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Procès Verbal - 12 FÉVRIER 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 12 FÉVRIER 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
(C)
+ ee Cants Rens Chantraine REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DES VOSGES ARRONDISSEMENT D’EPINAL CANTON D’EPINAL 1 COMMUNE DE CHANTRAINE Séance du Conseil Municipal en date du 12 février 2026 PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-six
le douze février
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil Municipal
légalement
convoqué
(convocation
en date
du
03/02/2026
affichée
le 03/02/2026),
s'est réuni
en séance publique
à la Mairie
de
Chantraine
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
Etaient_présents
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Mesdames
Brigitte
GILLE,
Sandrine
HINGRAY
et Messieurs
Michel
AUBERT,
Jean-Daniel
BOXBERGER,
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoints,
Mesdames
Agnès
BOUDOT,
Martine
OHNIMUS
et
Anne
VIGUIER,
Conseillères
municipales
déléguées,
Mesdames
Marie-Noëlle
DUMARTIN,
Marie-Laure
MULOT
et Messieurs
Sébastien
BAUR,
Jacques
CHAPON,
Patrick
DORGET,
Max
RICHARD,
Mickael
ROBERT,
Conseillers
municipaux.
Etaient
excusés
:
Madame
Anne-Marie
GIRARDIN
(pouvoir
à Mme
OHNIMUS),
Audrey
HUSSON
(pouvoir
à M.
VALDENAIRE)
et Monsieur
Gérard
HUMBLOT
(pouvoir
à Mme
HINGRA?Ÿ).
Étaient
absents
: Madame
Charlotte
GÔTT. MANN,
Messieurs
Clément
CLAUDEL
et Slim
HARDIAL.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: .…
22
Nombre
de
conseillers présents
:
16
Nombre
de
conseillers
votants
: .....…
19
Madame
Brigitte
GILLE
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le procès-verbal
de
la dernière
séance
(15 janvier
2026)
est lu
et adopté
à l'unanimité. Ordre
du
jour
de
la séance
:
1°/ Frais
scolaires
2026/2027.
2
Séjours
scolaires
2026/2027
— Participation
communale.
3°/ Classe
d'inclusion
scolaire
2026
— Participation
communale.
4°/ Fixation
des
tarifs de
l'Accueil
Collectif de Mineurs
(ACM)
pour
l'année
2026.
5°/ Acquisition
d'un premier
composteur par
les administrés
: participation
communale.
6°/ Aide
à la rénovation
des
logements
vacants
: subvention
communale.
7°/ Organisation
du
« Salon
Enjoy
Vélo
» - Subvention
communale
— correctif.
8°/ Suppression
d'un poste
d'ATSEM
Principal
de
L?"° classe.
99/ Syndicat Mixte pour
l’Informatisation
Communale
dans
le Département
des
Vosges
(S.M.I.C.)
: avis sur
la demande
de
retrait d’une
collectivité.
10°/ Syndicat
Mixte
pour
l’Informatisation
Communale
dans
le Département
des
Vosges
(S.M.I.C.)
: avis sur
la demande
d'adhésion
d'une
collectivité.
11°/ Informations
et questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
suivantes :
Délibération
N°
1 - Finances
- Divers
- Frais
scolaires
2026/2027.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER,
adjoint
déléguée
aux
affaires
scolaires.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
ADOPTE
les
montants
de
la
participation
communale
aux
frais
des
écoles
pour
l'année
scolaire
2026/2027
:
1°/
Ecole
Elémentaire
Robert
Desnos
:
- Fournitures
scolaires
: 45 € par
élève
(y compris
l’enseignement
des
langues)
;
- Opération
départ
en
6ème
: reconduction
de
l’opération
calculatrice
;
- Noël
: un
crédit
de
5,30
€ par
élève
à verser
à la coopérative
scolaire
;
- Achat
de
livres
: un
crédit
de
42
€ par
classe ;
2°/ Ecole
Maternelle
Julia
Colin :
- Fournitures
scolaires
: 45 € par
élève ;
- Sorties
de
proximité
: un
crédit
de
3,20 € par
élève
à verser
à la coopérative
scolaire
;
- Noël :
un
crédit
de
5,30
€ par
élève
à verser
à la coopérative
scolaire. Délibération
N°
2
-
Finances
-
Divers
-
Séjours
scolaires
2026/2027
:
participation
communale. Rapporteur
: Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER,
adjoint
déléguée
aux
affaires
scolaires.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
DÉCIDE : - d'adopter
les
propositions
de
participation
communale
aux
séjours
en
période
scolaire,
à
savoir :
ECOLES
MATERNELLES
+
ECOLES
ELEMENTAIRES
TYPES
DE
ORGANISATEURS
2026/2027
SEJOURS
ELEMENTAIRE :
CLASSES
TRANSPLANTEES
3
050
€,
voyages
compris
(à
verser
à la coopérative
en
2
fois :
ou
2
000
€
+
1 050 €)
Justificatifs
à l'appui
et
CLASSES
NATURE
ECOLES
DE
participation
des
parents.
