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Compte-Rendu - CR 30 08 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ancizes-Comps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 30 08 22)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Démocratie,
LES
ANCIZES-COMPS
30
AOÛT
2022
2022/
I
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
30
AOÛT
2022
- 19H00
Présents
:
MM.
MANUBY
Didier,
MEGE
Isabelle,
ANTUNES
Fernand,
COURTADON
Hélène,
MASSON
René,
LAMYRAND
Rémy,
GARRACHON
Annie,
MOREAUX
Jacques,
THAUVIN
Isabelle,
FALKENAU
Carole,
JOUBERTON
Philippe,
BERNARDIN
Ludovic,
BUFFARD
Frédérique,
BRUNET
David,
EL
MANDILI
Amel,
ROSSIGNOL
Alexis.
Absents
excusés
: M.
Thierry
MEUNIER
(procuration
à
M.
MASSON),
Mme
Raquel
FERREIRA
(procuration
à
M.
ROSSIGNOL)
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Pratique
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'une
secrétaire
prise
dans
le
sein
du
Conseil
Municipal.
Mme
Isabelle
MEGE,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a acceptées.
Le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
de
la
présente
séance :
- DELEGATIONS
DONNEES
AU
MAIRE
- TRAVAUX - PROJETS - AFFAIRES
FINANCIERES
ET
ADMINISTRATIVES
- PERSONNEL - AFFAIRES
SCOLAIRES
- AFFAIRES
FONCIERES
- ASSOCIATIONS - COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
/ SYNDICATS
- QUESTIONS
DIVERSES
KKKKREEKEREEANERARAGERRERRRRAEE
Le
compte-rendu
du
05
juillet
2022
est
approuvé
à
l'unanimité.
Le
Maire
informe
l'assemblée
du
décès
le
14
juillet
2022
de
Mme
Odette
DIDIER,
employée
municipale
à
l'école
des
Ancizes
et adresse
au
nom
du
Conseil
municipal
et des
employés
communaux
ses
sincères
condoléances
à sa
famille.
DELEGATIONS
DONNEES
AU
MAIRE
:
N°
mandat
ORGANISME
OBJET
MONTANT
497
PGDIS
Fournitures
scolaires
1
002
36
€
école
maternelle
433
AC2S
Chaudière
école
20 426.28 €
maternelle
434
VACHER
Pneu
et jante
tondeuse
407.38
€
435
PROXIEL
Bâche
1
227.98
€
460
AI-PC
Ordinateur
portable
1 205.80
€
474
Combrailles
Sioule
Fonds
de
concours
voirie
48
531.41
€
et
Morge
475
Tournobois
Acompte
travaux école
15 000.00 €
maternelle
508
Combrailles
Poids
| Ré ration
camion
5 020.54 €
Lourds LES
ANCIZES-COMPS
2022/
2
30
AOÛT
2022
TRAVAUX
:
Travaux
école
maternelle
:
Point
sur
l'avancement
des
travaux
de
la
phase
2
:
le
changement
des
menuiseries
extérieures
en
alu
des
deux
classes
a
été
réalisé
cet
été
par
l'entreprise
Tournobois.
De
même,
dans
la
pièce
centrale
un
grand
placard
de
rangement
a
été
installé
en
supprimant
les
protections
dont
les
verres
étaient
vieillissants.
Aux
prochaines
vacances
scolaires,
l'entreprise
Tournobois
devrait
installer
les
baies
à
l'entrée
du
bâtiment
et
de
la
cantine
côté
route.
Travaux
ERP
et
places
PMR
:
Les
permis
de
construire
ont
été
déposés
pour
l'accès
à
l'église
de
Comps
et
la
place
PMR,
la
cabane
de
chasse
(installation
d'un
bâtiment
de
type
modulaire
que
la
Mairie
a
acheté
au
printemps
2022),
le
camping
pour
le
bâtiment
d'accueil
avec
place
PMR,
sanitaires
du
haut
et sanitaires
PMR
et l'accès
au
chalet.
