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Compte-Rendu - Cr 25 01 22 1
Compte-Rendu - Cr 05 07 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ancizes-Comps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Cr 05 07 22)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Démocratie,
LES
ANCIZES-COMPS
2022/
Î
05
JUILLET
2022
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
05
JUILLET
2022
- 18H00
Présents
: MM.
MANUBY
Didier,
MEGE
Isabelle,
ANTUNES
Fernand,
COURTADON
Hélène,
MASSON
René,
LAMYRAND
Rémy,
GARRACHON
Annie,
MOREAUX
Jacques,
THAUVIN
Isabelle
(arrivée
à
18h30),
JOUBERTON
Philippe,
BERNARDIN
Ludovic,
BUFFARD
Frédérique,
BRUNET
David,
EL.
MANDILI
Amel.
Absents
excusés
: MM.
FALKENAU
Carole
(pouvoir
à
Mme
Mège),
FERREIRA
(pouvoir
à
Mme
Garrachon),
ROSSIGNOL
Alexis
(pouvoir
à
M.
Manuby),
M.
MEUNIER
Thierry
(pouvoir
à
M.
Antunes) Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Pratique
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'une
secrétaire
prise
dans
le
sein
du
Conseil
Municipal.
Mme
Isabelle
MEGE,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
Le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
de
la présente
séance :
- DELEGATIONS
DONNEES
AU
MAIRE
- TRAVAUX - PROJETS - AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
ET
FINANCIERES
- AFFAIRES
FONCIERES
- ASSOCIATIONS - COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
/ SYNDICATS
- QUESTIONS
DIVERSES
HR
RER
RAA
RAR
RAR
RE
KR
RAR
Le
compte-rendu
du
1° juin
2022
est
approuvé
à
l'unanimité.
DELEGATIONS
DONNEES
AU
MAIRE
:
N°
mandat
ORGANISME
OBJET
MONTANT
.
.
Frais
de
notaire
terrain
339
Office
notarial
EHPAD
2
245,33
€
350
Auvergne
Degré
Armoire
réfrigérée
Foyer
2
874.00
€
service
Rural
370
Fleurs
et
plantes
Fleurs
pour
espaces
2
609.15
€
d'Auvergne
verts
375
| Prolians
Vêtements de travail
1 022.84 €
TRAVAUX
:
Maison
de
la
Solidarité :
Le
Maire
évoque
le
déménagement
de
la
maison
de
la
Solidarité.
Il fait
part
des
contraintes
occasionnées
par
ce
déplacement.
Par
ailleurs,
il
indique
que
la
solution
la
plus
convenable
après
avoir
fait
le
tour
des
bâtiments
et
des
espaces
libres,
s’est
avérée
être
la
salle
sous
le
cinéma
de
par
sa
configuration. Des
travaux
de
remise
en
état
ont
été
réalisés
par
la
Communauté
de
communes
CSM
pour
assurer
ce
transfert
dans
des
conditions
optimales
(pose
de
chauffage,
évier,
toilettes,
etc....).
Pour
renforcer
le
soutien,
l'ensemble
des
agents
techniques
ont
participé
au
déménagement
de
la
maison
Peyrard.
Le
Maire
fait
part
au
Conseil
que
cette
association
sera
traitée
de
la
même
manière
que
les
autres
associations
de
la commune. LES
ANCIZES-COMPS
2022/
2
05
JUILLET
2022
Voirie
communautaire :
Les
travaux
de
voirie
communautaire
concernent
les
villages
de
Farges,
Sagnes
et
rue
des
Bruyères.
Ecole
maternelle
:
Le
changement
des
menuiseries
extérieures
est
programmé
pour
fin juillet/début
août
ainsi
que
la
pose
courant
août
d’un
placard
de
rangement
dans
la grande
salle
de
motricité.
PROJETS
:
Maison
de
santé
pluridisciplinaire
:
Une
convention
pour
la
location
des
locaux
de
la
future
Maison
de
santé
sera
signée
avec
l'association
des
professionnels
de
santé,
La
procédure
nécessite
l'intervention
d'une
juriste
pour
la
rédaction
d'un
bail
professionnel
où
d’un
baïl
commercial,
pour
une
mission
au
prix
de
2
280
€ TTC.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
Le
lancement
de
la
consultation
des
entreprises
aura
lieu
en
juillet
pendant
un
mois
avec
une
remise
des
plis
prévue
en
août.
