Compte-Rendu - 20 JANVIER 2022

Documents similaires

Déliberation - Séance du 23 janvier 2025

Procès Verbal - 21 JANVIER.2020

Déliberation - 15 janvier 2026

Compte-Rendu - 10 MARS.2022

Procès Verbal - 16 JANVIER 2018

Procès Verbal - 15 janvier 26

Déliberation - 20 novembre 25

Compte-Rendu - 12 MAI 2022

Procès Verbal - 21 JANVIER 2021

Procès Verbal - 23 JANVIER 2025

Compte-Rendu - 20 JANVIER 2022 Document publié le Jeudi 20 janvier 2022 par la commune de Chantraine. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 JANVIER 2022)Thèmes du document : Logement, Transports, Investissement et développement économique, 1

CONSEIL MUNICIPAL DE CHANTRAINE

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU 20 JANVIER 2022

NOM Prénom Présent€ Absent€ Excusé€ Pouvoir à BARBAUX Marc X

GILLE Brigitte X

HUSSON Audrey X

HINGRAY Sandrine X HUSSON Audrey AUBERT Michel X

BOXBERGER Jean-Daniel X VALDENAIRE Jean-Pascal VALDENAIRE Jean-Pascal X

BOUDOT Agnès X

COLIN Elise X

OHNIMUS Martine X

GIRARDIN Anne-Marie X

GOTTMANN Charlotte X

MATHIOT Carole X MULOT Marie-Laure X

VIGUIER Anne X

BAUR Sébastien X

CHAPON Jacques X

CLAUDEL Clément X

DORGET Patrick X

HUMBLOT Gérard X

DUMARTIN Marie-Noëlle X

RICHARD Max X

ROBERT Mickaël X

En préambule de la séance, les constructeurs du bois ont fait une présentation de leur projet de construction sur la ZAC du parc de l’arsenal. Le document présenté sera joint au présent compte rendu.

Réuni sous la présidence de Monsieur Marc BARBAUX, Maire,

Madame Charlotte GOTTMANN ayant été désignée secrétaire de séance,

Monsieur le Maire ayant proposé d’ajouter un point à l’ordre du jour initial, à savoir : - Fixation des tarifs Accueil Collectif de Mineurs (ACM) « Ski »,

Les conseillers municipaux ayant approuvé cette modification apportée à l’ordre du jour,

Après lecture et approbation, à l’unanimité, du procès-verbal de la séance du 25 Novembre 2021,

Chantraine, le 21 Janvier 20222

Le Conseil Municipal a acté les décisions ci-dessous et pris connaissance des informations suivantes :

• A autorisé, à l’unanimité, Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent et par programme d’investissement et ce, jusqu’à l’adoption du budget primitif 2022.

• A fixé, à l’unanimité, le montant de la participation demandée aux communes

extérieures dont les enfants sont scolarisés dans les écoles maternelle et élémentaire de Chantraine, à 567 € par élève pour l’année scolaire 2021/2022.

• A approuvé, à l’unanimité, la nouvelle convention de mutualisation et de mise à disposition du service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme de la Communauté d’Agglomération d’Epinal et autorisé Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention de mutualisation.

• A apporté, à l’unanimité, son soutien à la motion du Centre de Gestion des Vosges de la Fonction Publique Territoriale.

• A autorisé, à l’unanimité, Monsieur le Maire à présenter un dossier de demande de subvention au titre de la D.E.T.R. pour le projet de la requalification de l’Allée Paul Decauville.

• A autorisé, à l’unanimité, Monsieur le Maire à présenter un dossier de demande de subvention au titre de la D.E.T.R. pour le projet de mise en accessibilité de la Maison des Brosses et de ses abords.

• A approuvé, à l’unanimité, la rétrocession par la Communauté d’Agglomération d’Epinal à la commune de Chantraine des aires de jeux suivantes :

o Skate-park sis rue du Vieux Moulin,

o Parcours de Santé sis Vallon d’Olima,

approuvé le procès-verbal de rétrocession et autorisé Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout acte afférent à cette affaire.

Monsieur le Maire a précisé que l’évaluation de l’attribution de compensation a été calculée par la CAE :

o Skate Park : coûts de fonctionnement annuel : 882.62 € - coûts d’investissement : 2 500 € o Parcours de santé : coûts de fonctionnement annuel : 1 814.30 € - coûts d’investissement : 4 300 €.

Monsieur HUMBLOT a proposé de réfléchir au devenir de ces équipements avant de réaliser des travaux dessus.

Monsieur VALDENAIRE a répondu que la commission « Sport » se réunira pour travailler sur le sujet.

• A décidé, à l’unanimité, de créer un emploi non permanent d’adjoint d’animation à temps incomplet (8h30 hebdomadaires annualisées).

