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Déliberation - liste des deliberations cm 12 juin 2024
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 12 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DE LA
VENDÉE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- 12
JUIN
2024
-—
Article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le douze juin,
le Conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la salle
du
conseil
de
la mairie,
sous
la présidence
de
M.
Lionel
GAZEAU,
maire.
Présents
: Lionel
GAZEAU
- Raphaël
DAGUSÉ
- Élise
DAGUSÉ
—
Mickaël
ÉTOURNEAU
—
Michel
GABET
—
Myriam
DEGUIL
- Catherine
RAUTUREAU
—
Stéphane
DEVIENNE
- Nadine
PIEUR
- Théo
BLANCHARD.
Absent
: Néant.
Secrétaire
de
séance
: Myriam
DEGUIL
ORDRE
DU
JOUR
:
e
Décision
modificative
n°1
budget
communal
— Sujet
annulé
pour
cette
réunion
de
conseil
e
Ecole
publique
de
Chantonnay,
participation
aux
frais
de
fonctionnement
e
Communauté
de
communes
du
Pays
de
Pouzauges,
modification
des
statuts
pour
intégrer
la
compétence
ENR
°e
Règlement
d'utilisation
de
la salle
des
Bruyères
e
Logement
17
place
de
l’église,
vote
du
montant
du
loyer
e
Modification
de
l’adresse
de
la
MAM,
3
impasse
des
tonneliers
e
Informations
diverses
2024-06-37
ÉCOLE
PUBLIQUE
DE
CHANTONNAY,
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
Approuvé
à
l’unanimité
2024-06-38
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
POUZAUGES,
MODIFICATION
DES
STATUTS
POUR
INTÉGRER
LA
COMPÉTENCE
ENR
Approuvé
à
l'unanimité
2024-06-39
REGLEMENT
D'UTILISATION
DE
LA
SALLE
DES
BRUYERES
Approuvé
à
l'unanimité
2024-06-40
LOGEMENT
17,
PLACE
DE
L'ÉGLISE,
VOTE
DU
MONTANT
DU
LOYER
Approuvé
à
l'unanimité
2024-06-41
MODIFICATION
DE
L’ADRESSE
DE
LA
MAM,
3
IMPASSE
DES
TONNELIERS
Approuvé
à
l’unanimité
Vu
par
le
Maire,
signé étegfoni
:
Gazeau
/.,
Lionel
Gazeau
Date
de
kg
1ho6/2024
Qualité
Maire
de
Tallud
Ste
Gemme