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Arrêté - Arrete n° 373 Interdiction de stationnement Impasse Baume Lezards dete 2025
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 15h08 par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete n° 373 Interdiction de stationnement Impasse Baume Lezards dete 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Transports,
BUT ÉTEINT
ARRÊTÉ
Arrêté LR/GB/AG/2025/ 373
Interdiction
de
stationnement Impasse
Baumé
Nous,
Maire
de
la Ville
de
Senlis,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
ses
articles
L 2213
-
6
à
L2212-1, is
js
avi
=
Lézards
d'été
2025
Vu
le Code
de
la voirie
routière
et
notamment
l’article
L.113-2,
Vu
l’arrêté
municipal
de
délégation
de
signature
à
Monsieur
Jérôme
CURIEN,
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Senlis
N°ECG/AG/2020/131
du
09/07/2020,
Considérant
qu’en
raison
des
activités
des
Lézards
d'été,
il
est
nécessaire
d'interdire
le
stationnement
impasse
Baumé
du
mardi
15
juillet,
8h,
au
lundi
25
août
2025
18h,
ARRÊTONS:
article
1
:
Le
stationnement
des
véhicules
de
toute
nature
sera
interdit
et
considéré
comme
gênant
sur
8
emplacements
Impasse
Baumé,
du
n°6
impasse
Baumé
à
l’entrée
du
prieuré
Saint
Maurice,
du
mardi
15
juillet,
8h,
au
lundi
25
août
2025
18h,
sauf
pour
les
véhicules
munis
d’un
macaron
de
stationnement
spécifique
à l’édition
2025
des
Lézards
d’été.
Article
2
:Les
panneaux
signalant
cette
interdiction
seront
installés
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Article
3:
Les
infractions
au
présent
Arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
à
la
Loi.
Les
véhicules
en
infraction
et
stationnement
gênant
pourront
être
déplacés
par
les
Agents
de
la
Force
Publique,
aux
frais
des
propriétaires
et à leurs
risques
exclusivement.
Article
4:
Tous
les
Agents
de
la
Force
Publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Article
5
:
L'ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
au
Poste
de
Police
Municipale,
au
Centre
de
Secours
Principal
de
Senlis,
à
la
Brigade
de
gendarmerie
de
Senlis,
et
affichée
aux
lieux
et
places
habituels.
Fait à Senlis,
le
0.7
JUL.
2075
Le
Maire
Pour
le Maire
Et
par
délégation
Jérôme
CURIEN
Publié
sur
le site
internet
de
la collectivité
le :
07
JUL
2075