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Déliberation - 19 23 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations mornantaises
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Déliberation - 19 23 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations mornantaises)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
21/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/03/2023
TT
Publiée ID : 069-216901413-20230313-D19_23-DE
Conseil
municipal
du
13 mars
2023
Délibération
n°
19-23
Objet:
Attribution
de
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
mornantaises
‘Mornant
Date
de
convocation
: 03/03/2023
Présidence
: Renaud
PFEFFER
- Maire
Secrétaire
élu
: Christian
CECILLON
Membres
présents
: Renaud
PFEFFER
- Pascale
CHAPOT
—
Loïc
BIOT
- Dorothée
RODRIGUES
- Patrick
BERRET
- Pascale
DANIEL
-— Jean-François
FONTROBERT-
Virginie
PRIVAS-BREAUTE-
Gaël
DOUARD
-—
Jean-Marc
MACHON
-
Dominique
HAZOUARD
-Véronique
MERLE
-
Anne-Catherine
VALETTE
-
Julie
GUINAND-
BOIRON
-
Sophie
PIVOT
-—
Sébastien
PONCET
-
Alain
DUTEL
-
Véronique
ZIMMERMANN
-—
Patricia
BONNET-GONNET
-
Anne-Laurence
OLTRA
-
Serge
CAFIERO
- Christian
CECILLON
-— Raphaelle
GUERIAUD
- Anne
BLANCHET
— Fatira
RULLIERE
- Laure
PIQUERAS.
Membres
excusés
et représentés
:
Arnaud
BREJOT
a donné
pouvoir
à Gaël
DOUARD
Dylan
MAYOR
a donné
pouvoir
à Véronique
Merle
Jocelyne
TACCHINI
a donné
pouvoir
à Dorothée
RODRIGUES
Membres
absents :
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 29
Présents
: 26
Votants
: 24
Jocelyne
TACCHINI
ne
prend
pas
part
au
vote.
Laure
PIQUERAS
ne
prend
pas
part
au
vote.
Alaïn
DUTEL
ne
prend
pas part
au
vote.
Virginie
PRIVAS-BRÉAUTÉ
ne prend
pas
part
au vote.
Dorothée
RODRIGUES
ne
prend
pas
part
au
vote.
I.
LE
CONTEXTE
La Ville
de
Mornant
accompagne
tout
au long
de
l'année
la centaine
d'associations
qui
compose
le tissu
associatif local
par
la mise
à disposition
de
locaux,
de
matériel
pour
leurs
évènements,
sans
oublier
le
soutien
des
services
de
la
ville
(services
vie
associative,
technique,
communication.…..).
Les
communes
peuvent
également
attribuer
des
subventions
financières
aux
associations
dans
le respect
des
dispositions
législatives
et réglementaires
en vigueur.
Les
associations
souhaitant
obtenir
une
subvention
de
fonctionnement
dans
le
cadre
de leurs
activités
ont
donc
déposé
un
dossier
en
début
d'année
2023
auprès
du
service
vie
associative. II.
LA
PROPOSITION
Envoyé
en
préfecture
le
21/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/03/2023
Publié
le
ID
: 069-216901413-20230313-D19_23-DE
Association
Subvention
obtenue
en
2022
Proposition
par
la
commission TS
ET
LOIS]
ELUS
PRÉSENTS
AU
SEIN
CA-BUREAU ASSOCIATION
ACLAM
6500
€
7000
€
Jocelyne
TACCHINI
Association
Sportive
Mornantaise
de
1000
€
1500
€
NON
Basket
Association
Sportive
Mornantaise
de
Football
6000 €
6000
€
NON
FCSO
69
Association
Mornantaise
de
700
€
800
€
NON
Tennis
de Table
Hand
Ball
Club
1000
€
Laure
PIQUERAS
Mornant
Tennis
1000
€
NON
Espace
Danse
500
€
1000
€
NON
Sans
Dessous
Dessus
450
€
450
€
NON
Partage
sans
frontières
Société
de
chasse
500
€
500
€
Amitiés
Mornant
700
€
700
€
NON
Sapouy
Association
musicale
de
Mornant
et
23
000
€
23
000
€
NON
Chaussan
Alain
DUTEL
Maison
de
Pays
2000
€
2 000
€
Virginie
PRIVAS
BREAUTE
500
€
500
€
Dorothée
RODRIGUES NON NON
La
commission
Services
à
la
Population,
réunie
le
27
février
2023,
a
émis
un
avis
favorable
à l'unanimité
des
membres
présents
sur
cette proposition. Envoyé
en
préfecture
le
21/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/03/2023
Publié
le
ET
ID
: 069-216901413-20230313-D19_23-DE
III.
LA
DÉCISION
Oui
l'exposé
de
Pascale
CHAPOT,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
décide
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
D'APPROUVER
les subventions
de fonctionnement
aux
associations
détaillées
ci-
dessus
au titre de l’année
2023 ;
e
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à cette
décision.
Mornant,
le 13
mars
2023
sn x
Renaud
PFEFFER