CHANTRAINE
MATERNELLE :
ou
2
640
€
{2
200
€
(grands)
—
voyage
pont
VOYAGES
EDUCATIFS
du
Metty
(transport
compris)
440
€ pour
les
deux
(Séjours
courts)
autres
classes
(220
€ x 2
classes)}
CLASSES
TRANSPLANTEES
VILLE
D'EPINAL
PAS
ou
ET
DE
SUBVENTION
CLASSES
NATURE
AUTRES
COMMUNES
|
COLLEGES
+
LYCEES
(jusqu’à
la Terminale)
|
TYPES DE
ORGANISATEURS
2026/2027
SEJOURS
12 € par
jour
VOYAGES
CULTURELS
ÉTABLISSEMENTS
et par élève
EXTERIEURS
Ur
Limité
à
5 Jours Délibération
N°
3
-
Finances
-
Divers
-
Classe
d’inclusion
scolaire
(2026/2027):
participation
communale.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER,
adjoint
déléguée
aux
affaires
scolaires.
A
la majorité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
VALIDE :
-
la participation
de
1.70
€ par
repas
sur
présentation
de
justificatif
;
-
la participation
de
12 € par
jour
et par
élève,
dans
la limite
de 5
jours,
pour
les séjours
en
période
et dans
le cadre
scolaire.
Délibération
N°
4
- Finances
-
Décisions
budgétaires
-
Tarifs
des
services
publics
-
Fixation
des
tarifs
de
l’Accueil
Collectif
de
Mineurs
(ACM)
pour
l’année
2026.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER,
Adjoint
délégué
aux
affaires
scolaires.
A
la majorité
des
suffrages
exprimés :
19 voix
pour,
VALIDE
les tarifs
de
l’Accueil
Collectif
des
Mineurs
selon
le tableau
ci-après :
Tarif
normal
QF
> 700
Chantrainois
|
PAI
Chantrainois
Extérieurs
PAI
Extérieurs
Semaine
de
5 jours
78
62
100
84
k
Semaine
de 4 jours
62
50
80
68
ANNÉE
2026
Tarif
préférentiel
QF
< 700
Chantrainois
|
PAI
Chantrainois
Extérieurs
PAI
Extérieurs
Semaine
de 5 jours
66
50
88
72
Semaine
de 4 jours
52
40
70
58
Délibération
N°
5
- Finances
-
Subventions
-
Acquisition
d’un
premier
composteur
par
les
administrés
: participation
communale.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
la majorité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
DÉCIDE
d'octroyer
une
subvention
de
10
€
aux
foyers
chantrainois
pour
l’achat
d’un
composteur
individuel
ou
d’un
lombricomposteur
individuel
selon
les
conditions
suivantes
: cette
aide
se
limiterait
à
l'acquisition
de
l’un
de
ces
deux
matériels
par
foyer
chantrainois
(après
apport
d’un
justificatif
de
domicile)
et
pour
une
première
acquisition
(attestation
sur
l'honneur
demandée)
non
renouvelable.
Pour
l’année
2026,
200
subventions
maximums
seront
accordées. Délibération
N°
6
- Finances
-
Subventions
-
Aide
à
la
rénovation
des
logements
vacants. Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
la majorité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
APPROUVE
la prolongation
d’une
aide
communale
à la rénovation
des
logements
vacants
égale
à 2,5
%
du
montant
HT
des
travaux
et plafonnée
à 2000
€ par
logement,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
documents
afférents
à la
mise
en
place
de
cette
aide,
INSCRIT
les
crédits
correspondants
au
BP
2026
et suivants
sur
la base
de
trois
primes
à la
rénovation
par
an
soit 6000
€ par
an.
Délibération
N°
7
-
Finances
-
Subventions
accordées
à
d’autres
collectivités
publiques
-
Organisation
du
Salon
Enjoy
Vélo
2025:
subvention
communale
-
Correctif. Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
la majorité
des
suffrages
exprimés
: 18 voix
pour
et 1 voix
contre,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
verser
la
subvention
de
2
000
€
à
la
Communauté
d'Agglomération
d'Epinal
pour
l’organisation
du
salon
ENJOY
VELOS
en
2025.
Délibération
N°
8 - Fonction
publique
- Personnels
titulaire
et stagiaire
de
la FPT
-
Créations
et transformations
d'emplois
- Suppression
d’un
poste
d'ATSEM
Principal
de
1ère classe.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
la majorité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
DÉCIDE Article
1
: De
supprimer
un
emploi
permanent
à temps
complet
de
catégorie
€
au
grade
d'ATSEM
principal
de
1ère
classe
relevant
du
cadre
d'emplois
des
ATSEM ;
Article
2
: De
modifier,
en
conséquence,
le
tableau
des
effectifs
comme
suit,
à
compter
du
ler mars
2026
: suppression
d’un
poste
d'ATSEM
principal
de
1ère
classe
à temps
complet ;
Article
3
: De
charger
Monsieur
le
Maire
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la présente
délibération.