PROJETS
:
Mairie : Point
d'avancement
pour
les
travaux
de
la future
mairie.
Il a
été
mis
en
place
la
protection
du
chantier
et
du
trottoir
pendant
l'été.
Au
cours
des
vacances,
l'entreprise
de
désamiantage a
traité
les
points
relevés
par
le
cabinet.
Les
travaux
de
dépose
de
la
toiture
ont
commencé
avec
l'entreprise
Tournobois
et
devraient
se
poursuivre
avec
l'entreprise
Pradier
par
l'installation
de
la grue
puis
le commencement
du
gros-œuvre.
Maison
de
santé :
Point
d'avancement
des
travaux
de
la
maison
de
santé.
L'appel
d'offres
pour
les
entreprises
s'est
déroulé
du
29
juillet
au
29
août
à
12h00.
La
commission
d'appel
d'offres
se
réunira
la
semaine
prochaine
pour
l'ouverture
des
plis
avec
un
point
sur
les
pièces
administratives
des
entreprises
avant
analyse
de
chaque
lot.
Le
Maire
indique
au
Conseil
que
l'Agence
Régionale
de
Santé
a
validé
l'agrément
de
la
maison
de
santé
pour
son
futur
fonctionnement
avec
deux
médecins.
Le
dossier
de
demande
de
subvention
FEADER
est
désormais
complet.
L'acte
d'acquisition
du
terrain
à
lEPF-SMAF
a
été
signé.
Le
terrain
a
été
débroussaillé
par
les
agents
techniques
de
la
commune. Gendarmerie : Avancement
du
dossier
de
la
réhabilitation
de
la
brigade
de
gendarmerie
et des
logements
attenants
des
gendarmes.
Le
dossier
d'Avant-Projet
Définitif
et
l'estimatif
de
travaux
ont
été
finalisés
par
le Cabinet
d'architectes
et le
bureau
d'études.
Le
dossier
a
été
transmis
aux
services
administratifs
de
la
Gendarmerie
de
Clermont-
Ferrand
et
la
Mairie
est
en
attente
de
leur
réponse.
La
subvention
sollicitée
du
DSIL
a
été
accordée
pour
un
montant
de
165
000
€.
La
consultation
des
entreprises
aura
lieu
à
lautomne
afin
d'échelonner
les
travaux
sur
la
commune
en
2023,
AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
ET
FINANCIERES
:
Décision
modificative
n° 1
:
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
la
décision
modificative
suivante :
BUDGET
PRINCIPAL
Fonctionnement
- Dépenses
- Article
022
dépenses
- 5 000
€
imprévues - Article
6745
subvention
aux
+
5
000
€
personnes
de
droit
privé LES
ANCIZES-COMPS
2022/
3
30
AOÛT
2022
Maisons
fleuries
2022 :
Le
Maire
propose
d'attribuer
les
prix
du
concours
des
«
Maisons
fleuries
2022
»
suivant
le
classement
par
points
dressé
par
le
jury.
Pour
l'année
2022,
12
visites
ont
été
effectuées
et
notées
par
le jury
composé
des
élus
de
la
commune.
I| propose
de
définir
les
prix
des
Maisons
Fleuries
2022
selon
le
nombre
de
points
pour
un
montant
total
de
620
€
et
d'attribuer
les
prix
comme
suit
: 65
€
aux
4
premiers
et
45
€
aux
suivants.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l’unanimité
et
autorise
le
Maire
à
procéder
au
règlement
des
prix
en
bons
d'achats,
à
valoir
chez
la
fleuriste
«
Emily's
- ESTEVE
Emilie
»
aux
Ancizes-
Comps,
pour
une
validité
de
6
mois.