Gendarmerie
:
Le
projet
de
réhabilitation
de
la
brigade
de
gendarmerie
et
des
logements
attenants
des
gendarmes
avance.
Le
dossier
définitif
de
l'APD
et
l'estimatif
de
travaux
ont
été
remis
par
le
Cabinet
d'architectes
et
le
bureau
d'étude,
pour
envoi
à
la
Sous-Préfecture
de
Riom,
en
complément
de
la demande
de
subvention.
AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
ET
FINANCIERES :
Plan
bibliothèque
:
Les
écoles
avaient
pu
bénéficier
du
«
plan
bibliothèque
»
afin
de
revitaliser
par
l'acquisition
de
nouveaux
livres
et
ouvrages
leur
bibliothèque
à
l’école.
Un
budget
de
1
500
€
avait
été
proposé
par
l'Inspection
Académique
sous
réserve
d'une
participation
de
la
collectivité.
La
commune
avait
abondé
à
hauteur
de
500
€.
Suite
à
une
discussion
avec
l'inspecteur
Académique
précisant
que
nous
avions
deux
écoles
séparées,
celui-ci
a
proposé
de
valider
un
montant
de
1 500
€
pour
chaque
école.
Courriers
collectivités
pour
les
projets :
Le
Maire
souhaite
informer
le
Conseil
Municipal
des
courriers
reçus
de
la
Région
et
du
Département
63.
Le
Département
63
a
transmis
un
courrier
en
date
du
4 juin
informant
le
Maire
que
suite
à
sa
sollicitation,
l'école
élémentaire
était
retenue
dans
le cadre
du
projet
Scolaée.
De
même,
pour
la
Région
un
courrier
d'accusé
de
réception
a
été
reçu
concernant
un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
la
maison
de
santé
pluridisciplinaire.
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
des
subventions
sollicitées
et
acquises
à
ce
jour
pour
les
projets
à venir
:
DSIL:
165
000.00€
pour
la Gendarmerie
(en
cours),
DETR
: 180
000.00€
pour
la maison
de
santé
pluridisciplinaire
(acquise).
Location
des
anciens
bureaux
du
SIRB :
Le
SMADC
est
intéressé
par
la
location
des
anciens
bureaux
du
SIRB
situés
au-dessus
de
l'OTC
suite
à
une
visite
avec
le
directeur.
Ces
bureaux
ne
sont
pas
occupés
et
la
location
pourrait
permettre
de
compenser
une
partie
des
frais
du
bâtiment,
ce
qui
n'est
pas
négligeable
en
période
d'augmentation
des
coûts.
Il
est
proposé
de
louer
les
bureaux
à
hauteur
de
250.00€/mois.
La
date
d'entrée
dans
les
locaux
sera
définie
avec
la commune
et l'OTC.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité. LES
ANCIZES-COMPS
2022/
3
05
JUILLET
2022
AFFAIRES
FONCIERES :
Droit
de
préemption
urbain :
Le
Conseil
municipal
décide
à
lunanimité
de
ne
pas
préempter
sur
les
propriétés
suivantes : -
AV
19
d'une
superficie
de
822
m°
avec
habitation
au
prix
de
155
000
€
-
AW
247
d'une
superficie
de
1 035
m°
avec
habitation
au
prix
de
185
000
€.
-
AT
268-269
d'une
superficie
de
1
100
m?
avec
habitation
vendue
au
prix
de
80
000
€.
-
AT
324-716-761
d'une
superficie
de
1944
m°
avec
habitation
vendue
au
prix
de
170
000
€.
-
AV
402
d'une
superficie
de
665
m°
avec
habitation
vendue
au
prix
de
140
000
€.
-
AZ
240-241
d'une
superficie
de
6
496
m°
avec
habitation
vendue
au
prix
de
160
000
€.
- AV
134
(partie}-135
d’une
superficie
de
3
958
m°
vendue
au
prix
de
35
860
€.
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
COMBRAILLES
SIOULE
ET
MORGE
:
Petites
Villes
de
Demain
- Schéma
directeur
d’attractivité
:
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
dans
le
cadre
de
l'opération
«
Petites
Villes
de
Demain
»,
des
subventions
peuvent
être
attribuées
par
l'intermédiaire
de
la
Communauté
de
communes
Combrailles
Sioule
et
Morge.
Le
cahier
des
charges
du
schéma
d'attractivité
de
la
commune
étant
rédigé,
les
demandes
de
subventions
peuvent
être
déposées
dans
le
cadre
de
l'enveloppe
ingénierie
PVD
et
dans
le
cadre
de
l'Aide
à
la
réalisation
du
Plan
Guide
du
Conseil
départemental
(taux
de
subvention
50%
du
montant
HT
de
l'étude,
plafonnée
à
20
000€).