Délibération
N°
9
-
Institutions
et
vie
politique
-
Intercommunalité
-
Adhésions-
Retraits
-
Syndicat
Mixte
pour
l’Informatisation
Communale
dans
le
Département
des
Vosges
(S.M.I.C.)
: avis
sur
la
demande
de
retrait
d’une
collectivité.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
la majorité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
DONNE
SON
ACCORD
pour
le
retrait
de
la
commune
nouvelle
de
Neufchâteau
du
Syndicat
Mixte
pour
l’Informatisation
Communale
dans
le Département
des
Vosges. Délibération
N°
10
- Finances
- Subventions
-
Acquisition
d’un
premier
composteur
par
les
administrés
: participation
communale.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
la majorité
des
suffrages
exprimés
: 19
voix
pour,
DONNE
SON
ACCORD
pour
l'adhésion
de
la
commune
de
Barisey
la
Côte
(54)
au
Syndicat
Mixte
pour
l'Informatisation
Communale
dans
le Département
des
Vosges.
Puis
sont
données
au
conseil
municipal
les informations
suivantes :
Monsieur
le Maire
s'adresse
au
conseil
municipal
afin :
- D'informer
que
le budget
communal
est quasiment
bouclé
après
plusieurs
réunions
préparatoires
avec
les
services
de
la
commune
et
les
membres
des
commissions
« travaux
» et
« finances
».
Ce
document
sera
présenté
à la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
programmée
le 5 mars
2026.
- D'annoncer
qu’un
nouvel
agent
a intégré
l’équipe
technique
début
février,
pour
un
contrat
de
6 mois
et que
le contrat
de
Léna
est prolongé
pour
6 mois.
- D'informer
que
la commission
de
sécurité
n’a
pas
relevé
de
sérieux
problèmes
lors
de
la
visite
de
contrôle
de
la
Maison
Charles
Grandemange
en
février,
hormis
la
présence,
en
sous
face
d’une
dalle
béton,
de
polystyrène
qu’il
conviendra
de
retirer.
- D'informer
que
l'APAVE
a contrôlé
les
installations
électriques
de
l’ensemble
des
bâtiments
communaux
et qu'aucun
problème
majeur
n’a
été relevé.
- D'informer
que
le
conseil
départemental
a
décidé
de
programmer
la
réalisation
d’enduits
sur la rue
du
Général
Leclerc
en 2026,
entre
le rond-point
et l'école
maternelle.
- D’informer
de
la prochaine
pose
d’un
éclairage
pour
sécuriser
le passage
protégé
au
droit
du
restaurant
« La
Chaumière
».
- De
rappeler
que
les
élections
municipales
auront
lieu
les
15
et 22
mars
prochain
et
qu'il
est
nécessaire
de
bloquer
ces
dates
sur
les
agendas
afin
d'assurer
la
tenue
des
bureaux
de
vote.
- D'informer
avoir
demandé
à
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER,
adjoint
délégué
aux
affaires
scolaires,
de
dresser
un
état
des
lieux
des
difficultés
rencontrées
par
les
écoles
lors
des
séances
d'apprentissage
de
la natation.
Madame
Marie-Noëlle
DUMARTIN
informe
que
le
chauffage
de
la
bibliothèque
ne
fonctionne
pas
correctement.
Madame
Agnès
BOUDOT
informe
avoir
participé
à la dernière
réunion
du
SISSE. Monsieur
Jacques
CHAPON
informe
avoir
participé
à
la
réunion
organisée
par
l’agence
SCALEN
sur le sujet « Accompagner
les communes
et les habitants
à l'heure de
l'adaptation
au
changement
climatique
» présenté
par
Messieurs
François
CARPENTIER,
vice-président
délégué
à
l'assainissement
à
l’'Eurométropole
de
Metz,
et
Etienne
JACOB,
dirigeant
de
l'entreprise
BOCAJE.
Il
a
été
question,
notamment,
de
l'importance
de
la
désimperméabilisation
des
sols
afin
de
permettre
l’infiltration
des
eaux
de
pluies.
Agenda
: -
3 mars
à 10h00 :
C.C.I.D.
(Commission
Communale
des
Impôts
Directs).
-
5 mars
à 18h30
: Conseil
municipal
- Vote
du
budget.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 19h45.
Le
Mair
La
Secrétaire
de
séance,
Brigitte
GILLE
fe
G
Mar
UX
Présent
Procès-verbal
affiché
le
6
MARS
207