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Compte-Rendu - cr 02 05 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ancizes-Comps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 02 05 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Ruralité,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
02
mai
2017
- 19H30
Présents
:M.
Mme
MANUBY
Didier,
MEGE
Isabelle,
COURTADON
Hélène,
CHAPTARD
Michel,
GARRACHON
Annie,
MEUNIER
Thierry,
FERREIRA
Raquel,
DE
JESUS
José,
EMPSON
Valérie,
BARBARIN
Jérôme,
ROSSIGNOL
Alexis,
LONCHAMBON
Jacqueline,
ESTIER
Pascal,
BERTHIER
Yannick.
Absents
:
M.
Mme
MAZERON
Laurent
(procuration
à
M.
Manuby},
LOBJOIS
Corine
{procuration
à
Mme
Garrachon),
ANTUNES
Fernand
(procuration
à
Mme
Mège),
BOUCETTA
Mounia
(procuration
à
Mme
Empson),
ALVES
Laurence
(procuration
à
Mme
Lonchambon).
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-45
du
Code
Pratique
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
Municipal,
Mme
lsabetle
MEGE,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
M.
Le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
de
la
présente
séance
:
- Travaux - Affaires
foncières
- Subventions - SIEG - Questions
diverses
ARE
RER
IRAN
HER
RIRE
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
04
avril
2017
est
lu
par
Mme
Isabelle
Mège
et
approuvé
avec
15
voix
pour
et
4
abstentions
:Mme
Jacqueline
Lonchambon,
M.
Pascal
Estier,
Mme
Laurence
Alves
et
M.
Yannick
Berthier
ne
participent
pas
au
vote.
TRAVAUX: Stade
municipal
: Les
travaux
de
la salie
annexe
ont
débuté
pour
le lot
«
Démolition
— gros-
œuvre
»
par
la
démolition
des
cloisons
intérieures,
le
piquage
des
sols,
la
création
d'un
linteau
en
lieu
et
place
des
murs
porteurs,
préparation
par
l’entreprise
pour
couler
une
chape
au
sol.
Ecole
maternelle:
Le
Maire
rappelle
la
délibération
du
04
avril
2017
concernant
le
«
Plan
Ruralité
»
adopté
par
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes.
Une
demande
de
subvention
sera
déposée
pour
un
projet
de
travaux
à
l'école
maternelle:
réfection
de
la
toiture,
des
menuiseries
extérieures,
électricité
…
Récapitulatif
des
travaux
et devis
correspondants
:
Objet
des
travaux
Prix
€
HT
Prix
€
TTC
Remplacement
des
luminaires
2
324.13
2
788.96
Travaux
informatiques
3
893.00
4671.60
Remplacement
des
menuiseries
extérieures
15
214.16
18
256.99
Réfection
de
la
toiture
11
320.00
13
584.00
Remplacement
de
terrasse
15
653.20
18
783.84
Barrières
de
sécurité
4
907.50
5
889.00
Remplacement
chaudière
29
038.08
34
845.70
TOTAL
82
350.07
98
820.09
Le
financement
prévisionnel
s'établit
comme
suit
:
Montant
total
des
travaux
€
HT
82
350.07
Subvention
Conseil
Régionai
40
%
32
940.03
Fonds
propres
49
410.04 Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
avec
15
voix
pour
et 4
abstentions
: Mme
Jacqueline
Lonchambon,
M.
Pascal
Estier,
Mme
Laurence
Alves
et
M.
Yannick
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
pour
le dépôt
d'une
demande
de
subvention
pour
les
travaux
de
l'école
maternelle
pour
un
montant
total
d'environ
99
000
€ TTC.
Camping:
La
Commune
réalise
actuellement
des
travaux
dans
le
bloc-sanitaires.
Les
WC
très
anciens
sont
remplacés.
De
nombreuses
fuites
avaient
également
été
constatées
et
seront
réparées.
Ces
bâtiments
font
l'objet
d’un
entretien
classique.
AFFAIRES
FONCIERES
:
DIA
:
- Mme
Annie
Garrachon
sort
de
la
salle
car
elle
a
un
lien
moral
et
affectif
avec
l'un
des
enfants
des
vendeurs.
Le
Conseil
Municipal,
avec
14
voix
pour
et
4
abstentions,
Mme
Jacqueline
Lonchambon,
M.
Pascal
Estier,
Mme
Laurence
Alves
et
M.
Yannick
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
décide
de
ne
pas
user
du
droit
de
préemption
urbain
sur
les
parcelles
AV
185-452-536-538-5688
comprenant
une
habitation,
d'une
superficie
de
418
m°
vendues
par
M.
et
Mme
DOAT
lvan
au
profit
de
M.
et
Mme
Daniel
BOSSU
pour
110
000
€.
- M.
Antunes,
ayant
donné
procuration
à
Mme
Mège,
ne
participe
pas
au
vote
car
il a
un
lien
de
parenté
avec
l'acquéreur.
Le
Conseil
Municipal,
avec
14
voix
pour
et
4
abstentions,
Mme
Jacqueline
Lonchambon,
M.
Pascal
Estier,
Mme
Laurence
Alves
et
M.
Yannick
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
décide
de
ne
pas
user
du
droit
de
préemption
urbain
sur
les
parcelles
cadastrées
AN
0004
comprenant
une
habitation
mitoyenne
d’une
superficie
de
616
m°
et
AN
612
(partie
garage),
vendues
par
l'OFFICE
PUBLIC
DE
L'HABITAT
ET
DE
L'IMMOBILIER
SOCIAL
au
profit
de
Mme
Audrey
ANTUNES
pour
88
800
€.
