
envisagés
pour
l'année
2024
ont
donc
déposé
un
dossier
auprès
du
service
vie
associative. II.
LA
PROPOSITION
Il est proposé
au
conseil
municipal
d'attribuer
les montants
de
subventions
suivants
: Envoyé
en
préfecture
le
19/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/04/2024
Publié
le
ET
ID
: 069-216901413-20240408-D34_24-DE
Élus
présents
au
Association
Va
de
:
CA
ou
bureau
COMM
OR
de
l'association
ACLAM
Interclubs
de judo
et
600
€
Jocelyne
TACCHINI
concours
de
danse
FCSO69
Fête
du
Football
Club
650€
Amicale
Boule
Mornantaise
Concours
de boule
Jean
760
€
Palluy
Pascale
CHAPOT
Comité
des
Fêtes
e
Patricia
BONNET-GONNET
Fête du 13 juillet
7500
Christian CECILLON
Serge
CAFIERO
III.
LA DÉCISION
Oui
l'exposé
de
Pascale
CHAPOT,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
décide,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
et
selon
les spécificités
suivantes :
- _ ACLAM
: Madame
TACCHINI
n’a pas
pris
part
au vote.
-
Comité
des
Fêtes
: Madame
CHAPOT,
Madame
BONNET-GONNET,
Monsieur
CECILLON
et Monsieur
CAFIERO
n’ont
pas
pris
part
au vote.
e
D’'APPROUVER
les
subventions
spécifiques
aux
associations
détaillées
ci-
dessus
au titre de l’année
2024
;
e
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
utiles
et
nécessaires
en
vue
de
l'application
de
la
présente
délibération
et
signer
tout
document
rapportant
à cette
affaire.
Mornant,
le 08
avril
2024.
Renaud
PFEFFER.