Le
Conseil
municipal
doit
donner
son
accord
pour
l'élaboration
d'un
schéma
directeur
par
l'intermédiaire
de
la
Communauté
de
communes
Combrailles,
Sioule
et
Morge
et
solliciter
des
subventions
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Puy-de-Dôme
et
de
la
Banque
des
Territoires
pour
l'enveloppe
ingénierie.
Le
Conseil
Municipal
est
d'accord
à
l'unanimité.
Futur
EHPAD :
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
du
COMMENCEMENT
des
travaux
du
futur
EHPAD
de
la
Communauté
de
Communes
CSM
sur
la
commune
des
Ancizes-Comps.
Les
terrassements
ont
commencé
pour
une
durée
de
deux
mois
environ.
Ensuite
la
base
de
vie
et
une
grue
seront
installées
pour
un
début
des
travaux
de
gros
œuvre
en
septembre.
Une
réunion
de
chantier
a
lieu
dorénavant
tous
les
mercredis
matin.
ASSOCIATIONS : Un
forum
des
associations
est
en
préparation
en
lien
avec
les
élus
en
charge
de
ce
domaine
pour
les
communes
des
Ancizes-Comps,
Saint
Georges
de
Mons
et
Queuille.
Cette
année
2027,
la
1ère
édition
aura
lieu
à Saint
Georges
de
Mons
le
3 septembre
2022.
Chaque
année,
ce
forum
associatif
sera
organisé
dans
une
commune
différente.
Cela
évitera
les
doublons
et
permettra
de
réunir
un
nombre
important
d'associations
sur
un
même
site.
QUESTIONS
DIVERSES
/INFORMATIONS
:
-
Point
sur
orage
de
grêle
du
05
et 06
juin
-_
Aciéries
Aubert
et
Duval/ERAMET:
signature
d'un
protocole
avec
Safran,
Airbus
et
ACE
-__
Courrier
de
soutien
du
SIRB
à
la
commune
suite
à
l'orage
de
grêle,
-
Proposition
de
l'usine
Aubert
et
Duval
de
céder
à
la
commune
un
marteau
pilon
-
Visite
station
d'épuration
le samedi
18
juin
au
matin
-
Journée
du
18 juin
à
la salle
de
lUSGA
-
Vernissage
Exposition
de
peintures
Oracle
le 24
juin
-
Compte-rendu
de
la
réunion
de
l'ADEME
(Philippe
Jouberton)
-
Compte-rendu
de
la
réunion
de
la commission
Transition
écologique
(David
Brunet) LES
ANCIZES-COMPS
05
JUILLET
2022
2022/
4
Compte-rendu
de
l'Assemblée
générale
du
SMADC
(Annie
Garrachon)
Spectacles
des
écoles
maternelle
et
élémentaire
Compte-rendu
des
2
Conseils
d'école
maternelle
et
élémentaire
(Isabelle
Mège)
Compte-rendu
de
la
journée
d'information
au
92ème
régiment
à
Clermont-Ferrand
(Annie
Garrachon,
correspondante
Défense),
Compte-rendu
de
la
réunion
de
l'Union
Départementale
des
CCAS
à
St
Gervais
d'Auvergne
(Hélène
Courtadon)
Compte-rendu
de
la
réunion
du
SIRB
(Frédérique
Buffard),
Informations
concernant
le
panneau
lumineux
(Isabelle
Mège)
Installation
de
la
fibre
optique
à
La
Poste
(Isabelle
Mège)
Pot
agents
et
départs
en
retraite
Point
sur
le
dossier
Richard
à Tournobert
(Jacques
Moreaux)
Concours
des
maisons
fleuries
et
concert
le
17
juillet
à
l'église
de
Comps
(Annie
Garrachon) Cérémonies
aux
monuments
aux
Morts
du
14
juillet
2022,
apéritif
servi
au
Foyer
Rural
Vide-Village
du
14
juillet
de
7h00
à
19h00
au
village
de
Farges
Manifestation
le
17
juillet
Apéro-concert
par
l'association
Chamboule
Tout
Théâtre
Don
d'anciennes
décorations
type
Noël
par
la
pharmacie
à
la
Commune
KÉRELRARERRRELRRARAEERERERRRRRRRRE
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20H15.