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Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 24 07 09 CM Tableau Délibération)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Changement climatique,
CONSEIL MUNICIPAL
du MARDI 9 JUILLET 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le neuf juillet, à 20 heures et 00 minute,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel CHAMPIGNY, Maire.
Etaient présents : M. CHAMPIGNY, Mme VACHEDOR, M. BOST, Mme BOISQUILLON, M. ALADAVID, Mme THÉRET, M. GUÉRIN, M. LOIZON, M. MEIRELES, Mme LETORT, Mme JUAN, Mme BOUDOT, M. BELLIARD, Mme MÉTAIS, M. LIBERMANN, Mme RICHARD, Mme MARQUET, Mme NONET, M. LEFEVRE (arrivé à 20h14).
Etaient excusés : M. URSELY (pouvoir à Mme VACHEDOR), M. DESACHÉ, Mme OUVRARD, Mme RICO (pouvoir à Mme LETORT), M. d’EU (pouvoir à Mme RICHARD).
Etaient absents : Mme BRUNET, Mme QUERNEAU, M. WILK.
Mme Emilie BOUDOT et Mme Annaïck RICHARD sont désignées comme secrétaires de séance.
Date de la convocation : 3 juillet 2024
Date de l’affichage : 3 juillet 2024
Nombre de Conseillers en exercice : 27
❖
N° DÉLIBÉRATION CLASSIFICATION INTITULÉ DÉCISION DU
CONSEIL
DEL-2024-JUIL-09/N°01 Subventions Demande de subvention auprès du SIEIL dans le cadre de l’appel à projets Sobriété énergétique APPROUVÉE
DEL-2024-JUIL-09/N°02 Enseignement Tarifs des services périscolaires APPROUVÉE
DEL-2024-JUIL-09/N°03 Enseignement Participation aux frais de scolarité dans les écoles privées sous contrat d’association APPROUVÉE
DEL-2024-JUIL-09/N°04
Autres domaines de
compétence des
communes
Convention d’accompagnement Econome de flux avec le Syndicat
Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire APPROUVÉE
LISTE AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 11 JUILLET 2024