Adhésion
à
l'ADIT
63
pour
le
RGPD :
Le
Conseil
Départemental
du
Puy-de-Dôme
propose
aux
communes
la
prise
en
charge
d'un
Délégué
à
la
Protection
des
Données
mutualisé
par
l'intermédiaire
de
l'Agence
Départementale
d'Ingénierie
Territoriale
(ADIT
63).
N'ayant
pas
encore
désigné
un
délégué
dans
le cadre
de
RGPD,
la
Commune
souhaite
se
mettre
en
conformité
avec
les
textes
et
adhérer
à
ce
service.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
Soutien
au
SAMU
:
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
le
SAMU
a
décidé
de
réaliser
« SAMU
Magazine
»
une
revue
d'informations
consacrée
à
l'ensemble
des
missions
du
SAMU
afin
de
mettre
à
l'honneur
ses
actions,
son
fonctionnement,
ses
services
et
son
personnel.
Le
SAMU
a
sollicité
la
commune
pour
une
présence
publicitaire,
qui
constituerait
un
soutien
pour
la
mise
en
œuvre
de
cette
édition.
La
commune
bénéficiera
d’une
insertion
dans
le
prochain
magazine
au
prix
de
1 560
€ TTC.
Accord
du
conseil
municipal
à
l'unanimité.
Nomination
d'un
correspondant
incendie
et secours :
La
loi
n°
2021-1520
du
25
novembre
2021
prévoit
la
mise
en
place
d'un
correspondant
incendie
et
secours
dans
les
conseils
municipaux,
chargé
des
questions
de
sécurité
civile,
désigné
par
le
maire
au
sein
du
conseil
municipal
parmi
les
adjoints
ou
les
conseillers
municipaux.
Le
Maire
propose
: M.
Ludovic
BERNARDIN.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
nomination.
AFFAIRES
FONCIERES
:
Déclaration
d'intention
d'Aliéner :
Le
Conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
ne
pas
préempter
sur
les
propriétés
suivantes : - AN
611
d'une
superficie
de
1 364
m?
au
prix
de
16
000
€,
- AR
181
d'une
superficie
de
50
m?
avec
grange
au
prix
de
10
000
€.
Acquisition
d’une
parcelle
de
terrain
AL
360 :
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
cession
de
la
voie
communale
Allée
ses
Sapins
à
Eramet
Holding
Alliages
en
2021.
Afin
de
désenclaver
les
parcelles
de
terrain
riveraines
des
Cités
Croix-Mallet,
la
société
Eramet
Holding
Alliages
propose
de
céder
à
la
commune
la
parcelle
AL
360
d'une
superficie
de
1547
m?
et
la
parcelle
AL
360
représentant
l'emprise
de
labribus,
le
tout
au
prix
de
50
€
avec
les
frais
notariés
à
la
charge
de
la
commune.
Accord
du
Conseil
municipal
à
l'unanimité.
AFFAIRES
SCOLAIRES
:
Contrat
d'apprentissage :
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité
moins
une
abstention
M.
Philippe
Jouberton,
pour
recruter
une
apprentie
à
l'école
maternelle
pour
l’année
scolaire
2022-
2023
dans
le cadre
d'une
formation
au
CAP
d'Accompagnant
Educatif
Petite
Enfance.
Les
frais
de
formation
au
LEAP
d'Ennezat
étant
pris
en
charge
en
quasi-totalité
par
le
CNFPT.
Reste
à
la charge
de
la commune
la rémunération
de
l'apprentie.
Approbation
du
règlement
intérieur
de
la
garderie
de
l'école
pour
l'année
scolaire
2022-
2023 : Le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'approuver
le
règlement
intérieur
de
la
garderie,
applicable
aux
usagers
de
l'école
primaire
à
compter
du
1°
septembre
2022.
Les
horaires LES
ANCIZES-COMPS
2022/
4
30
AOÛT
2022
d'ouverture
du
matin
seront
uniformisés
pour
l'école
maternelle
et
l'école
élémentaire
à
7h15.