• A décidé, à l’unanimité, d’instituer l’Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S.) aux agents relevant des différents cadres d’emplois et établit les différentes modalités et conditions d’attribution et de compensation.3

• A validé, à l’unanimité, les tarifs de l’Accueil Collectif de Mineurs « Ski » :

2022 (tarifs pur 5 jours)

CHANTRAINOIS

QF < ou = 700 QF > 700

Avec location

de matériel

Sans location

de matériel

Avec location

de matériel

Sans location

de matériel

225 € 180 € 250 € 200 €

EXTERIEURS

QF < ou = 700 QF > 700

Avec location

de matériel

Sans location

de matériel

Avec location

de matériel

Sans location

de matériel

270 € 225 € 300 € 250 €

Informations et questions diverses :

• Monsieur le Maire, Marc BARBAUX :

o A informé du lancement par la Communauté d’Agglomération d’Epinal d’un appel à initiatives privées relatif à l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques.

Cet Appel à Initiatives Privées (AIP) s’adresse aux aménageurs et opérateurs d’infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et véhicules hybrides rechargeables ouvertes au public. L’objectif est de consulter les opérateurs et aménageurs spécialisés afin de connaitre l’ensemble de leurs intentions de déploiement d’infrastructures de recharge de véhicules électriques sur les voies et espaces publics. Le candidat doit être capable, seul ou en groupement, d’investir, d’aménager, d’exploiter et d’entretenir les IRVE.

L’offre devra proposer une redevance financière quant à l’occupation du domaine public de la commune.

La commune va lancer également un Appel à Initiatives Privées. Le dossier est porté par Monsieur NOIRTIN, Directeur Général des Services.

o A informé que la Communauté d’Agglomération d’Epinal travaille actuellement sur les aides à la rénovation des logements. Les communes devront faire part de leur politique à ce sujet.

o A lu les chiffres envoyés par l’INSEE concernant la population légale de la commune au 1er janvier 2022. La population totale est de 3292 habitants.

• Monsieur Mickaël ROBERT a demandé que soient annoncés sur le site internet de la mairie les jours et lieux de chasse sur la commune.

Monsieur VALDENAIRE lui a répondu que cette information peut être trouvée dans le « Chantraine Echo » 2022 et qu’un rappel pourra effectivement être fait sur le site de la mairie.

• Madame Brigitte GILLE a informé que 240 colis de Noël ont été livrés aux Aînés et rappelé que la date du repas des Aînés a été fixée au dimanche 20 mars 2022.

Elle a, en outre, informé le conseil municipal du travail effectué par Mesdames ARNOULD, Animatrice territoriale, et GOTTMANN sur l’ABS (Analyse des Besoins Sociaux).4

• Madame Charlotte GOTTMANN a précisé que l’Analyse des Besoins Sociaux est obligatoire dans toutes les communes disposant d’un CCAS.

Ce document public sera diffusé à l’ensemble du conseil municipal en début de semaine prochaine et publié sur le site internet de la mairie.

Il doit également être mis à disposition du Département, de la Communauté d’Agglomération d’Epinal et de l’Etat.

• Monsieur Jacques CHAPON a informé avoir participé, le 13 janvier, à une réunion « projet de territoire » organisée par la CAE.

• Madame Elise COLIN a informé qu’il était très difficile de réunir, en ce moment, l’ensemble des représentants du Conseil des Jeunes du fait de la COVID. Quand ils le peuvent, ils se rencontrent dans la salle Vosgelis, rue des Roses de Noël. Le Conseil des Jeunes a d’ailleurs acheté un canapé pour meubler un peu cette pièce. Le chauffage a également été remis en état.

Madame OHNIMUS a souhaité connaître les modalités de raccordement électrique de cette salle, car elle ne veut pas que le chauffage soit répercuté dans les charges des communs.

Monsieur le Maire a demandé qu’une rencontre soit organisée entre VOSGELIS, Madame COLIN et d’autres représentants de la commune afin de vérifier le raccordement électrique de cette salle et profiter de cette entrevue pour discuter de l’installation de sanitaires.

Madame COLIN a également informé de la venue de deux nouveaux jeunes dans le groupe.

• Monsieur Sébastien BAUR a émis le souhait de connaitre l’avancement du dossier d’installation par la CAE de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux.

Monsieur le Maire a répondu que l’étude est toujours en cours et précisé que le projet ne concerne que l’école maternelle, sachant que cette installation ne pourra pas se faire avant 2023, la commune devant réaliser au préalable des travaux de rénovation de toiture.

• Madame Audrey HUSSON a informé avoir participé à la commission « Finances » de la Communauté d’Agglomération d’Epinal et de son intention de travailler ce vendredi, en mairie, sur le budget de fonctionnement.

• Madame Anne VIGUIER a informé de l’avancée des études concernant l’extension de la bibliothèque de la Maison des Brosses. Plusieurs rencontres ont été organisées avec des représentants de la Médiathèque Départementale des Vosges et de la Bibliothèque Multimédia Intercommunale. Les membres du groupe de travail sont très motivés. Madame VIGUIER a remercié l’ensemble du groupe et plus particulièrement Madame ARNOULD.

Réunions à venir :

o Groupe de travail « Lignes Directrices de Gestion » : vendredi 28 janvier à 13h30 o Commission scolaire : mardi 1er février à 17h30

o Commission finances : lundi 21 février à 18h00

o Conseil municipal - vote du budget : jeudi 10 mars à 18h30.

La séance est levée à 21h35.

Fait à Chantraine, le 21 Janvier 2022

Le Maire,

Marc BARBAUX