Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 24 07 09 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 24 07 09 CM Procès Verbal
Conseil Municipal - 24 07 09 CM Procès Verbal Signé
Convocation - 24 06 18 Convocation
Convocation - 26 04 07 CM Convocation
Convocation - 24 10 15 CM Convocation
Conseil Municipal - 24 07 09 CM Tableau Délibération
Convocation - 24 06 11 CM Convocation page 1
Conseil Municipal - 23 07 04 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 24 06 18 CM Tableau Délibération
Convocation - 24 07 09 Convocation
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Convocation - 24 07 09 Convocation)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Sainte-Maure de Touraine
Mairie
16 bis, place du Maréchal Leclerc
37800 Sainte-Maure-de-Touraine
Téléphone : 02 47 65 40 12
www.salnte-maure-de-touraine.fr
Sainte-Maure-de-Touraine, le 3 juillet 2024
N/Réf.: DGS/Ass-Dir
Affaire suivie par M. Cyril Beauhaire
Objet : Convocation Conseil Municipal du 9 juillet 2024
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous inviter à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
MARDI 9 JUILLET 2024, à 20 heures,
Salle du Conseil Municipal de SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE
L'ordre du jour est le suivant:
1. Fonctionnement des assemblées
1.1. Conseil municipal : Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2024 2. Gestion financière
2.1. Demande de subvention auprès du SIEIL dans le cadre de l'appel à projets Sobriété énergétique
3. Education, Enfance et Jeunesse
3.1. Tarifs des services périscolaires
3.2. Participation aux frais de scolarité dans les écoles privées sous contrat d'association 4. Domaine et patrimoine
4.1. Convention d'accompagnement Econome de flux avec le Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre-et-Loire
S. Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'exercice de ses délégatio, ......--
6. Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes cordiales salutations.