Le
Conseil
Municipal
adopte
le
nouveau
règlement
avec
15
voix
pour,
1
voix
contre
Mme
Carole
FALKENAU
et
2
abstentions
Mmes
Isabelle
THAUVIN
et
Amel
EL
MANDILL
Projet
SCOLAESé :
La
Commune
a
été
retenue
par
le
Conseil
Départemental
du
Puy-de-Dôme
pour
la
réhabilitation
sur
le
volet
thermique
de
l'école
élémentaire
dans
le
cadre
du
projet
SCOLAEé.
Une
réunion
concernant
le
futur
projet
aura
lieu
le
mercredi
14
septembre
à
9h00
à
Clermont-Ferrand.
Un
atelier
de
travail
est
prévu
avec
la
participation
d'une
équipe
de
représentants
de
la
Mairie,
élus,
agents,
équipe
enseignante,
parents
d'élèves,
etc.
Divers
:
Un
achat
de
tables
et de
chaises
a été
effectué
pour
l'école
maternelle.
Le
plan
Bibliothèque
est
repoussé
à 2023
par
l'inspection
de
l'Académie.
ASSAINISSEMENT
:
Orages
de
grêle
et
stations :
Le
Maire
souhaite
faire
un
point
sur
les
orages
de
grêle
de
juin
et
août
dernier.
Il
indique
les
dégâts
survenus
sur
l'ensemble
des
stations
de
la
commune.
Il
a
été
relevé
par
l'Adjoint
et
les
techniciens
de
Sioule
et
Morge
un
certain
nombre
de
dégradations
dues
à
la grêle
: sondes,
tuyaux,
etc...
ASSOCIATIONS
:
Association
de
pétanque :
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
les
sollicitations
de
l'association
Le
Palet
Ancizois
à
la
Commune
pour
disposer
de
terrains
de
pétanque
adéquats
pour
accueillir
des
championnats.
Cette
demande
avait
déjà
été
actée
par
le Conseil.
Les
premiers
travaux
ont
été
réalisés
avec
la
création
d'une
plateforme
à
l'arrière
du
bâtiment
du
stade
municipal.
Dans
un
souci
d'optimisation
et
d'économie,
le
remblai
employé
provient
du
chantier
de
terrassement
sur
le
terrain
du
futur
Ehpad.
Les
membres
de
l'association
de
pétanque
délimiteront
leurs
terrains
et
se
chargeront
de
l'entretien.
Forum
des
associations :
Le
forum
des
associations
aura
lieu
le
samedi
03
septembre
prochain
sur
la
commune
de
St
Georges
avec
la
participation
des
associations
des
3
communes:
Saint-Georges
de
Mons,
Queuille
et
Les
Ancizes-Comps.
Les
années
suivantes,
cette
journée
associative
sera
organisée
à
tour
de
rôle
dans
les
2
autres
communes
et
permettra
ainsi
la
participation
d’un
plus
grand
nombre
d'associations
locales.
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
/ SYNDICATS :
Convention
d'aménagement
des
RD
en
traverse
d'agglomération :
Le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
l'avenant
n°
1
à
la
convention
tripartite
du
13
mars
2020
signée
entre
la
Commune,
le
Conseil
Départemental
du
Puy-de-Dôme
et
la
Communauté
de
Communes
Combrailles
Sioule
et
Morge,
concernant
l'aménagement,
la
maintenance
et
l'entretien
du
réseau
routier
départemental
en
traverse
d'agglomération.
Cet
avenant
a
pour
objet
de
prendre
en
compte
une
nouvelle
opération
d'aménagement
de
traverse
sur
la
Route
Départementale
62
avec
un
giratoire
au
carrefour
de
la
rue
de
la
Brousse.
La
Communauté
de
communes
Combrailles
Sioule
et
Morge
assure
la
maîtrise
d'ouvrage
et
finance
avec
la
commune
la
totalité
des
prestations
estimées
à
297
000
€
HT,
avec
participation
du
Conseil
Départemental
à
hauteur
de
95
000
€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
autorise
le
Maire
à
signer
l'avenant
n°
1.