SNCF
: La
Commune
a
confié
à
l'EPF-SMAF
l'acquisition
des
bâtiments
de
la
SNCF
pour
un
prix
d'environ
25
000
€.
Acquisition
terrain:
Afin
d'envisager
l'extension
du
lotissement
Les
Frênes,
le
Maire
a
contacté
les
propriétaires
de
la
parcelle
AV
206.
Ceux-ci
sont
d'accord
pour
une
cession
par
l'intermédiaire
de
l'EPF-SMAF.
SUBVENTIONS
:
Le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
les
subventions
suivantes
:
-
Avec
15
voix
pour
et
4
abstentions,
Mme
Jacqueline
Lonchambon,
M.
Pascal
Estier,
Mme
Laurence
Ales
et
M.
Yannick
Berthier
ne
participent
pas
au
vote
:
-
Association
Les
Charmilles
:
250
€
pour
l'achat
d'un
groupe
électrogène
utilisé
lors
des
manifestations
de
vide-greniers
organisées
par
l'association.
-
Avec
14
voix
pour
et
4
abstentions,
M.
Jérôme
Barbarin
concerné
par
cette
affaire
en
tant
qu'adhérent
au
Comité
des
Fêtes
de
Comps,
Mme
Jacqueline
Lonchambon,
M.
Pascal
Estier,
Mme
Laurence
Alves
et M.
Yannick
Berthier
ne
participent
pas
au
vote
:
- Comité
des
Fêtes
de
Comps
: 3
000
€
(fête
de juillet)
800
€
(trail
d'octobre)
Festival
Emnest
Montpied:
Le
Conseil
Municipal
ne
souhaite
pas
attribuer
de
subvention
communale
car
une
subvention
importante
a
déjà
été
attribuée
par
la
Communauté
de
communes
Combrailles
Sioule
et
Morge.
De
plus,
les
locaux
et
le
matériel
communai
du
Foyer
rural
ont
été
mis
à
leur
disposition
gracieusement.
SIEG : Modification
des
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
d'Electricité
et
de
Gaz
du
Puy-de-
Dôme
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
15
voix
pour
et
4
abstentions,
Mme
Jacqueline
Lonchambon,
M.
Pascal
Estier,
Mme
Laurence
Alves
et
M.
Yannick
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
décide
:
-_
d'approuver
les
nouveaux
statuts
du
SIEG
et
ses
annexes
1,
2,
3,
4
et
5,
intégrant
notamment
la
communauté
urbaine
de
Clermont
Auvergne
Métropole
au
titre
du
mécanisme
de
représentation
substitution
prévu
par
la
loi,
des
21
communes
qui
la
composent. 3
d'acter
la
création
de
treize
secteurs
intercommunaux
d'énergie
au
titre
de
la
compétence
obligatoire
de
distribution
d'électricité
:
d'approuver
le
principe
de
représentation
des
collectivités
membres
au
titre
des
compétences
optionnelles
et notamment
l'éclairage
public
;
d'approuver
le
mode
de
consultation
des
membres
en
application
des
dispositions
du
CGCT
et
notamment
son
article
L5211-5
;
de
donner,
dans
ce
cadre,
mandat
au
Maire
afin
d'effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires.
Travaux
d'éclairage
public
:
Le
Conseil
Municipal
décide,
avec
15
voix
pour
et
4
abstentions,
Mmes
Jacqueline
Lonchambon
et
Laurence
Alves,
M.
Estier
et
Berthier
ne
participent
pas
au
vote,
d'approuver
les
avant-projets
de
travaux
d'éclairage
public
présentés
par
le
Maire
et
de
demander
l'inscription
de
ces
travaux
au
S.LE.G.
:
4/
Enfouissement
à Tournobert
de
l'éclairage
public
: 24
002,88
€
HT
21
Mise
en
conformité
du
réseau
d'éclairage
public
sur
plusieurs
secteurs
de
la
Commune
- Tranche
2
: 11
200,00
€
HT
QUESTIONS
DIVERSES :
Classement
en
Zone
de
Revitalisation
Rurale
(ZRR)
: M.
le
Maire
fait
part
d’un
courrier
de
la
Préfecture
du
Puy-de-Dôme
concernant
la
réforme
des
ZRR
et
le
classement
qui
est
déterminé
uniquement
à
l'échelle
intercommunale.
La
sortie
du
dispositif
de
ZRR
de
la
communauté
de
communes
Combrailles
Sioule
et
Morge
implique
la
sortie
de
ses
communes.
Enfouissement
de
la ligne
électrique
20
000
Vit :
Les
travaux
sont
en
cours
de
réflexion
sur
la
ligne
au
départ
de
la
centrale
EDF
de
Boucheix
en
direction
de
St-Priest-des-
Champs. La
Ressourcerie
:En
raison
de
son
succès,
l'Association
recherche
un
locai
plus
grand
sur
la
Commune
pour
exercer
ses
activités.
CRAC
et
Club
de
tennis
de
table
:
Le
Club
de
Rugby
des
Ancizes
est
devenu
Champion
d'Auvergne.
ll sera
félicité
lors
des
cérémonies
du
08
mai,
de
même
que
le
Club
de
tennis
de
table
qui
est
monté
en
catégorie
supérieure.
RAR
RIRE
RUE ARR DR DER
TERRE
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h15.