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Déliberation - liste des deliberations decembre 2024
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DE LA
VENDÉE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- 18
DÉCEMBRE
2024
—
Article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
dix-huit
décembre,
le
Conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la présidence
de
M.
Lionel
GAZEAU,
maire. Présents
: Lionel
GAZEAU
- Raphaël
DAGUSÉ
- Élise
DAGUSÉ
- Mickaël
ÉTOURNEAU
- Michel
GABET
- Catherine
RAUTUREAU
— Stéphane
DEVIENNE
- Nadine
PIEUR
- Myriam
DEGUIL
- Théo
BLANCHARD.
Absent
: néant
Secrétaire
de séance
: Mickaël
ÉTOURNEAU
ORDRE
DU
JOUR :
e
Révision
du
Plan
Local
de
l'Habitat
— premier
arrêt
e
Dossier
de
subvention
de
l'ADILE,
prime
à l'accession
e
Avenant
n°1
au
marché
de
la MAM
e
Création
d’un
poste
d'agent
recenseur
e
Création
de
poste
« accroissement
temporaire
d'activité
»,
tableau
des
effectifs
e
Mandat
de
gestion
du
logement
17 place
de
l'église
e
Convention
de
maitrise
d'œuvre
pour
les
aménagements
de
sécurité
de
3
rues
e
Présentation
de
la CLECT
e
Présentation
des
offres
d'emprunt
pour
la restauration
de
l'église
e
Subvention
communale
pour
le CCAS
e
Informations
diverses
2024-10-66
REVISION
DU
PLAN
LOCAL
DE
L'URBANISME
— PREMIER
ARRET
Approuvée
à
l’unanimité
2024-10-67
AVENANT
N°1
AU
MARCHE
DE
LA
MAM
Approuvé
à
l’unanimité
2024-10-68
CREATION
D’UN
POSTE
D’AGENT
RECENSEUR
Approuvé
à
l’unanimité
2024-10-69
CREATION
D'UN
POSTE
« ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
»,
TABLEAU
DES
EFFECTIFS Approuvé
à
l'unanimité
2024-10-70
MANDAT
DE
GESTION
DU
LOGEMENT
17
PLACE
DE
L'EGLISE
Approuvé
à
l'unanimité
2024-10-71
CONVENTION
DE
MAITRISE
D'ŒUVRE
POUR
LES
AMENAGEMENTS
DE
SECURITE
DE
3
RUES Approuvé
à l'unanimité 2024-10-72
PRESENTATION
DES
OFFRES
D'EMPRUNT
POUR
LA
RESTAURATON
DE
L'EGLISE
Approuvé
à
l'unanimité
2024-10-73
SUBVENTION
DU
CCAS
Approuvé
à
l'unanimité
2024-10-74
MANDAT
DE
GESTION
DU
LOGEMENT
17
PLACE
DE
L'EGLISE
Approuvé
à
l’unanimité
Vu
par
le Maire,
Lionel
Gazeau