SMADC
:
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
de
la
prochaine
signature
de
la
convention
d'occupation
des
locaux
par
l'OTC,
suite
au
vote
du
05
juillet
dernier.
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Mixte
de
Sioule
et
Morge
:
Le
Maire
expose
que
lors
de
sa
réunion
du
25
juin
2022,
le
Comité
Syndical
du
Syndicat
de
Sioule
et
Morge
a
approuvé
un
projet
de
modification
de
ses
statuts
concernant
les LES
ANCIZES-COMPS
2022/
5
30
AOÛT
2022
limites
de
la
compétence
« eaux
pluviales
»,
les
habilitations
du
Syndicat
en
matière
de
prestations
de
services.
Le
Conseil
Municipal
doit
se
prononcer
: approbation
à
l'unanimité.
QUESTIONS
DIVERSES :
- Arrivée
du
nouveau
médecin
Etienne
Rambaud
le 29
août
au
cabinet
médical
situé
au
37
avenue
du
Plan
d'Eau
- Repas
des
ainés
organisé
par
le CCAS
le
11
septembre
au
Foyer
rural
- SIRB
: bonne
saison
estivale
avec
le nouveau
gérant
Vacancéole
- Marchés
de
producteurs
avec
AlternaComb
le
10
septembre
Place
du
Marché
-
Convention
d'occupation
du
local
de
la
Viouze
avec
la
Maison
de
la
Solidarité
et
la
Communauté
de
Communes
CSM
- EDF
difficultés
de
fourniture
d'électricité
et éclairage
public
(Jacques
Moreaux)
:
Une
discussion
s'engage
sur
l'éclairage
public
avec
les
baisses
d’intensités
et
coupures
à
envisager
dans
le
cadre
des
économies
d'énergie,
à
suivre.
- Arrosage
du
stade
et
des
fleurs
pendant
la sécheresse
(Jacques
Moreaux)
:
La
Commune
respecte
le
plan
de
vigilance
requis
par
la
Préfecture,
l’arrosage
s’est
effectué
avec
les
réserves
de
l'eau
d’un
puits
et selon
des
horaires
adaptés.
Pour
rappel,
la
Commune
des
Ancizes-Comps
(bassin
de
la
Sioule)
est
depuis
fin
juin
2022
placée
au
niveau
vigilance
sur
l'échelle
de
l'état
de
la ressource
en
eau
et
non
pas
en
niveaux
supérieurs
«
alerte
»
ou
« crise
»
comme
d’autres
communes.
L'arrosage
est
donc
toléré
selon
certains
critères.
- Chauffage
des
vestiaires
du
stade
et du
Foyer
rural
(Rémy
Lamyrand)
- Marché
de
Noël
le
17
décembre
au
Foyer
rural
(Isabelle
Thauvin)
-
EHPAD
Ancizes
et
dysfonctionnements
(Amel
El
Manditi)
: ils
sont
liés
à
la
vétusté
grandissante
au
fil
des
années.
Le
nouvel
Fhpad
dont
le
chantier
est
lancé,
est
un
réel
besoin. - Possibilité
de
mariage
à
la salle
de
Comps
(Amel
El
Mandili)
: une
seule
salle
communale
doit
être
déclarée
comme
salle
des
mariages
et
il s'agit
de
la
Maison
des
Jeunes.
Pour
information,
une
salle
des
mariages
est
prévue
dans
la
nouvelle
mairie.
-
Réunion
sur
le
déploiement
du
THD,
haut
débit,
fibre
le
07
septembre
(Philippe
Jouberton) - Problème
d'installation
de
la fibre
chez
les
particuliers
(Isabelle
Thauvin)
RRRKKEEREARERRAEERRA
AREA
RER
KA
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21H15.